dernière vis dans le couvercle du cercueil de l' élevage

Rappel du premier message :

la solution climatique passe par l' assiette , moins de viande moins d' émissions de CO2, ça veut dire mort de l' élevage et de la gastronomie , oyez oyez gens qui soient si bios dans vos atours importés de l' asie dans des bateaux qui ne polluent pas , oyez oyez , professeurs des écoles qui envoient nos enfants en stage à 15000 km dans des avions qui ne polluent pas !!! dites nous quand vous arrêterez de nous prendre pour des cons

pathfinder a écrit:bien sur que si comme l'interdiction d'épandage de boues urbaines ou bien d'autres choses,close spécifiques dans le bail !

l'interdiction d'épandage des boues urbaines a un motif juridique légitime, la contamination rémanente par les métaux lourds, et les proprios qui l'interdisent sont clairvoyants, je suis d'accord avec eux,

Enfin jamais un juge n'ira dans ce sens. Imaginez, c'est reconnaître que les boues urbaines sont nocives.

sibalo a écrit:Enfin jamais un juge n'ira dans ce sens. Imaginez, c'est reconnaître que les boues urbaines sont nocives.

non , quand ça pollue pour la bonne cause , ça pollue pas

PatogaZ a écrit:

sibalo a écrit:Enfin jamais un juge n'ira dans ce sens. Imaginez, c'est reconnaître que les boues urbaines sont nocives.

non , quand ça pollue pour la bonne cause , ça pollue pas

Surtout quand c'est la merde du même juge    C'est de la bonne

un bail est un contrat , ne pas le respecter vaut résiliation . si on est d'accord pour qu'il y ai pas d'epandage de boues , il faut respecter l'accord  merde du juge ou pas . 

Suis pas sur que se soit tenable avec un bon avocat ce genre de connerie dans un bail...

sibalo a écrit:Suis pas sur que se soit tenable avec un bon avocat ce genre de connerie dans un bail...

Un bail c'est un contrat entre deux parties, il est approuvé en l'état par les deux puis signé, ce doit donc être respecté .
Le modifier doit passer par un accord des deux parties également, tout ce qui peut y être noté comme contraintes, à partir du moment qu'elles n'empêchent pas de gérer le bien "en bon père de famille" ni qu'elles ne dégradent le bien, doit être respecté.
Pour exemple j'ai une copie d'un bail conclu entre mon grand-père et un agri dans les années 20, qui stipule qu'il est interdit de faire paitre des oies sur les parcelles louées, (il parait que ça arrive à détruire totalement l'herbe) j'en avais discuté un jour avec notre notaire, il m'avait répondu que ce genre d'exclusion était toujours en vigueur dans certaines régions .

sibalo a écrit:Suis pas sur que se soit tenable avec un bon avocat ce genre de connerie dans un bail...

faut qu'il soit réellement calé ton avocat pour faire modifier un bail ..................................

Vous en connaissez beaucoup des fermiers qui se sont fait mettre dehors? Dans 99 % des cas, l'issue est favorable au locataire. Le statut du fermage a été rédigé à une époque ou il fallait protéger l'outil de travail du paysan pour qu'il puisse faire bouffer ses compatriotes. Les temps ont changé, pas le statut du fermage.

Ça nous va bien, on travaille des propriétés parce que justement les propriétaires ne veulent pas louer pour rester propriétaires justement.....

magnum a écrit:Ça nous va bien, on travaille des propriétés parce que justement les propriétaires ne veulent pas louer pour rester propriétaires justement.....

Et quand les propriétaires meurent ,qu'est ce qui se passe ?

On mourra tous un jour, pour notre part, c'est pour les enfants qu'on travaille dans 90% des cas

iris a écrit:

magnum a écrit:Ça nous va bien, on travaille des propriétés parce que justement les propriétaires ne veulent pas louer pour rester propriétaires justement.....

Et quand les propriétaires meurent ,qu'est ce qui se passe ?

+1 il y a un moment faut savoir passer la mains.

Titi a écrit:Vous en connaissez beaucoup des fermiers qui se sont fait mettre dehors? Dans 99 % des cas, l'issue est favorable au locataire. Le statut du fermage a été rédigé à une époque ou il fallait protéger l'outil de travail du paysan pour qu'il puisse faire bouffer ses compatriotes. Les temps ont changé, pas le statut du fermage.

