EARL, SARL, SCEA

Rappel du premier message :

A votre avis quelle société est la mieux aux points de vu fiscal et sucsessoral

GL a écrit:Vous ne nous parlez pas du prix de la création de ces structures.

la créaction ne cout rien du tout

le probleme c'est le cout des mutations et transferts et le cout pour les faire vivre ensuite !!!!

bingo a écrit:

GL a écrit:Vous ne nous parlez pas du prix de la création de ces structures.

la créaction ne cout rien du tout

le probleme c'est le cout des mutations et transferts et le cout pour les faire vivre ensuite !!!!

Peut tu m'en dire plus.

tout est dit la pourtant ,? tu veux savoir quoi de plus ?

On m'a parlé de la possibilité de créer une SAS en agricole. Vous auriez des infos? (avantages et inconvénients).

Comment être gérant d'une société (scea par exemple) et être et toucher la retraite?

Le Rebelle a écrit:Comment être gérant d'une société (scea par exemple) et être et toucher la retraite?

Tu ne peux pas. Tu peux être associé mais pas gérant. Il faut une personne lamba à la gérance

matthieu5162 a écrit:

Le Rebelle a écrit:Comment être gérant d'une société (scea par exemple) et être et toucher la retraite?

Tu ne peux pas. Tu peux être associé mais pas gérant. Il faut une personne lamba à la gérance

Je rajoute une question a la question. L’associé retraité pert-il ses droits au bail?

Oui. Il faut être actif pour que les baux soient valables

et faire un transfert de bail

Dans le cas de Manu il faudra faire des nouveaux baux avec les propriétaires. Pas de cession possible hors cas "père-fils"

Sauf si les baux sont au nom de la société.

Le Rebelle a écrit:Comment être gérant d'une société (scea par exemple) et être et toucher la retraite?

Une SCEA peut avoir un gérant qui est une autre société.

BE68 a écrit:Sauf si les baux sont au nom de la société.

mais c'est rare

Le gérant de SCEA est une holding. Une holding SAS unipersonnelle est gérée par un président. Ce président peut être à la retraite et il gère la SCEA et la holding sans pater de la MSA. Il est juste imposé sur le versement de dividendes. La holding est imposée sur l'impôt des sociétés. Elles ne fait pas de bénéfice. Seul le président paie de l'impôt sur les dividendes reçus. A approfondir...

François02 a écrit:

BE68 a écrit:Sauf si les baux sont au nom de la société.

mais c'est rare

C'est plus logique.

François02 a écrit:

BE68 a écrit:Sauf si les baux sont au nom de la société.

mais c'est rare

ds mon cas ,j'ai gardé les baux ,mais la msa est au non de l'earl 

je ne connaissais pas trop les baux à société avant d'avoir passé des bac pro à des "adultes"
il s'agissait de femmes (majoritairement) de 25 à 35ans, souvent déjà bien chargées en diplômes mais qui n'avaient pas de diplôme agricole, ce qui est nécessaire pour s'installer. Elles passaient le diplôme pour pouvoir s'installer sur l'exploitation familiale car elle était avec des baux à société. Vu que les baux durent la durée de la société, on est tranquilles un moment... c'était de la préservation de "patrimoine".

oui mais si pour une raison ou une autre tu est mene a casser  ta societe,tu perds ton bail
je connait bien le cas,j'ai recupere des parcelles comme ca
le proprio voulait sortir le fermier qui entretenait pas les terres

le bail fait a l'epoque au nom de la societe
gaec pere fils,le jour ou le pere a pris la retraite,le fils a continue en individuel sans ce soucier de ca

le proprio en a profite,il n'a meme pas eu de demarche a faire,du jour au lendemain le gars c'est retrouve sans bail

un jour le gars arrive mettre son engrais par les champs,le proprio lui a dit qu'il pouvait repartir chez lui qu'il n'avait plus de bail

quand le proprio des terres est en societe ca peut etre le mme soucis
si tu loue a une societe,ils peuvent dissoudre la societe a la fin du bail et tu te retrouve sans bail

