Quand un tribunal s'amuse à casser du paysan (Cantal)

par **Antoine Jeandey** Mer 07 Juin 2017, 20:46

Une histoire qui fait grand bruit, une pétition déjà très largement signée !

http://www.wikiagri.fr/articles/quand-une-cour-de-justice-samuse-a-casser-du-paysan/14288

par **hermine 22** Mer 07 Juin 2017, 20:59

j'ai signé

par **sibalo** Mer 07 Juin 2017, 21:04

Arf et c'est pas fini....
Ici le maire est souvent ennuyé avec des gens de la ville qui ont débarqués à la campagne. Supportent pas les odeurs, les pulvés, la terre sur la route, les camions de betteraves.....

par **carlo s** Mer 07 Juin 2017, 21:44

celui qui était là avant reste !!!!!

par **Sazaron** Mer 07 Juin 2017, 22:37

Vu qu'il semble avoir le soutien de tout le village, ils n'ont qu'à faire chier un max les nouveaux arrivants pour qu'ils se barrent...

par **pascal** Mer 07 Juin 2017, 22:50

pour le plaignant, il serait peu etre bon de verifier la conformité de son assainissement ou tout autre chose!!! :réfléchi

par **dgé** Mer 07 Juin 2017, 22:52

et ça va faire jurisprudence pour les prochains qui sont en conflit avec leurs voisins : tape

faudrait commencer par supprimer le juge qui a prononcé ce jugement

par Invité Mer 07 Juin 2017, 22:57

dgé a écrit:et ça va faire jurisprudence pour les prochains qui sont en conflit avec leurs voisins

faudrait commencer par supprimer le juge qui a prononcé ce jugement

Tu assumes ce que tu viens d'écrire je pense.

par **dgé** Jeu 08 Juin 2017, 08:51

oui, c'est pas au forum de le supporter, car qui autre que lui accore ce jugement :réfléchi

et par ce jugement un possible enterrement de l’agriculteur concerné, et de combien d'autre :réfléchi

il faut que la peur change de camp

par **fergie62** Jeu 08 Juin 2017, 09:16

pinocio a écrit:
dgé a écrit:et ça va faire jurisprudence pour les prochains qui sont en conflit avec leurs voisins

faudrait commencer par supprimer le juge qui a prononcé ce jugement
Tu assumes ce que tu viens d'écrire je pense.

Ça me fait penser à ce juge en région parisienne qui a remballer une plaignante qui accuser son mari violent..... le juge a répliquer qu' elle ne jouer pas son rôle de femme : rr

Le juge a eu le droit à une mise en garde :réfléchi

par **dgé** Jeu 08 Juin 2017, 09:17

fergie62 a écrit: Le juge a eu le droit à une mise en garde

mise en garde de qui ? :réfléchi

par **fergie62** Jeu 08 Juin 2017, 09:18

dgé a écrit:
fergie62 a écrit: Le juge a eu le droit à une mise en garde
mise en garde de qui ?

A ton avis si c est pas les femens ou les chiennes de garde ça sera quelqu un d autre

par **dgé** Jeu 08 Juin 2017, 09:20

je parlais de mise en garde administrative

par **seguim** Jeu 08 Juin 2017, 09:44

le bruit et l'odeur, une vieille histoire Laughing

et pourtant les incommodants n'ont toujours pas deménagés

par **wild** Jeu 08 Juin 2017, 09:47

La campagne c''est bien mais le probleme ce sont les paysans

par **Honoré de Barzac** Jeu 08 Juin 2017, 10:01

signé.

par **holi28** Jeu 08 Juin 2017, 10:18

Signé

par **bingo** Jeu 08 Juin 2017, 10:35

perso je ferais un coup de bluff a sa place

achat d'une bande de génisses a finir

planquer les vaches plus loin

et faire une belle médiatisation du départ des betes pour l'abattoir avec TV et presse grace a ce voisin

par Invité Jeu 08 Juin 2017, 10:39

carlo s a écrit:celui qui était là avant reste !!!!!

ça semble logique...le nouvel arrivant s'est installé en toute connaissance de cause visiblement ! les bêtes et les bâtiments étaient déjà là...est ce qu'il est bien en règle lui ? la terrasse et les velux ont été déclarés, où et comment gare-t-il son véhicule...

par **erwin** Jeu 08 Juin 2017, 11:48

carlo s a écrit:celui qui était là avant reste !!!!!

oui , ça c'est la logique et le bon bon sens .... mais ...
... de la logique et du bon sens, chez certains juges ... :réfléchi

par **gaston02** Jeu 08 Juin 2017, 11:49

Normalement, il y a le principe d'antériorité... l'exploitation existe depuis 6 générations et jusqu'à preuve du contraire , depuis que le voisin est présent rien n'a changé sur l'exploitation.