+1000 quand ils ont de bons avocats tu peux y aller c'est dur.

Titi a écrit:Vous en connaissez beaucoup des fermiers qui se sont fait mettre dehors? Dans 99 % des cas, l'issue est favorable au locataire. Le statut du fermage a été rédigé à une époque ou il fallait protéger l'outil de travail du paysan pour qu'il puisse faire bouffer ses compatriotes. Les temps ont changé, pas le statut du fermage.

oui , mais là on va retourner la question .............
imaginez que pour quelque raison les récoltes produites sur les terres ayant reçu des boues sans l'accord du propriétaire soient impropres à la consommation , là , je pense qu'il vous faudra un très bon avocat pour vous défendre ....
un bail reste un bail , le propriétaire vous a fait confiance pour exploiter son bien pendant X années , respectez le .............

iris a écrit:

magnum a écrit:Ça nous va bien, on travaille des propriétés parce que justement les propriétaires ne veulent pas louer pour rester propriétaires justement.....

Et quand les propriétaires meurent ,qu'est ce qui se passe ?

heritage et nouveau proprietaire .il peut continuer le bail ou demander d'en faire un nouveau .

pour mon futur bail se seras pas de boues et pas de brulage .

Titi a écrit:Vous en connaissez beaucoup des fermiers qui se sont fait mettre dehors? Dans 99 % des cas, l'issue est favorable au locataire. Le statut du fermage a été rédigé à une époque ou il fallait protéger l'outil de travail du paysan pour qu'il puisse faire bouffer ses compatriotes. Les temps ont changé, pas le statut du fermage.

sur la base que le contrat n'a pas été respecté un juge qui donnerai raison ferait jurisprudence dans ce domaine .
si c'est attaqué sur la nature du produit , c'est plus alleatoire . analysé  cela peut etre considéré comme fertilisant . ( une analyse c'est pas du 100% ) la bonne foi lui  est favorable .

 si devant un tribunal un juge doit statuer sur un fait ( non respect de contrat au sens stricte ) , il ne peut pas se dispersé sur quelque chose d'alléatoire .

magnum a écrit:Ça nous va bien, on travaille des propriétés parce que justement les propriétaires ne veulent pas louer pour rester propriétaires justement.....

ici aussi de plus en plus soit par choix  par décès ou maladie du déchaumage a la récolte en passant par l irrigation .
magnum tu fait l assolement ?

oh les gars 
toutes les clauses ajoutées sur un bail qui ne sont pas du status du fermage 
sont attaquable au tpbr 

rien que la valeur locative si trop élevée     

alors vos restrictions d'épandage             

que dire du bail environnemental qu on nous oblige à signer sinon dehors  ?


https://fr.wikipedia.org/wiki/Bail_environnemental

carlo s a écrit:que dire du bail environnemental qu on nous oblige à signer sinon dehors  ?


https://fr.wikipedia.org/wiki/Bail_environnemental

Le bail environnemental n'est pas accessible aux propriétaires privés .

pinocio a écrit:

sibalo a écrit:Suis pas sur que se soit tenable avec un bon avocat ce genre de connerie dans un bail...

Un bail c'est un contrat entre deux parties, il est approuvé en l'état par les deux puis signé, ce doit donc être respecté .
Le modifier doit passer par un accord des deux parties également, tout ce qui peut y être noté comme contraintes, à partir du moment qu'elles n'empêchent pas de gérer le bien "en bon père de famille" ni qu'elles ne dégradent le bien, doit être respecté.
Pour exemple j'ai une copie d'un bail conclu entre mon grand-père et un agri dans les années 20, qui stipule qu'il est interdit de faire paitre des oies sur les parcelles louées, (il parait que ça arrive à détruire totalement l'herbe) j'en avais discuté un jour avec notre notaire, il m'avait répondu que ce genre d'exclusion était toujours en vigueur dans certaines régions .

+1 de nombreuses clauses peuvent être ajoutées à un bail si elles sont fondées .
Si une clause n'est pas fondée elle peut être qualifiée d'abusive et être contestée,  mais c'est un jeu dangereux.

