accident de tracteur

par **éric 27** Dim 11 Nov 2012, 11:54

Rappel du premier message :

c'est pas malin :

https://youtu.be/5YCfWvNG_3M

par **François02** Ven 22 Déc 2023, 13:19

temeos a écrit:
chevignon a écrit:quand un retraité a un accident avec le tracteur de son fils,
ca se passe comment avec l'assurance?
a t'il le droit de rouler sur la route avec?

L aide familiale existe tant qu elle reste ponctuelle, donc oui il est couvert

en revanche si celui ci aide tres souvent ca sort de l aide familiale et ca doit etre pris par un contrat cdd ou tesa

la seule condition est que le tracteur soit rattaché à une exploitation agricole et utilisé dans le cadre d'une activité agricole. Si papy charrie son bois ça peut être plus emmerdant

par **gc29** Ven 22 Déc 2023, 13:25

c'est pas simple d'expliquer aux retraités que t'es pas couvert pour eux, tous les ans à la récolte déchaumage ils veulent venir. c'est pas râre d'avoir des contrôles msa a cette période et ca coute sans parler d'accident

par **gc29** Ven 22 Déc 2023, 13:27

François02 a écrit:les phares led et xénon automobiles ont des correcteurs d'assiette automatiques

quand t'en croise il y a un moment de réaction ca ébloui dur quand même, un tracteur ça rebondit trop a mon avis pour la fiabilité du matériel dans le temps

par **François02** Ven 22 Déc 2023, 13:31

avec les daubes de peugeot oui
les allemandes ça va
j'en suis à ma 4e allemande avec correcteurs d'assiettes (3 xénon, 1 Led matrix), je n'ai jamais eu un seul appel de phare
la DS d'une amie une catastrophe...

par **temeos** Ven 22 Déc 2023, 21:23

pathfinder a écrit:meme avec escorte,les voitures ralentissent juste devant le tracteur ou la batteuse de toute façon mais par contre le gars a intérêt de se garer car je ne ralentit pas !

Il fait ce qu' il veut moi je suis couvert

vous croyez que les mecs en TP ou en convoi special n ont pas le meme souci ?
regardez sur youtube ou tiktok vous verrez

par **temeos** Ven 22 Déc 2023, 21:26

gc29 a écrit:escorte devant quand le gars vient s'encastrer sous la charrue ça change quoi ?

tu ne sais pas lire ?

on parle pour un engin plus large que 3m50

par **la cigogne** Ven 22 Déc 2023, 21:45

François02 a écrit:avec les daubes de peugeot oui
les allemandes ça va
j'en suis à ma 4e allemande avec correcteurs d'assiettes (3 xénon, 1 Led matrix), je n'ai jamais eu un seul appel de phare
la DS d'une amie une catastrophe...

Il n'y a pas que chez les casques à pointes !
As tu déja conduit des Japonnaises ?

par **Momo** Ven 22 Déc 2023, 22:00

chevignon a écrit:quand un retraité a un accident avec le tracteur de son fils,
ca se passe comment avec l'assurance?
a t'il le droit de rouler sur la route avec?

Papy en pleine nuit avec la charrue et un big de semence dans le chargeur à écrasé un jeune sur la route, ça date d'il n'y a pas 3 semaines vous pensez que le résultat c'est quoi ? L'assurance prend telle en charge ?

par **temeos** Ven 22 Déc 2023, 22:33

François02 a écrit:
temeos a écrit:
chevignon a écrit:quand un retraité a un accident avec le tracteur de son fils,
ca se passe comment avec l'assurance?
a t'il le droit de rouler sur la route avec?

L aide familiale existe tant qu elle reste ponctuelle, donc oui il est couvert

en revanche si celui ci aide tres souvent ca sort de l aide familiale et ca doit etre pris par un contrat cdd ou tesa

la seule condition est que le tracteur soit rattaché à une exploitation agricole et utilisé dans le cadre d'une activité agricole. Si papy charrie son bois ça peut être plus emmerdant

La condition que tu cites est une condition sine qua none, mais pas unique ! Si ils s'appercoivent que Mr ne le fait pas que de facon ponctuelle, tu peux ne pas etre couvert car tu dois avoir dans ce cas un contrat de travail... Pour mon cas j avais fait un petit cdd a mon pere de quelques heures par semaine... Pour qu il puisse faire ce qu'il voulait sur la ferme quand il était en retraite

par **TRD** Ven 22 Déc 2023, 22:38

et si on prete du matériel gratuitement à une personne qui n est pas de l exploitation agricole, normalement on risque rien ( remorque agricole et tracteur + tracto, la personne à tous ces permis SPL)?
en tout cas pas obliger de prendre une assurance complémentaire.

par **François02** Ven 22 Déc 2023, 22:41

la cigogne a écrit:
François02 a écrit:avec les daubes de peugeot oui
les allemandes ça va
j'en suis à ma 4e allemande avec correcteurs d'assiettes (3 xénon, 1 Led matrix), je n'ai jamais eu un seul appel de phare
la DS d'une amie une catastrophe...
Il n'y a pas que chez les casques à pointes !
As tu déja conduit des Japonnaises ?

j'en possède une Laughing

mais pas avec feux xénon ou led

par **temeos** Ven 22 Déc 2023, 23:09

TRD a écrit:et si on prete du matériel gratuitement à une personne qui n est pas de l exploitation agricole, normalement on risque rien ( remorque agricole et tracteur + tracto, la personne à tous ces permis SPL)?
en tout cas pas obliger de prendre une assurance complémentaire.