case ih 81 a écrit:oui mais si pour une raison ou une autre tu est mene a casser  ta societe,tu perds ton bail
je connait bien le cas,j'ai recupere des parcelles comme ca
le proprio voulait sortir le fermier qui entretenait pas les terres

le bail fait a l'epoque au nom de la societe
gaec pere fils,le jour ou le pere a pris la retraite,le fils a continue en individuel sans ce soucier de ca

le proprio en a profite,il n'a meme pas eu de demarche a faire,du jour au lendemain le gars c'est retrouve sans bail

un jour le gars arrive mettre son engrais par les champs,le proprio lui a dit qu'il pouvait repartir chez lui qu'il n'avait plus de bail

quand le proprio des terres est en societe ca peut etre le mme soucis
si tu loue a une societe,ils peuvent dissoudre la societe a la fin du bail et tu te retrouve sans bail

soit un peu plus explicite (si tu veux bien)
je suis perdu dans ton fil de constat

François02 a écrit:je ne connaissais pas trop les baux à société avant d'avoir passé des bac pro à des "adultes"
il s'agissait de femmes (majoritairement) de 25 à 35ans, souvent déjà bien chargées en diplômes mais qui n'avaient pas de diplôme agricole, ce qui est nécessaire pour s'installer. Elles passaient le diplôme pour pouvoir s'installer sur l'exploitation familiale car elle était avec des baux à société. Vu que les baux durent la durée de la société, on est tranquilles un moment... c'était de la préservation de "patrimoine".

D’après ce que l’on m’a dit il ne faut pas de diplôme agricole pour s’installer. 
Il faut un diplôme agricole pour s’installer avec les aides mais sinon cela n’est pas nécessaire

lesagri67 a écrit:

François02 a écrit:je ne connaissais pas trop les baux à société avant d'avoir passé des bac pro à des "adultes"
il s'agissait de femmes (majoritairement) de 25 à 35ans, souvent déjà bien chargées en diplômes mais qui n'avaient pas de diplôme agricole, ce qui est nécessaire pour s'installer. Elles passaient le diplôme pour pouvoir s'installer sur l'exploitation familiale car elle était avec des baux à société. Vu que les baux durent la durée de la société, on est tranquilles un moment... c'était de la préservation de "patrimoine".

D’après ce que l’on m’a dit il ne faut pas de diplôme agricole pour s’installer. 
Il faut un diplôme agricole pour s’installer avec les aides mais sinon cela n’est pas nécessaire

Tu dois avoir la capacité agricole pour avoir l'autorisation d'exploiter en DDTM . Capacité que tu obtiens soit par un diplôme agricole soit par une expérience professionnelle de 5 ans dans le domaine agricole.
Je me suis installée en 2018 sans diplôme mais avec 5ans d'expérience comme aide familial .
Donc oui c'est possible mais ça complique les choses, ce n'est pas le schéma types de l'administration 

case ih 81 a écrit:oui mais si pour une raison ou une autre tu est mene a casser  ta societe,tu perds ton bail

faire ça avec un gaec sachant que le père arrêtera un jour ou l'autre c'est quand même très con...

abel des flandres a écrit:

lesagri67 a écrit:

François02 a écrit:je ne connaissais pas trop les baux à société avant d'avoir passé des bac pro à des "adultes"
il s'agissait de femmes (majoritairement) de 25 à 35ans, souvent déjà bien chargées en diplômes mais qui n'avaient pas de diplôme agricole, ce qui est nécessaire pour s'installer. Elles passaient le diplôme pour pouvoir s'installer sur l'exploitation familiale car elle était avec des baux à société. Vu que les baux durent la durée de la société, on est tranquilles un moment... c'était de la préservation de "patrimoine".