MICHMUCH a écrit:oh les gars 
toutes les clauses ajoutées sur un bail qui ne sont pas du status du fermage 
sont attaquable au tpbr 

rien que la valeur locative si trop élevée     

alors vos restrictions d'épandage             

+1000 C'est se que je dis. Avec un bon avocat le proprio ce fait débouter 

Qui vous dit que dans un compost acheté en Belgique ils ont pas mis 5% de boues....

Pour moi, les boues des petites unités de campagne sont plus propre que les fientes étrangères pleine d'antibiotique. Après les boues des grosses unités c'est une saloperie.

bon après si vous voulez bidouiller les clauses du bail libre à vous ....mais ne venez pas vous étonner que les propriétaires font faire de + en + leurs terres à façon plutôt que de les louer a des exploitants déjà en place et de plus voisins ....
ce n'est que mon avis de propriétaire exploitant .

102 eme d infanterie a écrit:pour mon futur bail se seras pas de boues et pas de brulage .

Pas de charrue 

tof a écrit:

102 eme d infanterie a écrit:pour mon futur bail se seras pas de boues et pas de brulage .

Pas de charrue 

pas de votant pour la république en marche

MICHMUCH a écrit:oh les gars 
toutes les clauses ajoutées sur un bail qui ne sont pas du status du fermage 
sont attaquable au tpbr 

rien que la valeur locative si trop élevée     

alors vos restrictions d'épandage             

le prix du fermage est reglementé  , les clauses qui visent a proteger le bien font parties du statut du fermage puisque tu dois pouvoir restituer le bien dans l'etat que tu l'a eu et tu peut  demander indemnisation si tu l'a  amolioré .  
l'epandage de boues  resultant de l'activité humaine  en vue de leur ecoulement et de leur degradation par les micro - organismes du sol  peut etre consideré comme une autre utilisation du bien , tout comme un apport qui ne peut etre indivisible du bien et susceptible de le modifier de façon durable .

102 eme d infanterie a écrit:

magnum a écrit:Ça nous va bien, on travaille des propriétés parce que justement les propriétaires ne veulent pas louer pour rester propriétaires justement.....

ici aussi de plus en plus soit par choix  par décès ou maladie du déchaumage a la récolte en passant par l irrigation .
magnum tu fait l assolement ?

il rempli aussi peut être les papiers d'assurance comme afflelou ? 

pour finir avec les boues et revenir à l'élevage,
1: les boues sont réglementées par le code de l'environnement, pas par le code rural,
2: la contamination par les boues relève du pénal, rien à voir avec le rural,
3: je pense qu'un proprio dont le fermier s'est fait condamner au pénal à cause d'intox avec des boues, peut récupérer ses terres pour les faire nettoyer, attention à la facture, dépollution de terre, ça se chiffre en dizaines de millions,

pour revenir à l'élevage:
le rapport du giec pointe les méfaits de l'élevage sur le climat et sa directrice du groupe n°1 préconise d'intensifier la nourriture bio et végétarienne pour les écoles et les restau d'entreprise,
on y arrive, les étables transformées en jardins hors sol,

comment ça se passe au brésil

https://www.facebook.com/222704418288224/videos/388105905240350/

carlo s a écrit:comment ça se passe au brésil

https://www.facebook.com/222704418288224/videos/388105905240350/

sont pas belles leurs vaches à bosse ???
fallait pas les chatouiller avec le pétrole, plus de pétrole à vendre, il reste les bœufs et le poulet, à la mode 3eme reich, beaucoup de descendants dans ce secteur,

et ne pas oublier que les ecolo bobo escrocs veulent importer des fermiers africains pour faire leur agriculture new bio, sans eau, sans engrais, sans français,

EtienneCH4 a écrit:pour finir avec les boues et revenir à l'élevage,
1: les boues sont réglementées par le code de l'environnement, pas par le code rural,
2:

la contamination par les boues relève du pénal, rien à voir avec le rural,
3: je pense qu'un proprio dont le fermier s'est fait condamner au pénal à cause d'intox avec des boues, peut récupérer ses terres pour les faire nettoyer, attention à la facture, dépollution de terre, ça se chiffre en dizaines de millions,

pour revenir à l'élevage:
le rapport du giec pointe les méfaits de l'élevage sur le climat et sa directrice du groupe n°1 préconise d'intensifier la nourriture bio et végétarienne pour les écoles et les restau d'entreprise,
on y arrive, les étables transformées en jardins hors sol,

