jugement phyto

par **ADBLUE** Dim 12 Mai - 11:19

je ne sais pas si le sujet a été lancé sur un autre post merci de rectifier au cas où

Un viticulteur obtient l'annulation d'une livraison de phytos

Le tribunal de grande instance de Bordeaux (Gironde) vient de casser une vente de produits phytosanitaires au motif que le distributeur n'a pas respecté l'obligation d'information du viticulteur. Une décision qui pourrait faire jurisprudence.

Patrick Mourgues est un important viticulteur basé à Landerrouat (Gironde), dans l'Entre-deux-Mers. Il pratique la lutte raisonnée. Il possède également une entreprise de prestations de services qui compte une centaine de salariés, un effectif qui peut monter à 250 en période de pointe.

En 2009, il décide d'acheter ses produits phytosanitaires (anti-mildious, anti-oïdiums et insecticides) auprès d'un nouveau fournisseur. Ils conviennent ensemble que le distributeur assurera un suivi technique des vignes et donnera des conseils sur le positionnement des traitements. « Le technicien devait passer tous les quinze jours pour faire le point », explique Patrick Mourgues.

Ils se mettent également d'accord sur une livraison des produits au fur et à mesure des besoins. Or, en avril 2009, le distributeur livre l'ensemble de la marchandise commandée. « Ils ont mis les produits dans la cour, puis m'ont envoyé la facture. Je ne les ai plus revus », affirme le viticulteur.

Patrick Mourgues demande alors au distributeur de reprendre les produits, car, pour lui, les termes du contrat ne sont pas respectés. Selon le viticulteur, le distributeur promet de s'exécuter. Mais il ne viendra jamais rechercher les phytos. En revanche, il met en demeure le viticulteur de régler la facture, soit 39.378,83 euros, ainsi que des intérêts.

Patrick Mourgues porte alors l'affaire au tribunal de grande instance de Bordeaux (TGI), qui a rendu son jugement le 16 avril 2013. Le TGI a prononcé l'annulation de la vente au motif que le distributeur n'a pas respecté l'obligation d'information. « Cette obligation est valable pour toutes les ventes. Et, en matière de produits phytosanitaires, elle est même alourdie compte tenu du caractère dangereux de ces produits », rapporte François Ruffié, avocat au barreau de Libourne qui représente le viticulteur.

Effectivement, les juges ont considéré que cette obligation était déterminante pour la vente des produits phyto et que son non-respect était d'une gravité telle qu'il justifie la résolution du contrat sur le fondement de l'article 1184 du code civil.

Compte tenu de la dangerosité des produits, le TGI a également ordonné au distributeur de venir récupérer la marchandise à ses frais sur l'exploitation du viticulteur, même s'il fait appel.

Enfin, le TGI a condamné le distributeur à verser, à Patrick Mourgues, 1.000 euros de dommages et intérêts et 1.200 euros de frais de justice.

« Ce jugement est d'autant plus important qu'il émane du TGI de Bordeaux qui connaît bien le monde viticole. Il pourrait faire jurisprudence », note l'avocat de Patrick Mourgues.

Le distributeur a indiqué qu'il envisageait de faire appel. « Nous estimons avoir fait notre travail correctement », justifie-t-il.

par **Dehors** Dim 12 Mai - 12:15

Obligation d'information

Cela remet en cause les prix proposés par certaines coop dans le créneau sans suivi technique

par **yaya** Dim 12 Mai - 12:21

Dehors a écrit:Obligation d'information

Cela remet en cause les prix proposés par certaines coop dans le créneau sans suivi technique

pas du tout

l'obligation d'information n'est pas suivi technique.

Vous savez tous lire: le fournisseur doit joindre des fiches d'info et securité et basta.