Il faut une mobilisation collective pour faire changer le jugement, que font nos syndicats, et notre ministre il en dit quoi?

par Invité Jeu 08 Juin 2017, 11:57

gaston02 a écrit:Normalement, il y a le principe d'antériorité...
l'exploitation existe depuis 6 générations et jusqu'à preuve du contraire , depuis que le voisin est présent rien n'a changé sur l'exploitation.

Il faut une mobilisation collective pour faire changer le jugement, que font nos syndicats, et notre ministre il en dit quoi?

Autant je suis pour le principe d'antériorité, cependant il faut être clean et le rester , voici ce qu'on lit dans l'article de wiki:
"Nous avions un bâtiment destiné au stockage que nous avons réaménagé, il y a longtemps, pour accueillir aussi des bêtes et, effectivement, nous n'avions pas demandé d'autorisation pour cet aménagement. Mais sans jamais le cacher non plus, et tout simplement parce que nous ne sommes pas des procéduriers."

par Invité Jeu 08 Juin 2017, 12:04

L'éleveur s'est mis en faute (usage d'un bâtiment détourné, emplacement de la fosse à lisier) mais d'un autre côté, que son bazar soit à 35 mètres ou à 50 mètres du grincheux je ne vois pas ce que ça change.
Qu'il aille se faire voir chez les Zoulous celui-là.

par **gaston02** Jeu 08 Juin 2017, 12:13

A sa place, je ferai tout pour lui pourrir la vie.
J'en ai un de voisin comme ça, un haut fonctionnaire Parisien en retraite (un gratiné) il y a encore 2 mois tout allait bien, mais depuis que j'ai installé mon canon dans le tournesol il me fait une tronche. : rr

C'est un apiculteur du dimanche (comme moi je suis dentiste ou curé), cet hiver il a perdu 5 ruches sur 6... je vous parie que dans 2 mois il va avoir du miel rouge...

par **Titi** Jeu 08 Juin 2017, 12:16

Ce qui est sur, si la maison de famille de ma voisine (vacances depuis des années) se vend un jour, je met l'épandeur à fumier au plus prêt pendant les visites, avec un panneau présence immédiate d'une exploitation agricole.

par **papy48** Jeu 08 Juin 2017, 12:18

Béret vert a écrit:L'éleveur s'est mis en faute (usage d'un bâtiment détourné, emplacement de la fosse à lisier) mais d'un autre côté, que son bazar soit à 35 mètres ou à 50 mètres du grincheux je ne vois pas ce que ça change.
Qu'il aille se faire voir chez les Zoulous celui-là.

batiment detourné depuis quand ?
il y a 50 ans tu construisais un batiment sans rien demander a personne

par **Alan.fr** Jeu 08 Juin 2017, 12:29

J'ai un copain qui habite près d'une vigne et il m'expliquait un jour que le viti commençait à le gonfler, pourtant il est pas du genre casse couille , mais quand tu vois le mec débarquer avec le pulve à midi alors qu'on boit l'apero sur la terrasse , t'en foutre jusque sur les baies vitrées sans même te regarder et repartir faire un parcelle à 3 km , je me dis que moi ça aurait fini par m'agacer aussi :réfléchi

par **Honoré de Barzac** Jeu 08 Juin 2017, 12:34

papy48 a écrit:
Béret vert a écrit:L'éleveur s'est mis en faute (usage d'un bâtiment détourné, emplacement de la fosse à lisier) mais d'un autre côté, que son bazar soit à 35 mètres ou à 50 mètres du grincheux je ne vois pas ce que ça change.
Qu'il aille se faire voir chez les Zoulous celui-là.

batiment detourné depuis quand ?
il y a 50 ans tu construisais un batiment sans rien demander a personne

même plus récemment, c'est mon cas, on ne donnait pas la finalité du hangar dans le permis ."on entreposait"
l'hiver prochain il n'a qu'à les laisser dehors avec ratelier à foin et tout et tout et attendre les assocs de maltraitance et leur montrer le jugement d'appel...

par **wild** Jeu 08 Juin 2017, 12:37

Est ce que son elevage est repertorie dans les installations classees ?