D’après ce que l’on m’a dit il ne faut pas de diplôme agricole pour s’installer. 
Il faut un diplôme agricole pour s’installer avec les aides mais sinon cela n’est pas nécessaire

Tu dois avoir la capacité agricole pour avoir l'autorisation d'exploiter en DDTM . Capacité que tu obtiens soit par un diplôme agricole soit par une expérience professionnelle de 5 ans dans le domaine agricole.
Je me suis installée en 2018 sans diplôme mais avec 5ans d'expérience comme aide familial .
Donc oui c'est possible mais ça complique les choses, ce n'est pas le schéma types de l'administration 

oui
dans le cas des gens que j'ai pu faire passer, j'ai eu une avocate, une infirmière, un responsable communication dans une grande banque, etc.
ça va à l'encontre de la vision moyen-âgeuse du paysan prônée en France, mais ces gens ont bien plus de recul et d'ouverture d'esprit pour mener leur barque que les "agris". J'adore ce genre de jurys car c'est un vrai échange et même s'ils sont généralement assez vite limités en technique pure, ils ont une vision de l'agriculture bien plus claire que la plupart des gens

abel des flandres a écrit:

lesagri67 a écrit:

François02 a écrit:je ne connaissais pas trop les baux à société avant d'avoir passé des bac pro à des "adultes"
il s'agissait de femmes (majoritairement) de 25 à 35ans, souvent déjà bien chargées en diplômes mais qui n'avaient pas de diplôme agricole, ce qui est nécessaire pour s'installer. Elles passaient le diplôme pour pouvoir s'installer sur l'exploitation familiale car elle était avec des baux à société. Vu que les baux durent la durée de la société, on est tranquilles un moment... c'était de la préservation de "patrimoine".

D’après ce que l’on m’a dit il ne faut pas de diplôme agricole pour s’installer. 
Il faut un diplôme agricole pour s’installer avec les aides mais sinon cela n’est pas nécessaire

Tu dois avoir la capacité agricole pour avoir l'autorisation d'exploiter en DDTM . Capacité que tu obtiens soit par un diplôme agricole soit par une expérience professionnelle de 5 ans dans le domaine agricole.
Je me suis installée en 2018 sans diplôme mais avec 5ans d'expérience comme aide familial .
Donc oui c'est possible mais ça complique les choses, ce n'est pas le schéma types de l'administration 

Oui c’est ce que l’on m’a dit. 
Pour mon cas c’est entrer dans une société ( avec demande d’autorisation d’exploiter) et du coup au bout de 5 ans j’aurais le statut d’agriculteur.

François02 a écrit:

abel des flandres a écrit:

lesagri67 a écrit:

François02 a écrit:je ne connaissais pas trop les baux à société avant d'avoir passé des bac pro à des "adultes"
il s'agissait de femmes (majoritairement) de 25 à 35ans, souvent déjà bien chargées en diplômes mais qui n'avaient pas de diplôme agricole, ce qui est nécessaire pour s'installer. Elles passaient le diplôme pour pouvoir s'installer sur l'exploitation familiale car elle était avec des baux à société. Vu que les baux durent la durée de la société, on est tranquilles un moment... c'était de la préservation de "patrimoine".

D’après ce que l’on m’a dit il ne faut pas de diplôme agricole pour s’installer. 
Il faut un diplôme agricole pour s’installer avec les aides mais sinon cela n’est pas nécessaire

Tu dois avoir la capacité agricole pour avoir l'autorisation d'exploiter en DDTM . Capacité que tu obtiens soit par un diplôme agricole soit par une expérience professionnelle de 5 ans dans le domaine agricole.
Je me suis installée en 2018 sans diplôme mais avec 5ans d'expérience comme aide familial .
Donc oui c'est possible mais ça complique les choses, ce n'est pas le schéma types de l'administration 

oui
dans le cas des gens que j'ai pu faire passer, j'ai eu une avocate, une infirmière, un responsable communication dans une grande banque, etc.
ça va à l'encontre de la vision moyen-âgeuse du paysan prônée en France, mais ces gens ont bien plus de recul et d'ouverture d'esprit pour mener leur barque que les "agris". J'adore ce genre de jurys car c'est un vrai échange et même s'ils sont généralement assez vite limités en technique pure, ils ont une vision de l'agriculture bien plus claire que la plupart des gens

C’est l’avocate ou l’infirmière qui monte sur le tracteur ??