Chaque utilisateur de phyto doit avoir son certiphyto non? c'est pas non plus un oisillion de l'année.

par **ADBLUE** Dim 12 Mai - 12:30

Dehors a écrit:Obligation d'information

Cela remet en cause les prix proposés par certaines coop dans le créneau sans suivi technique

je suis d'accord avec toi ce qui se trame ds les tuyaux c'est qu'à l'avenir tu ne seras plus libres d'utiliser tes phytos comme bon te semble sans avoir à te justifier en résumé
pourquoi tu as déclenché ton T1 sur une varièté de blé 8 jours avant ton voisin qui a la meme varièté à toi de te justifier

par **yaya** Dim 12 Mai - 12:32

ADBLUE a écrit:
Dehors a écrit:Obligation d'information

Cela remet en cause les prix proposés par certaines coop dans le créneau sans suivi technique

je suis d'accord avec toi ce qui se trame ds les tuyaux c'est qu'à l'avenir tu ne seras plus libres d'utiliser tes phytos comme bon te semble sans avoir à te justifier en résumé
pourquoi tu as déclenché ton T1 sur une varièté de blé 8 jours avant ton voisin qui a la meme varièté à toi de te justifier

je crois que vous melangez tout la!!!!!

par **ADBLUE** Dim 12 Mai - 12:34

ça veut dire aussi te faire livrer des phytos à 300 km de chez toi sans le suivi et le conseil ça ne sera plus possible dernière solution adherer à des conseils indépendants ou faire appel à bidou tu veux quoi pour noel un hélicoptère

par **yaya** Dim 12 Mai - 12:41

ADBLUE a écrit:ça veut dire aussi te faire livrer des phytos à 300 km de chez toi sans le suivi et le conseil ça ne sera plus possible dernière solution adherer à des conseils indépendants ou faire appel à bidou tu veux quoi pour noel un hélicoptère

OBLIGATION D'INFORMATION N'EST PAS SUIVI TECHNIQUE !!!!

jugement phyto 2202530740

par **ADBLUE** Dim 12 Mai - 12:50

yaya a écrit:
ADBLUE a écrit:ça veut dire aussi te faire livrer des phytos à 300 km de chez toi sans le suivi et le conseil ça ne sera plus possible dernière solution adherer à des conseils indépendants ou faire appel à bidou tu veux quoi pour noel un hélicoptère

OBLIGATION D'INFORMATION N'EST PAS SUIVI TECHNIQUE !!!!

relies l'article il fait appel à un nouveau distributeur qui lui garantit un prix et UN SUIVI TECHNIQUE et au final il lui balance les phytos dans sa cour et il ne l'a plus revu c'est là que le bas blesse

par **leponge** Dim 12 Mai - 13:57

bof, encore un pinailleux qui veux le beurre et l'argent du beurre

dans le meme registre on commence a voir des technico commerciaux qui se font mettre au tribunal pour mauvais conseil (cas de phyto un peu severe), a un moment il faut savoir si on est agri ou chauffeur de tracteur

par **yaya** Dim 12 Mai - 14:00

leponge a écrit:bof, encore un pinailleux qui veux le beurre et l'argent du beurre

dans le meme registre on commence a voir des technico commerciaux qui se font mettre au tribunal pour mauvais conseil (cas de phyto un peu severe), a un moment il faut savoir si on est agri ou chauffeur de tracteur

+ 10000!

par **yaya** Dim 12 Mai - 14:01

ADBLUE a écrit:
yaya a écrit:
ADBLUE a écrit:ça veut dire aussi te faire livrer des phytos à 300 km de chez toi sans le suivi et le conseil ça ne sera plus possible dernière solution adherer à des conseils indépendants ou faire appel à bidou tu veux quoi pour noel un hélicoptère

OBLIGATION D'INFORMATION N'EST PAS SUIVI TECHNIQUE !!!!