par Invité Jeu 08 Juin 2017, 13:13

papy48 a écrit:
Béret vert a écrit:L'éleveur s'est mis en faute (usage d'un bâtiment détourné, emplacement de la fosse à lisier) mais d'un autre côté, que son bazar soit à 35 mètres ou à 50 mètres du grincheux je ne vois pas ce que ça change.
Qu'il aille se faire voir chez les Zoulous celui-là.

batiment detourné depuis quand ?
il y a 50 ans tu construisais un batiment sans rien demander a personne

Je sais pas. J'habite dans un village et on m'a déjà dit que l'élevage c'est niet, pourtant il y a cinquante ans il y avait des laitières et probablement des dinosaures à l'époque préhistorique.

par **gilles** Jeu 08 Juin 2017, 14:32

pinocio a écrit:
gaston02 a écrit:Normalement, il y a le principe d'antériorité...
l'exploitation existe depuis 6 générations et jusqu'à preuve du contraire , depuis que le voisin est présent rien n'a changé sur l'exploitation.

~~Il faut une mobilisation collective pour faire changer le jugement, que font nos syndicats, et notre ministre il en dit quoi~~?

Autant je suis pour le principe d'antériorité, cependant il faut être clean et le rester , voici ce qu'on lit dans l'article de wiki:
"Nous avions un bâtiment destiné au stockage que nous avons réaménagé, il y a longtemps, pour accueillir aussi des bêtes et, effectivement, nous n'avions pas demandé d'autorisation pour cet aménagement. Mais sans jamais le cacher non plus, et tout simplement parce que nous ne sommes pas des procéduriers."

Lien pour mieux eclairer le cas
il semblerait que cet agri aime faire le buzz en ne disant pas le fond du pb ,et pire ,il crée une jurisprudence qui se retournera un jour contre des agris cleans (permis de construire en regle ,respect du RSD.....)
C'est de tels comportements d'agris (enrubannage prés du voisin...) qui fait que la profession est de plus en plus mal vu par les autres

par **seguim** Jeu 08 Juin 2017, 15:39

merci gilles pour cet eclairage

pour ma part, le site de la ferme existe depuis plusieurs siècles mais certaines des extensions construites en 1985 sont à - de 50m des maisons construites en 1965,
avant d'obtenir l'anteriorité en 1995, je suis allé voir les voisins(c'était encore les 1ers proprios) pour dialoguer , leur expliquer que j'avais besoin de leurs signatures pour être en régle vis à vis des installations classées, ce qu'ils ont accepté sans aucun soucis (ils m'ont vu naitre, leurs enfants ont mon age et venaient jouer à la ferme)

depuis ca a été revendu à des néoruraux mais grace à ces démarches administratives faites en temps et en heures ,je suis clean

de +, du mauvais enrubanné , ça pue à en : vomi

cette histoire est malheureuse (surtout si elle sert de jurisprudence) mais le premier qui a "joué au con" n'est peut-etre pas celui auquel on pense

par **pascal** Jeu 08 Juin 2017, 15:46

c'etait quoi son fameux "enrubannage" pour etre une infection???? :réfléchi

par **holi28** Jeu 08 Juin 2017, 16:38

Je ne regrette pas d'avoir signé pour le dernier jugement qui ne doit pas faire jurisprudence, mais les derniers éléments me laisse dubitatif :réfléchi

par **erwin** Jeu 08 Juin 2017, 16:40

Un stock d'enrubannées, ça ne pue pas ! ... ou alors c'est que les balles sont déchirées ! :réfléchi

J'ai des enrubannées à environ 25 m d'une maison depuis des années, le voisin ne s'est jamais plain ! ... et il ne faudrait pas non plus ... car il est arrivé après ! ... idem pour ma fumière !

par **gilles** Jeu 08 Juin 2017, 17:53

seguim a écrit:merci gilles pour cet eclairage

pour ma part, le site de la ferme existe depuis plusieurs siècles mais certaines des extensions construites en 1985 sont à - de 50m des maisons construites en 1965,
avant d'obtenir l'anteriorité en 1995, je suis allé voir les voisins(c'était encore les 1ers proprios) pour dialoguer , leur expliquer que j'avais besoin de leurs signatures pour être en régle vis à vis des installations classées, ce qu'ils ont accepté sans aucun soucis (ils m'ont vu naitre, leurs enfants ont mon age et venaient jouer à la ferme)

depuis ca a été revendu à des néoruraux mais grace à ces démarches administratives faites en temps et en heures ,je suis clean

de +, du mauvais enrubanné , ça pue à en

cette histoire est malheureuse (surtout si elle sert de jurisprudence) mais le premier qui a "joué au con" n'est peut-etre pas celui auquel on pense

+10000

par **gilles** Jeu 08 Juin 2017, 17:56

erwin a écrit:Un stock d'enrubannées, ça ne pue pas ! ... ou alors c'est que les balles sont déchirées !