Je ne pense pas, mais ce n'est pas pour ça que la ferme ne sera pas viable et ne fera pas tourner l'économie locale

wild a écrit:

François02 a écrit:

abel des flandres a écrit:

lesagri67 a écrit:

François02 a écrit:je ne connaissais pas trop les baux à société avant d'avoir passé des bac pro à des "adultes"
il s'agissait de femmes (majoritairement) de 25 à 35ans, souvent déjà bien chargées en diplômes mais qui n'avaient pas de diplôme agricole, ce qui est nécessaire pour s'installer. Elles passaient le diplôme pour pouvoir s'installer sur l'exploitation familiale car elle était avec des baux à société. Vu que les baux durent la durée de la société, on est tranquilles un moment... c'était de la préservation de "patrimoine".

D’après ce que l’on m’a dit il ne faut pas de diplôme agricole pour s’installer. 
Il faut un diplôme agricole pour s’installer avec les aides mais sinon cela n’est pas nécessaire

Tu dois avoir la capacité agricole pour avoir l'autorisation d'exploiter en DDTM . Capacité que tu obtiens soit par un diplôme agricole soit par une expérience professionnelle de 5 ans dans le domaine agricole.
Je me suis installée en 2018 sans diplôme mais avec 5ans d'expérience comme aide familial .
Donc oui c'est possible mais ça complique les choses, ce n'est pas le schéma types de l'administration 

oui
dans le cas des gens que j'ai pu faire passer, j'ai eu une avocate, une infirmière, un responsable communication dans une grande banque, etc.
ça va à l'encontre de la vision moyen-âgeuse du paysan prônée en France, mais ces gens ont bien plus de recul et d'ouverture d'esprit pour mener leur barque que les "agris". J'adore ce genre de jurys car c'est un vrai échange et même s'ils sont généralement assez vite limités en technique pure, ils ont une vision de l'agriculture bien plus claire que la plupart des gens

C’est l’avocate ou l’infirmière qui monte sur le tracteur ??

Et pourquoi pas ?
Dans mon secteur il y a beaucoup de jeunes doubles actifs qui ont un bac +5 et qui font la ferme à côté et j’en fais partie…

moulinos a écrit:scea
puis  holding
puis sci par la suite
attention au frais de toutes ces sociétées

sur le papier c'est bien mais bonjour la reprise pour les enfants ensuite

Le Rebelle a écrit:Le gérant de SCEA est une holding. Une holding SAS unipersonnelle est gérée par un président. Ce président peut être à la retraite et il gère la SCEA et la holding sans pater de la MSA. Il est juste imposé sur le versement de dividendes. La holding est imposée sur l'impôt des sociétés. Elles ne fait pas de bénéfice. Seul le président paie de l'impôt sur les dividendes reçus. A approfondir...

tu paies la msa au moment ou tu retribues les dividendes, donc attention aussi aux besoins de treso

ritchi59 a écrit:

moulinos a écrit:scea
puis  holding
puis sci par la suite
attention au frais de toutes ces sociétées

sur le papier c'est bien mais bonjour la reprise pour les enfants ensuite

renseigne toi 
les enfants sont dejà dans les sociétes

moulinos a écrit:

case ih 81 a écrit:oui mais si pour une raison ou une autre tu est mene a casser  ta societe,tu perds ton bail
je connait bien le cas,j'ai recupere des parcelles comme ca
le proprio voulait sortir le fermier qui entretenait pas les terres

le bail fait a l'epoque au nom de la societe
gaec pere fils,le jour ou le pere a pris la retraite,le fils a continue en individuel sans ce soucier de ca

le proprio en a profite,il n'a meme pas eu de demarche a faire,du jour au lendemain le gars c'est retrouve sans bail

un jour le gars arrive mettre son engrais par les champs,le proprio lui a dit qu'il pouvait repartir chez lui qu'il n'avait plus de bail