relies l'article il fait appel à un nouveau distributeur qui lui garantit un prix et UN SUIVI TECHNIQUE et au final il lui balance les phytos dans sa cour et il ne l'a plus revu c'est là que le bas blesse

relis le post en entier et tu comprendra pourquoi j'insiste

par **Dehors** Dim 12 Mai - 14:07

leponge a écrit:bof, encore un pinailleux qui veux le beurre et l'argent du beurre

dans le meme registre on commence a voir des technico commerciaux qui se font mettre au tribunal pour mauvais conseil (cas de phyto un peu severe), a un moment il faut savoir si on est agri ou chauffeur de tracteur

ou coopérateur

par **Dehors** Dim 12 Mai - 14:11

Je pense que ce viticulteur avec les engagements du fournisseur avait trouvé un trés bon moyen d'avoir les conseils techniques et de ne pas avoir la responsabilité des traitements. Vu son affaire,cela pouvait étre trop lourd
Malheureusement pour lui ,le fournisseur n'a pas suivi

par **Dehors** Dim 12 Mai - 14:17

ADBLUE a écrit:
Dehors a écrit:Obligation d'information

Cela remet en cause les prix proposés par certaines coop dans le créneau sans suivi technique

je suis d'accord avec toi ce qui se trame ds les tuyaux c'est qu'à l'avenir tu ne seras plus libres d'utiliser tes phytos comme bon te semble sans avoir à te justifier en résumé
pourquoi tu as déclenché ton T1 sur une varièté de blé 8 jours avant ton voisin qui a la meme varièté à toi de te justifier

Une certaine coop dans la marne delivre des fiches de preconisations avec la colonne :solution alternative.
EX:desherbage : produit abak solution alternative herse etrille
ou fongi : pictor pro solution alternative ne pas traiter : ha

Prétendu obligatoire par le technicien : rr

par **yaya** Dim 12 Mai - 14:20

Dehors a écrit:
ADBLUE a écrit:
Dehors a écrit:Obligation d'information

Cela remet en cause les prix proposés par certaines coop dans le créneau sans suivi technique

je suis d'accord avec toi ce qui se trame ds les tuyaux c'est qu'à l'avenir tu ne seras plus libres d'utiliser tes phytos comme bon te semble sans avoir à te justifier en résumé
pourquoi tu as déclenché ton T1 sur une varièté de blé 8 jours avant ton voisin qui a la meme varièté à toi de te justifier

Une certaine coop dans la marne delivre des fiches de preconisations avec la colonne :solution alternative.
EX:desherbage : produit abak solution alternative herse etrille
ou fongi : pictor pro solution alternative ne pas traiter Prétendu obligatoire par le technicien

Pas encore obligatoire (2014)
le certiphyto conseil demande de proposer à chaque fois que c'est possible une alternative au traitement à l'utilisateur

par **pyb2304** Dim 12 Mai - 14:23

Dehors,

Oui, il y a la ligne lutte alternative mais le technicien qui s'assume écrit : pas de lutte alternative

par **fergie62** Dim 12 Mai - 14:33

les techniciens avant de parler phyto doivent parler lutte alternative
a l avenir pour tout traitement on aura l obligation tout comme le technico de justifier le conseil en relation avec le BSV

par **Dehors** Dim 12 Mai - 14:36

pyb2304 a écrit:Dehors,

Oui, il y a la ligne lutte alternative mais le technicien qui s'assume écrit : pas de lutte alternative

Je vous ai donné les 2 solutions comiques qu'il avait marqué dans la bonne humeur : rr

si ce n'était pas de la dérision. Pour tous le reste ,il a notifié néant,ce qui te rejoint

par **pyb2304** Dim 12 Mai - 14:43

je te rejoint fergie
mais dans ce cas, pas besoins de certiphyto agri décideur, ou décideur en travaux et services.

suffit du certificat moutons exécutant.

par **papoup** Dim 12 Mai - 14:51

bientôt on aura droit aux vétérinaires des plantes avec ordonnances à l'appui!!!