J'ai des enrubannées à environ 25 m d'une maison depuis des années, le voisin ne s'est jamais plain ! ... et il ne faudrait pas non plus ... car il est arrivé après ! ... idem pour ma fumière !

Tu enrubannes avec quelle couleur ?
En France le blanc ne sentait pas mais il a été interdit pour une majorité d'agri un certain temps (PHAE) et maintenant impossible d'en trouver
Le noir c'est affreux l'odeur (un agri trouve que c'est une bonne odeur mais un citadin :réfléchi

) ,le vert un peu moins

par **erwin** Jeu 08 Juin 2017, 18:00

gilles a écrit:
erwin a écrit:Un stock d'enrubannées, ça ne pue pas ! ... ou alors c'est que les balles sont déchirées !

J'ai des enrubannées à environ 25 m d'une maison depuis des années, le voisin ne s'est jamais plain ! ... et il ne faudrait pas non plus ... car il est arrivé après ! ... idem pour ma fumière !
Tu enrubannes avec quelle couleur ?
En France le blanc ne sentait pas mais il a été interdit pour une majorité d'agri un certain temps (PHAE) et maintenant impossible d'en trouver
Le noir c'est affreux l'odeur (un agri trouve que c'est une bonne odeur mais un citadin ) ,le vert un peu moins

vert clair

par **erwin** Jeu 08 Juin 2017, 18:04

gilles a écrit:
erwin a écrit:Un stock d'enrubannées, ça ne pue pas ! ... ou alors c'est que les balles sont déchirées !

J'ai des enrubannées à environ 25 m d'une maison depuis des années, le voisin ne s'est jamais plain ! ... et il ne faudrait pas non plus ... car il est arrivé après ! ... idem pour ma fumière !
Tu enrubannes avec quelle couleur ?
En France le blanc ne sentait pas mais il a été interdit pour une majorité d'agri un certain temps (PHAE) et maintenant impossible d'en trouver
Le noir c'est affreux l'odeur (un agri trouve que c'est une bonne odeur mais un citadin ) ,le vert un peu moins

quand on est citadin ( ou pas ) et qu'on ne supporte les ~~odeurs~~ parfums de la campagne , on n'achète pas une maison près d'une ferme !

par **korigann** Jeu 08 Juin 2017, 18:44

gilles a écrit:
erwin a écrit:Un stock d'enrubannées, ça ne pue pas ! ... ou alors c'est que les balles sont déchirées !

J'ai des enrubannées à environ 25 m d'une maison depuis des années, le voisin ne s'est jamais plain ! ... et il ne faudrait pas non plus ... car il est arrivé après ! ... idem pour ma fumière !
Tu enrubannes avec quelle couleur ?
En France le blanc ne sentait pas mais il a été interdit pour une majorité d'agri un certain temps (PHAE) et maintenant impossible d'en trouver
Le noir c'est affreux l'odeur (un agri trouve que c'est une bonne odeur mais un citadin ) ,le vert un peu moins

En passant sur la route, j'en ai apercu des roses!!!! Un tres joli rose quasi fluo!!!! En terme d'integration paysagere, on peut quand meme mieux faire!!!!

Pour ce qui est de l'odeur, je ne sais pas, je ne me suis pas arrêté. Mais quelle que soit la couleur, si tu enrubannes de la m...e, et qu'il y a le moindre petit trou, meme moi, je suis le premier a dire que ca pue....

par **fc56** Jeu 08 Juin 2017, 20:19

le film rose c est pour une "promotion" sur le cancer du sein http://www.entraid.com/articles/lenrubannage-contre-cancer

par Invité Jeu 08 Juin 2017, 20:23

erwin a écrit:Un stock d'enrubannées, ça ne pue pas ! ... ou alors c'est que les balles sont déchirées !

J'ai des enrubannées à environ 25 m d'une maison depuis des années, le voisin ne s'est jamais plain ! ... et il ne faudrait pas non plus ... car il est arrivé après ! ... idem pour ma fumière !