FAUX !!
Le problème des boues est de la responsabilité du producteur depuis la loi sur l'eau de D Voynet, un locataire n'a pas de responsabilité engagée tant qu'il restera appuyé par un plan d'épandage agréé, supervisé par la ddt pour les épandages de boues urbaines et par la dreal pour les épandages de boues industrielles.

pinocio a écrit:

EtienneCH4 a écrit:pour finir avec les boues et revenir à l'élevage,
1: les boues sont réglementées par le code de l'environnement, pas par le code rural,
2:

la contamination par les boues relève du pénal, rien à voir avec le rural,
3: je pense qu'un proprio dont le fermier s'est fait condamner au pénal à cause d'intox avec des boues, peut récupérer ses terres pour les faire nettoyer, attention à la facture, dépollution de terre, ça se chiffre en dizaines de millions,

pour revenir à l'élevage:
le rapport du giec pointe les méfaits de l'élevage sur le climat et sa directrice du groupe n°1 préconise d'intensifier la nourriture bio et végétarienne pour les écoles et les restau d'entreprise,
on y arrive, les étables transformées en jardins hors sol,

FAUX !!
Le problème des boues est de la responsabilité du producteur depuis la loi sur l'eau de D Voynet, un locataire n'a pas de responsabilité engagée tant qu'il restera appuyé par un plan d'épandage agréé, supervisé par la ddt pour les épandages de boues urbaines et par la dreal pour les épandages de boues industrielles.

oui et non , il releve de l'atteinte du bien d'une personne s'il y a un autre usage du bien confié que l'exploitation du fond . si un proprietaire veut pas de boue sur le bien loué , il ne rentre pas dans le plan d'epandage et la nature des boues apportées peuvent etre considéré  différemment .

ivanquoi a écrit:

tof a écrit:

102 eme d infanterie a écrit:pour mon futur bail se seras pas de boues et pas de brulage .

Pas de charrue 

pas de votant pour la république en marche

vous les deux gamins respectez les vieux

mic mac a écrit:

Spoiler:

oui et non , il releve de l'atteinte du bien d'une personne s'il y a un autre usage du bien confié que l'exploitation du fond . si un proprietaire veut pas de boue sur le bien loué , il ne rentre pas dans le plan d'epandage et la nature des boues apportées peuvent etre considéré  différemment .

Jusqu'à aujourd'hui, le choix de recevoir ou non des boues d'épuration n'est pas soumi à autorisation du propriétaire, c'est dans les tuyaux de demander son autorisation depuis les nnées qui ont suivi la loi Voynet mais ça n'a pas encore avancé et c'est toujours une demande du syndicat des propriétaires fonciers.

sauf que la décharge de boues aux endroits non autorisés relève bien du pénal, près de Montpellier, j'ai vu le viticulteur emmené par les gendarmes suite à une exploitation illicite des boues de la SAUR,
1: interdit en vigne,
2: en bassin versant direct à la rivière,
3: complicité car payé pour recevoir ces boues interdites,
ouvrir le dossier boues c'est ouvrir la boite de pandore,

EtienneCH4 a écrit:sauf que la décharge de boues aux endroits non autorisés relève bien du pénal, près de Montpellier, j'ai vu le viticulteur emmené par les gendarmes suite à une exploitation illicite des boues de la SAUR,
1: interdit en vigne,
2: en bassin versant direct à la rivière,
3: complicité car payé pour recevoir ces boues interdites,
ouvrir le dossier boues c'est ouvrir la boite de pandore,

Si le mec accepte de recevoir des boues illégalement, il devient un délinquant, 99.9% des boues épandues le sont suite à plan d'épandage et suivi agronomique.
Les interdictions d'épandage, tant en vigne qu'en céréales ou sur pâture ne sont imposées que par des cahiers des charges spécifiques liés à des valorisations du produit fini particulières.

pour exemple: le cahier des charges Bonduelle

EtienneCH4 a écrit:pour exemple: le cahier des charges Bonduelle

J'ai aussi sur ma ferme des cahiers des charges qui refusent les boues (blés améliorants pour blédina) et d'autres où je suis plus emmerdé par la proximité d'une autoroute (moins de 250m) que par l'épandage de boues autorisé à raison de 55 m3/ha tous les 3 ans .
Dans les vignes, on a des appellations qui les acceptent en préparation de plantation sous condition d'analyses d'échantillons poussés.