et pour les pinailleurs, on a ça aussi en élevage, le gars qui a un troupeau en acidose depuis 6 mois et qui dit que c'est la faute du contrôleur laitier... : tape

par **fergie62** Dim 12 Mai - 15:47

non le certiphyto c est pour l application des phytos sur le champ, en gros savoir se servir du pulvé et SURTOUT appliquer les bonnes pratiques

par **ADBLUE** Dim 12 Mai - 16:06

en allant plus loin pourquoi faire de la morte-saison phyto puisqu'on ne sera pas sur de traiter la maladie avec le produit en stock

par **pyb2304** Dim 12 Mai - 16:59

fergie,

Il y a bien 2 certiphyto pour chaque catégorie:

Décideur et opérateur. tu as peut être fait que l' opérateur mais si tu es exploitant, le décideur veut bien dire que tu est capable de faire ton diagnostic, choisir tes phytos, les appliquer et faire le constat de l'efficacité.

par **bidou02** Dim 12 Mai - 17:02

yaya a écrit:
Dehors a écrit:
ADBLUE a écrit:
Dehors a écrit:Obligation d'information

Cela remet en cause les prix proposés par certaines coop dans le créneau sans suivi technique

je suis d'accord avec toi ce qui se trame ds les tuyaux c'est qu'à l'avenir tu ne seras plus libres d'utiliser tes phytos comme bon te semble sans avoir à te justifier en résumé
pourquoi tu as déclenché ton T1 sur une varièté de blé 8 jours avant ton voisin qui a la meme varièté à toi de te justifier

Une certaine coop dans la marne delivre des fiches de preconisations avec la colonne :solution alternative.
EX:desherbage : produit abak solution alternative herse etrille
ou fongi : pictor pro solution alternative ne pas traiter Prétendu obligatoire par le technicien
Pas encore obligatoire (2014)
le certiphyto conseil demande de proposer à chaque fois que c'est possible une alternative au traitement à l'utilisateur

Rigolez pas, mais dans mes faxs, depuis cette année, on notifie les techniques alternatives. Audit de certification oblige...
Donc les "essayer de retenir des maladies au meilleur compromis productivité/rendement" reviens frequemment... meme si on le fait déjà depuis belles lurettes ceci, après c'est pas dma faute si les variétés qui claquent sont sensibles ! jugement phyto 290208

par Invité Dim 12 Mai - 17:23

vu la volonté de faire baisser l'utilisation de phytos , pour faire passer la pilule auprès de vos fournisseurs , ils pourront vous facturer le conseil pour compenser la perte de CA .
et ne s'en priveront pas .

par **ADBLUE** Dim 12 Mai - 18:50

bidou02 a écrit:
yaya a écrit:
Dehors a écrit:
ADBLUE a écrit:
Dehors a écrit:Obligation d'information

Cela remet en cause les prix proposés par certaines coop dans le créneau sans suivi technique

je suis d'accord avec toi ce qui se trame ds les tuyaux c'est qu'à l'avenir tu ne seras plus libres d'utiliser tes phytos comme bon te semble sans avoir à te justifier en résumé
pourquoi tu as déclenché ton T1 sur une varièté de blé 8 jours avant ton voisin qui a la meme varièté à toi de te justifier

Une certaine coop dans la marne delivre des fiches de preconisations avec la colonne :solution alternative.
EX:desherbage : produit abak solution alternative herse etrille
ou fongi : pictor pro solution alternative ne pas traiter Prétendu obligatoire par le technicien
Pas encore obligatoire (2014)
le certiphyto conseil demande de proposer à chaque fois que c'est possible une alternative au traitement à l'utilisateur

Rigolez pas, mais dans mes faxs, depuis cette année, on notifie les techniques alternatives. Audit de certification oblige...
Donc les "essayer de retenir des maladies au meilleur compromis productivité/rendement" reviens frequemment... meme si on le fait déjà depuis belles lurettes ceci, après c'est pas dma faute si les variétés qui claquent sont sensibles !