quand le proprio des terres est en societe ca peut etre le mme soucis
si tu loue a une societe,ils peuvent dissoudre la societe a la fin du bail et tu te retrouve sans bail

soit un peu plus explicite (si tu veux bien)
je suis perdu dans ton fil de constat

dans le cas de bail a une societe,si la societe est dissoute,le bail se meurt le jour de la dissolution

on peut aussi le voir dans l'autre sens,si la societe n'est pas dissoute,le bail continue la nuit des temps,et pas forcement avec le meme fermier si les gerants de la societe ont change
donc le proprio peut se retrouver avec un etranger sur ces terres

François02 a écrit:

case ih 81 a écrit:oui mais si pour une raison ou une autre tu est mene a casser  ta societe,tu perds ton bail

faire ça avec un gaec sachant que le père arrêtera un jour ou l'autre c'est quand même très con...

c'est peut etre con mais c'est ce qu'ils avaient signe a l'epoque
si le gars etait passe en earl au lieu d'en individuel ,le bail se poursuivait car la il ne s'agissait qu'une transformation de la societe

a l'epoque c'est moi qui avait vu la faille,meme les juristes n'avaient pas vu cette faille
en fait le proprio en etait avec un avocat a chercher des combines pour reprendre les terres alors qu'il n'y avait rien a faire,le gars avait plus de bail depuis des mois et personne s'en etait aprecu


bon apres l'affaire c'est arrangee,on a fait une entente pour qu'il reste un peu plus en commoda et en echange il m'a cede les dpb et signe les papiers pour l'autorisation d'exploiter

case ih 81 a écrit:

François02 a écrit:

case ih 81 a écrit:oui mais si pour une raison ou une autre tu est mene a casser  ta societe,tu perds ton bail

faire ça avec un gaec sachant que le père arrêtera un jour ou l'autre c'est quand même très con...

c'est peut etre con mais c'est ce qu'ils avaient signe a l'epoque
si le gars etait passe en earl au lieu d'en individuel ,le bail se poursuivait car la il ne s'agissait qu'une transformation de la societe

a l'epoque c'est moi qui avait vu la faille,meme les juristes n'avaient pas vu cette faille
en fait le proprio en etait avec un avocat a chercher des combines pour reprendre les terres alors qu'il n'y avait rien a faire,le gars avait plus de bail depuis des mois et personne s'en etait aprecu


bon apres l'affaire c'est arrangee,on a fait une entente pour qu'il reste un peu plus en commoda et en echange il m'a cede les dpb et signe les papiers pour l'autorisation d'exploiter

Tiens hier soir j'ai regardé les tontons flingueurs avec une phrase d'anthologie "les cons ça ose tout"

case ih 81 a écrit:
meme les juristes n'avaient pas vu cette faille

le prend pas mal mais des gus comme ça par ici ça fait pas 15jours   ce n'est même pas une faille, c'est de la logique

bien sur,quand tu voit ou sont les juristes ou avocats,payes 200e de l'heure pour pas voir l'evidence...

cette section est elle protégée ?
pour evoquer une question un peu litigieuse ...

non

comment faire ?

Ouvrir un sujet en protégé ?

ben oui

je ne sais faire
veuillez indiquer la marche à suivre

alceste a écrit:je ne sais faire
veuillez indiquer la marche à suivre

Accueil >corridor des messes basses > et après comme si tu ouvre un sujet dans les autres rubriques

abel des flandres a écrit:

alceste a écrit:je ne sais faire
veuillez indiquer la marche à suivre

Accueil >corridor des messes basses > et après comme si tu ouvre un sujet dans les autres rubriques

il te fait marcher.....

bon alors au final ?

tu veux que je t'ouvre un sujet en mode protégé si tu ne sais pas faire ?

bah non je vois comment fait , c'est pas explicite...

tu clique sur accueil,corridor des messes basses en rouge dans la liste,clique sur nouveau et en mettant ton titre dans la case puis tu inscris ta question !

merci

les rubriques rouges sont protégées