Céder des parts d une societe (earl)

bonjour a tous

alors, ma mere desir partir en retraite et elle veut me cede a titre gratuit ses parts
par contre moi je ne veut pas etre associe avec l autre personne ;
ma premiere question; du faite que les terres sont a disposition dans la societe(earl) peut elle retire ses terres et me les cedes?

ou alors faut il reevaluer les parts pour le partage du materiel

merci d avance

il suffit de "casser" la société et chacun retrouve ses billes

pas de souci ensuite ou de jalouserie

Première question qui est majoritaire ?
seconde question quel est le montant des comptes d'associés.
3 eme question qui pourrait être la première: est ce que les statuts prevoient ce qui se passe si on ne s'entend pas ?

Marmotte, casser une société c'est facile... quand c'est prevu au depart, sinon ça peut mettre des années et couter la peau du cul.

Le Mecreant a écrit:Marmotte, casser une société c'est facile... quand c'est prevu au depart, sinon ça peut mettre des années et couter la peau du cul.

faut pas tout prendre du mauvais coté

marmotte a écrit:

Le Mecreant a écrit:Marmotte, casser une société c'est facile... quand c'est prevu au depart, sinon ça peut mettre des années et couter la peau du cul.

faut pas tout prendre du mauvais coté

Dans ce genre de domaine, SI ! les surprise sont très rarement bonnes

Une autre question qui touche la famille :as tu des frères et soeurs ?
Dans ce cas ,c'est le bazar si tu mère te cède gratuitement ses parts et que les autres n'ont pas de compensation ...

La question porte suffisamment a conséquence pour que tu interroge un notaire plutôt que ce forum (même si les membres qui repondent sont tres bons...)

olivier 77 a écrit:La question porte suffisamment a conséquence pour que tu interroge un notaire plutôt que ce forum (même si les membres qui repondent sont tres bons...)

+ 1 notaire, conseille juridique chambre ou comptable et un avocat. Il faut bien faire la tours de la question surtout que tu ne veut deja pas continuer avec l'associer.

Je le repete, même si sur le forum, on peut donner de bonnes idées, ce ne sont que de bonnes idées, il faut que chacun approfondisse TOUS les aspects de sa situation personnelle qui en fait une situation UNIQUE et non transposable pour trouver la solution la plus adaptée a ses objectifs personnels.

terre a écrit:bonjour a tous

alors, ma mere desir partir en retraite et elle veut me cede a titre gratuit ses parts
par contre moi je ne veut pas etre associe avec l autre personne ;
ma premiere question; du faite que les terres sont a disposition dans la societe(earl) peut elle retire ses terres et me les cedes?

ou alors faut il reevaluer les parts pour le partage du materiel

merci d avance

transmission du bail a ton nom
les parts sont des apports de materiel
de ce fait vous faites estimer le matos
tu lui propose de racheter ses parts
comme dit + haut si tu es majoritaire ,,t as le pouvoir des decissions
en earl tu peux etre seul

moulinos a écrit:

terre a écrit:bonjour a tous

alors, ma mere desir partir en retraite et elle veut me cede a titre gratuit ses parts
par contre moi je ne veut pas etre associe avec l autre personne ;
ma premiere question; du faite que les terres sont a disposition dans la societe(earl) peut elle retire ses terres et me les cedes?

ou alors faut il reevaluer les parts pour le partage du materiel

merci d avance

transmission du bail a ton nom
les parts sont des apports de materiel
de ce fait vous faites estimer le matos
tu lui propose de racheter ses parts
comme dit + haut si tu es majoritaire ,,t as le pouvoir des decissions
en earl tu peux etre seul

C'est beaucoup plus compliqué que ça s'il y a conflit. même avec une seule part tu peut faire chier un majoritaire jusqu'au trognon.
Tu veux que je te dise comment on fait ?

Le Mecreant a écrit:

moulinos a écrit:

terre a écrit:bonjour a tous

alors, ma mere desir partir en retraite et elle veut me cede a titre gratuit ses parts
par contre moi je ne veut pas etre associe avec l autre personne ;
ma premiere question; du faite que les terres sont a disposition dans la societe(earl) peut elle retire ses terres et me les cedes?

ou alors faut il reevaluer les parts pour le partage du materiel

merci d avance

transmission du bail a ton nom
les parts sont des apports de materiel
de ce fait vous faites estimer le matos
tu lui propose de racheter ses parts
comme dit + haut si tu es majoritaire ,,t as le pouvoir des decissions
en earl tu peux etre seul

C'est beaucoup plus compliqué que ça s'il y a conflit. même avec une seule part tu peut faire chier un majoritaire jusqu'au trognon.
Tu veux que je te dise comment on fait ?

oui
je suis pour un mauvais accord
plutot qu un conflit qui coute et ne rapporte rien

Le Mecreant a écrit:Première question qui est majoritaire ?
seconde question quel est le montant des comptes d'associés.
3 eme question qui pourrait être la première: est ce que les statuts prevoient ce qui se passe si on ne s'entend pas ?

premiere question je peux repondre le majoritaire c est l autre personne; si je comprend bien il faut l accord du majoritaire?; par exemple si le majoritaire ne veux pas sa ce passe comment car ma mere veux partire a la retraite il va bien falloire quelle les cede un jour

Oui, il faut l'accord de tous les associes pour une transmission de part sociale, mais il faut lire les statuts, etc.

Et puis, c'est toi qui dit ne pas vouloir travailler avec l'autre associé.
Et puis peut être que lui est pres a te ceder ses parts.

Il faut voir tout ça de très pres mon ami. et voir si la "separation " a été prevue ou non.
Il y a aussi la durée qui reste a courir sur la société...

Qui doit estimer les parts sociales d'une société ? Peut on le faire sois mêmes ?

Oui tu mets la valeur que tu veux

tout dépend si tu veux la transformer et en quoi
se payer les services d'un expert à un coup mais si tu te fais rattraper par les impôts ça a un coup aussi
tout dépend dans quel but?

Pour reprendre des parts en vue d'une installation.

vaut mieux faire passer un expert qui chiffrera afin d'eviter les conflits et problèmes ultérieurs

galepoires a écrit:vaut mieux faire passer un expert qui chiffrera afin d'eviter les conflits et problèmes ultérieurs

+1 faire sa dans les règles

Je suis dac avec vous mais le cédant trouve ça trop cher mdr. C'est soûlant...

alextvt190 a écrit:Je suis dac avec vous mais le cédant trouve ça trop cher mdr. C'est soûlant...

c'est quoi qui est trop chèr l'expert?
prends le à ta charge et arrange toi avec lui

ce sera une garantie pour toi dans l'avenir , cela pourrait t'éviter un retour de baton dans les années futures (il me semble delai de 30 ans)

J'ai pas les moyens de la payer moi

Si tu as pas les moyens de payer je vois pas comment tu veux t'installer...

tu rachete les parts a ta mere,faut bien estimer la valeur de la reprise vu qu'il y a un etranger implique
apres c'est pas parce que tu lui rachete ses parts que t'est oblige de les payer,soit ca passe dans le cadre d'une donation
soit tu la paye et elle te reverse la somme ensuite(attention au fisc)