Suite à l'incendie de Notre Dame , je ne serais pas étonné que les boues de Paris soient quelque peu plombées ! 

PatogaZ a écrit:la solution climatique passe par l' assiette , moins de viande moins d' émissions de CO2, ça veut dire mort de l' élevage et de la gastronomie , oyez oyez gens qui soient si bios dans vos atours importés de l' asie dans des bateaux qui ne polluent pas , oyez oyez , professeurs des écoles qui envoient nos enfants en stage à 15000 km dans des avions qui ne polluent pas !!! dites nous quand vous arrêterez de nous prendre pour des cons

je recale le sujet, en ce contexte, ND  = RAB,

Aller bosser en vélo pour ne pas polluer que c'est bien ...
 mais partir 3 fois par ans en vacance en avion cela est normal ...

pinocio a écrit:

mic mac a écrit:

Spoiler:

oui et non , il releve de l'atteinte du bien d'une personne s'il y a un autre usage du bien confié que l'exploitation du fond . si un proprietaire veut pas de boue sur le bien loué , il ne rentre pas dans le plan d'epandage et la nature des boues apportées peuvent etre considéré  différemment .

Jusqu'à aujourd'hui, le choix de recevoir ou non des boues d'épuration n'est pas soumi à autorisation du propriétaire, c'est dans les tuyaux de demander son autorisation depuis les nnées qui ont suivi la loi Voynet mais ça n'a pas encore avancé et c'est toujours une demande du syndicat des propriétaires fonciers.

oui mais à la conclusion d'un contrat , tu ne peut pas t'opposer a son refus apres accord des parties . d'autre part sans autorisation du proprietaire c'est s'autoriser une modification du bien qui par apport , n'est pas un fertilisant a part entiere voir pas du tout . 
il y a trop de magouilles avec ces boues , s'il y en a qui sont incinérées , d' autres arrivent dans les champs en epandage direct , d'autre en melange pour arriver a des seuils acceptable , d'autre sont incorporé dans l'alimentation animale  ( mineraux pour les oligos .... ) voir autres.
on fait peut etre une analyse du produit  mais est il compatible avec le sol sans analyse poussée et qui le fait ? une analyse restant le resultat d'un echantillon  non representatif de la parcelle vu les ecarts dans un meme champ .
je me fait peut etre l'avocat du diable mais vaut mieux le faire .
perso , je pense qu'il faut garder un moyen de pression sur la classe dirigeante pour ne pas se faire abuser et les boues dont ils ne savent pas quoi en foutre sont pour moi une bonne contre partie .

mic mac a écrit:

Spoiler:

perso ,

je pense qu'il faut garder un moyen de pression sur la classe dirigeante

pour ne pas se faire abuser et les boues dont ils ne savent pas quoi en foutre sont pour moi une bonne contre partie .

Je pense exactement la même chose, je n'ai fait que rappeler les grandes lignes du principe "pollueur/payeur"

pinocio a écrit:

mic mac a écrit:

Spoiler:

perso ,

je pense qu'il faut garder un moyen de pression sur la classe dirigeante

pour ne pas se faire abuser et les boues dont ils ne savent pas quoi en foutre sont pour moi une bonne contre partie .

Je pense exactement la même chose, je  n'ai fait que rappeler les grandes lignes du principe "pollueur/payeur"

dépollueur payé , mais ça c' est un rêve

qui va devenir réalité mais que pour le premier cercle !

Oui, ils veulent sortir des aides... Les doubles actifs et les fermes qui sont restées familiale

sibalo a écrit:Oui, ils veulent sortir des aides... Les doubles actifs et les fermes qui sont restées familiale

Il y a longtemps que ça a commencé en élevage, j'ai jamais touché L'ICHN comme je suis double actif. Maintenant on s'attaque a ceux pour qui c'est plus que vital  

https://france3-regions.francetvinfo.fr/bourgogne-franche-comte/zones-agricoles-defavorisees-elus-du-clunisois-remettent-leur-demission-1610917.html