merci de ta réponse bidou ce qui nous attend j'ai bien l'impression que certains n'ont pas encore mesuré l'ampleur des dégats : rr

par **ADBLUE** Dim 12 Mai - 18:55

bidou sors nous le BSV d'ACE tous les jeudis soir car pour ma part je ne fais appel à aucun technicien disons que je me débrouille tout seul tu m'envoies la facture je te ferai un chèque

par **fergie62** Dim 12 Mai - 21:02

pyb2304 a écrit:fergie,

Il y a bien 2 certiphyto pour chaque catégorie:

Décideur et opérateur. tu as peut être fait que l' opérateur mais si tu es exploitant, le décideur veut bien dire que tu est capable de faire ton diagnostic, choisir tes phytos, les appliquer et faire le constat de l'efficacité.

oui 2 certiphyto,dont le decideur est beaucoup plus approfondi
le decideur tu sais pas ou ça peut te conduire en cas de conseil erroné ,il y a quelques années un technico de ma coop c est trompé sur un produit utilisé pour des cultures en serre bref un truc qu il ne voyait pas tout les jours resultat il y a eu un controle et l agri c est reporté sur le technico qui l avait conseillé
l affaire a été loin puisque le technico a perdu son agrement c etait presque une affaire comme au monopoly "vous allez directement a la case prison" : rr

par **bidou02** Dim 12 Mai - 21:12

ADBLUE a écrit:bidou sors nous le BSV d'ACE tous les jeudis soir car pour ma part je ne fais appel à aucun technicien disons que je me débrouille tout seul tu m'envoies la facture je te ferai un chèque

Ne rigole pas, je me demande si des fois on ne pourrait pas me repprocher ce que je marque ici "dans ma 2e vie parallèle" ...
Dans un sens, je relativise : mes heures de techniciens sont comptées jugement phyto 459143

par **ADBLUE** Dim 12 Mai - 21:35

bidou02 a écrit:
ADBLUE a écrit:bidou sors nous le BSV d'ACE tous les jeudis soir car pour ma part je ne fais appel à aucun technicien disons que je me débrouille tout seul tu m'envoies la facture je te ferai un chèque

Ne rigole pas, je me demande si des fois on ne pourrait pas me repprocher ce que je marque ici "dans ma 2e vie parallèle" ...
Dans un sens, je relativise : mes heures de techniciens sont comptées

imagine toi qu'un acéiste écoute tes conseils et qu'il se plante bidou au tribunal

par **bidou02** Dim 12 Mai - 21:45

j'ai + confiance dans les gars d'ici que certains de mes agris... j'y ai déjà eu droit à certains litiges avec les experts de Cerise, mais je ne veux pas m'étaller là dessus ici ......

Ce qui me fait plus peur c'est l'administratif qui tourne autour de la certification. Pourras t-on encore préconiser du "preventif" mini-dose ... jugement phyto 660508

par **fergie62** Dim 12 Mai - 21:59

bidou02 a écrit:j'ai + confiance dans les gars d'ici que certains de mes agris... j'y ai déjà eu droit à certains litiges avec les experts de Cerise, mais je ne veux pas m'étaller là dessus ici ......

Ce qui me fait plus peur c'est l'administratif qui tourne autour de la certification. Pourras t-on encore préconiser du "preventif" mini-dose ...

oui si tu as constaté un debut de maladie :réfléchi

et avec l appui du BSV car tes voisins l auront aussi constaté car on peut toujours dire qu il y en a alors qu il y en a pas :réfléchi

bref un beau merdier sans nom

par **bidou02** Dim 12 Mai - 22:01

le BSV on note que les 3 dernieres feuilles... donc pour l'instant tout est clean dans le BSV, meme si la F4 commence ià se faire charger....

c'est comme le seuil d'intervention oidium : si tu attends d'y etre , t'es mort ici....