Un tas d'enrubannés ne poserait pas un très gros problème si il fallait le déplacer, pas comme les bâtiments de l'éleveur.
Sa faute, même si l'avocat a dû chercher loin est quand même assez courante, additionné à un voisin grincheux, ça donne ce genre de résultats àlacon, génial pour mettre de l'ambiance dans un village .

par **gilles** Jeu 08 Juin 2017, 21:08

Faute assez courante OK ,mais quand tu es pas trop en regle ,tu ne traine pas ton voisin au tribunal car il semblerait que c'est l'agri qui a porté plainte et là c'est le jugement de cour d'appel qui vient d'etre prononcé et s'est retourné contre l'agri plaignant du debut
Dans un tel cas il vaut mieux agir comme Seguim a dit plus haut ,c'est plus intelligent

par **gaston02** Jeu 08 Juin 2017, 21:13

gilles a écrit:Faute assez courante OK ,mais quand tu es pas trop en regle ,tu ne traine pas ton voisin au tribunal car il semblerait que c'est l'agri qui a porté plainte et là c'est le jugement de cour d'appel qui vient d'etre prononcé et s'est retourné contre l'agri plaignant du debut
Dans un tel cas il vaut mieux agir comme Seguim a dit plus haut ,c'est plus intelligent

C'est le voisin qui à porté plainte une première fois et à été débouté par le tribunal.
Il a fait appel 1 an 1/2 après avec un nouvel avocat et a gagné... en insistant sur le changement d'utilisation du bâtiment agricole sans autorisation. :réfléchi

par **korigann** Ven 09 Juin 2017, 00:02

fc56 a écrit:le film rose c est pour une "promotion" sur le cancer du sein http://www.entraid.com/articles/lenrubannage-contre-cancer

Merci pour l'info!!!!

par **pat61** Ven 09 Juin 2017, 00:56

korigann a écrit:
gilles a écrit:
erwin a écrit:Un stock d'enrubannées, ça ne pue pas ! ... ou alors c'est que les balles sont déchirées !

J'ai des enrubannées à environ 25 m d'une maison depuis des années, le voisin ne s'est jamais plain ! ... et il ne faudrait pas non plus ... car il est arrivé après ! ... idem pour ma fumière !
Tu enrubannes avec quelle couleur ?
En France le blanc ne sentait pas mais il a été interdit pour une majorité d'agri un certain temps (PHAE) et maintenant impossible d'en trouver
Le noir c'est affreux l'odeur (un agri trouve que c'est une bonne odeur mais un citadin ) ,le vert un peu moins

En passant sur la route, j'en ai apercu des roses!!!! Un tres joli rose quasi fluo!!!! En terme d'integration paysagere, on peut quand meme mieux faire!!!!

Pour ce qui est de l'odeur, je ne sais pas, je ne me suis pas arrêté. Mais quelle que soit la couleur, si tu enrubannes de la m...e, et qu'il y a le moindre petit trou, meme moi, je suis le premier a dire que ca pue....

elles font parti du club perche rose

par **bicard** Ven 09 Juin 2017, 05:41

vous connaissez pas les cantalous
le plaignant se prépare un avenir agité
je pense qu"il va pas rester.......

par Invité Ven 09 Juin 2017, 06:55

pat61 a écrit:
korigann a écrit:
gilles a écrit:
erwin a écrit:Un stock d'enrubannées, ça ne pue pas ! ... ou alors c'est que les balles sont déchirées !

J'ai des enrubannées à environ 25 m d'une maison depuis des années, le voisin ne s'est jamais plain ! ... et il ne faudrait pas non plus ... car il est arrivé après ! ... idem pour ma fumière !
Tu enrubannes avec quelle couleur ?
En France le blanc ne sentait pas mais il a été interdit pour une majorité d'agri un certain temps (PHAE) et maintenant impossible d'en trouver
Le noir c'est affreux l'odeur (un agri trouve que c'est une bonne odeur mais un citadin ) ,le vert un peu moins

En passant sur la route, j'en ai apercu des roses!!!! Un tres joli rose quasi fluo!!!! En terme d'integration paysagere, on peut quand meme mieux faire!!!!

Pour ce qui est de l'odeur, je ne sais pas, je ne me suis pas arrêté. Mais quelle que soit la couleur, si tu enrubannes de la m...e, et qu'il y a le moindre petit trou, meme moi, je suis le premier a dire que ca pue....

elles font parti du club perche rose

j en ais vu dimanche des balles roses en allant a la perriére
j aurais pu acheter un calandrier , mais j ignorais Laughing

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