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    Message par Hectare18 Dim 12 Oct 2014 - 13:52

    Rappel du premier message :

    Bonjour à tous,

    Cet été, en pleine moisson, j'ai eu un contrôle phyto; ils m'ont trouvé un surdosage de produit Bofix; un PV a été dressé, je l'ai signé, je ne l'ai pas contesté.
    Il y a deux jours j'ai reçu le rapport du PV me rappelant les sanctions encourues (6 mois de prison, 150 000€ d'amende ou 10% du chiffre d'affaires).
    Hier matin, grosse surprise, coup de téléphone de la gendarmerie locale qui souhaite "m'entendre pour une audition" demain matin suite à ce contrôle.
    Je m'inquiète car je ne connais aucun agriculteur dans ce cas, est-ce une procédure habituelle? Quelqu'un a-t-il connu la même situation? Je précise que le contrôle s'est déroulé normalement, et que je n'avais jamais été en infraction auparavant.
    A quoi dois-je m'attendre?

    Merci de vos réponses et de vos conseils!

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    à la gendarmerie suite à un contrôle phyto - Page 6 Empty Re: à la gendarmerie suite à un contrôle phyto

    Message par snif Lun 1 Déc 2014 - 9:06

    Le Cher ?
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    à la gendarmerie suite à un contrôle phyto - Page 6 Empty Re: à la gendarmerie suite à un contrôle phyto

    Message par charlot50 Lun 1 Déc 2014 - 20:49

    Hectare18 a écrit:
    seguim a écrit:finalement, les tribunaux ne sont pas si engorgés qu'on ne le croit :réfléchi
    maintenant, fo arriver à éviter la récidive
    as-tu appris par quel étrange hasard tu as été controlé ? (je n'ai pas tout relu)
    content pour toi que ce soit fini : victoire

    Non, je ne sais toujours pas pourquoi c'est monté si haut. Mais j'ai entendu que dans le Cher, 35 agriculteurs sont contrôlés cette année!
    c'est honteux quand meme, il va etre tant que sa bouge :tb
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    à la gendarmerie suite à un contrôle phyto - Page 6 Empty Re: à la gendarmerie suite à un contrôle phyto

    Message par GL Lun 1 Déc 2014 - 21:17

    Pour information voici les armes qu'utilise les forces de l'ordre et leurs caractéristiques.

    http://www.mediapart.fr/journal/france/291114/maintien-de-l-ordre-ce-que-disent-les-chiffres

    Pour ce qui ne sont pas abonné, je tiens les documents disponibles si vous me passer une adresse courriel en MP.
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    Message par Peccadille Mar 2 Déc 2014 - 12:46

    PatogaZ a écrit:j' aime aller à la gendarmerie pour faire respecter les lois de la syntaxe et celles de l' orthographe Twisted Evil

    tout pareil  : ha

    Convoqué par le Service de la faune pour une question de mauvais branchement des écoulements des eaux.

    Il faut dire que c'est à la construction, soit 49 ans plus tôt ...Very Happy ,de la ferme que j'ai reprise en 2008, que les tuyaux étaient un peu mélangés Laughing

    Bref, bibi au rapport et voyant l'inspecteur en grande détresse devant la feuille blanche, j'ai dicté le texte qui m'accablait. 77 77
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    Message par Hectare18 Mar 2 Déc 2014 - 19:46

    A 15 km de chez moi,idem un agri en surdosage avec un adjuvant.Convocation a la gendarmerie et vous connaissez la suite.

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    Message par ivanquoi Mar 2 Déc 2014 - 19:55

    avec un adjuvant : tape
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    Message par PatogaZ Mar 2 Déc 2014 - 20:02

    Hectare18 a écrit:A 15 km de chez moi,idem un agri en surdosage avec un adjuvant.Convocation a la gendarmerie et vous connaissez la suite.

    convoqué par un adjudant , je présume 77 77 77


    La grand estoille par sept jours bruslera,
    Nuee fera deux soleils apparoir,
    Le gros mastin toute nuict hurlera,
    Quand grand pontife changera de terroir. (octobre rouge)
    je n' ai pas encore la date du prochain zimboum , je vous tiens au jus dès que j' ai des nouvelles (ASAP)
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    Message par rve Mar 2 Déc 2014 - 20:15

    chef , l adjuvant 77

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    Message par PatogaZ Mar 2 Déc 2014 - 20:19

    j' ai mis trop d' adjudant mon adjuvant !!!! 77

    un lapin chef !!!!!

    j' ai glissé chef !!!!


    La grand estoille par sept jours bruslera,
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    Le gros mastin toute nuict hurlera,
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