par **ADBLUE** Dim 12 Mai - 22:11

tout ça me fait bien rire j'ai déclenché mon T1 pour une grosse partie de mes blés le 29/04 c'etait un lundi matin conditions exceptionnelles pour intervenir donc 0,25 xerius + 0,625 dorimat à 75 l/ha je vois un voisin cette semaine mercredi 8 mai complètement abattu il me dit y a tout à faire 2ème fongi sur OH , 3ème desherbage betterave , 1er fongi colza et insecticide, desherbage OP ,et bien sur 1er fongi blé je lui dis tu as attendu pourquoi parce que je pensais en faire que 2 en blé (c'est plutot le genre à en faire 3 moi à mon avis il a écouté son technicien ) et au final il en fera qd meme 3 il n'y aura pas bcp de jours entre le 2ème et le 3eme

par **Sparthakus** Dim 12 Mai - 22:28

avant on prenait les agri pour des assistés, maintenant, je crains que malgré les apparences on ne les prenne pour des demeurés!

un demeuré ça peut faire un procès bien plus facilement qu'une personne responsable puisque ça croit tout ce qu'on dit et que ça ne pense pas. Un demeuré même averti est toujours un demeuré mais l'avantage pour soit disant l'environnement qui a bon dos c'est qu'il ne cherche même pas à savoir si la technique est bonne ou si par hasard la réglementation est débile, il suit au pied de la lettre ce qu'on lui dit comme un bon citoyen, m^me s'il faut sauter dans le puits!

je croaaa que c'est SAKONVEU pour faire plaisir aux sectes qui pensent pour nous.

par **ADBLUE** Dim 12 Mai - 22:36

moi je veux bien réduire les phytos c'est pas dur tu prends chez nous les variètés inscrites résistantes oïdium septo fusa là dedans tu as pas mal de BAU ex: lear barok ambition diego
le problème dans tout ça c'est pas avec du blé comme ceux là qu'on va faire beaucoup de farine c'est pas grave on fermera les usines et on importera la farine au point où on en est

par **Sparthakus** Dim 12 Mai - 22:48

ADBLUE a écrit:moi je veux bien réduire les phytos c'est pas dur tu prends chez nous les variètés inscrites résistantes oïdium septo fusa là dedans tu as pas mal de BAU ex: lear barok ambition diego
le problème dans tout ça c'est pas avec du blé comme ceux là qu'on va faire beaucoup de farine c'est pas grave on fermera les usines et on importera la farine au point où on en est

c'est exactement ça!
on réfléchira après!? à condition de demander aux responsables de la com. en politique si ça peut rapporter des points dans les sondages à celui qui étudiera la question car le reste, je crois qu'on s'en carre!

par **tof** Dim 12 Mai - 22:55

Dehors a écrit:
ADBLUE a écrit:
Dehors a écrit:Obligation d'information

Cela remet en cause les prix proposés par certaines coop dans le créneau sans suivi technique

je suis d'accord avec toi ce qui se trame ds les tuyaux c'est qu'à l'avenir tu ne seras plus libres d'utiliser tes phytos comme bon te semble sans avoir à te justifier en résumé
pourquoi tu as déclenché ton T1 sur une varièté de blé 8 jours avant ton voisin qui a la meme varièté à toi de te justifier

Une certaine coop dans la marne delivre des fiches de preconisations avec la colonne :solution alternative.
EX:desherbage : produit abak solution alternative herse etrille
ou fongi : pictor pro solution alternative ne pas traiter Prétendu obligatoire par le technicien

Le charançon : lutte alternative : jugement phyto 862196imagesCA7MXZYQ

par **Sparthakus** Dim 12 Mai - 23:02

pour une herse étrille, une tapette gratuite (pour une fois) : rr

par **Sparthakus** Dim 12 Mai - 23:03

qu'une tapette est gratuite : rr

par **tof** Dim 12 Mai - 23:05

Y a aussi ça mais pas aussi efficace
jugement phyto 949650imagesCA3LJ6M8

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