Pour l'assuranca là je ne saurai dire, peut etre que cela dépend surtout de ton contrat.

Mais au niveau légal si il a ses permis pas de soucis, au niveau assurance, avoir un permis ne veut pas dire que tu es forcement assuré

par **TRD** Ven 22 Déc 2023, 23:21

temeos a écrit:
TRD a écrit:et si on prete du matériel gratuitement à une personne qui n est pas de l exploitation agricole, normalement on risque rien ( remorque agricole et tracteur + tracto, la personne à tous ces permis SPL)?
en tout cas pas obliger de prendre une assurance complémentaire.
Pour l'assuranca là je ne saurai dire, peut etre que cela dépend surtout de ton contrat.

Mais au niveau légal si il a ses permis pas de soucis, au niveau assurance, avoir un permis ne veut pas dire que tu es forcement assuré

on m avait dit( l assurance )pas besoin d assurance complémentaire si je prete gratuitement ce que j avais fait de tout de façon je ne voulais pas faire payer.
je les avaient appelé avant de preter car trop risqué si il y a un accident meme si pas fautif.
pour autant j ai toujours un doute malgrè ce que m avait dit l assurance.
je n aurai pas preté si il n avait pas son spl.

par **Momo** Sam 23 Déc 2023, 06:36

Dans un cas comme ça c'est bon parce qu'il a ses permis spl sinon c'est niet tu peux avoir quelqu'un qui travail avec ton matériel pour ton exploitation mais tu ne peux pas lui prêter ton matériel pour qu'il aille travailler à autre chose avec...

par **François02** Sam 23 Déc 2023, 07:47

il n'y a pas besoin de permis pour conduire un tracteur*

vous pouvez être titulaire du SPL ou même être pilote de la navette spatiale on s'en fiche

*sauf exception (hors cadre agricole)

par **TRD** Sam 23 Déc 2023, 08:11

François02 a écrit:il n'y a pas besoin de permis pour conduire un tracteur*

vous pouvez être titulaire du SPL ou même être pilote de la navette spatiale on s'en fiche

*sauf exception (hors cadre agricole)

oui, mais la c était avec la remorque et c était hors cadre agricole.
je vais redemander à des collègues dreal qui controle les véhicules PL , ils sont bien pour des renseignements, ils m ont déja bien renseigné en PL sur la loi et en agricole qui n ètait pas la meme réponse que sur le forum

par **Robust** Sam 23 Déc 2023, 08:55

Pour moi l'exemption de PL ne concerne que les activités agricoles par des personnes assujettis à la MSA.
A confirmer (ou pas)

par **temeos** Sam 23 Déc 2023, 09:06

TRD a écrit:
temeos a écrit:
TRD a écrit:et si on prete du matériel gratuitement à une personne qui n est pas de l exploitation agricole, normalement on risque rien ( remorque agricole et tracteur + tracto, la personne à tous ces permis SPL)?
en tout cas pas obliger de prendre une assurance complémentaire.
Pour l'assuranca là je ne saurai dire, peut etre que cela dépend surtout de ton contrat.

Mais au niveau légal si il a ses permis pas de soucis, au niveau assurance, avoir un permis ne veut pas dire que tu es forcement assuré
on m avait dit( l assurance )pas besoin d assurance complémentaire si je prete gratuitement ce que j avais fait de tout de façon je ne voulais pas faire payer.
je les avaient appelé avant de preter car trop risqué si il y a un accident meme si pas fautif.
pour autant j ai toujours un doute malgrè ce que m avait dit l assurance.
je n aurai pas preté si il n avait pas son spl.

avec une assurance c'est preuve écrite à l'appui obligatoirement

par **temeos** Sam 23 Déc 2023, 09:07

François02 a écrit:il n'y a pas besoin de permis pour conduire un tracteur*

vous pouvez être titulaire du SPL ou même être pilote de la navette spatiale on s'en fiche

*sauf exception (hors cadre agricole)

si tu n'es pas sur la ferme en tant que salarié ou fils d agri il te faut le permis

par **François02** Sam 23 Déc 2023, 09:08

temeos a écrit:
François02 a écrit:il n'y a pas besoin de permis pour conduire un tracteur*

vous pouvez être titulaire du SPL ou même être pilote de la navette spatiale on s'en fiche

*sauf exception (hors cadre agricole)
si tu n'es pas sur la ferme en tant que salarié ou fils d agri il te faut le permis

nope
légende urbaine

par **sevi** Sam 23 Déc 2023, 09:11

temeos a écrit:
François02 a écrit:il n'y a pas besoin de permis pour conduire un tracteur*

vous pouvez être titulaire du SPL ou même être pilote de la navette spatiale on s'en fiche

*sauf exception (hors cadre agricole)
si tu n'es pas sur la ferme en tant que salarié ou fils d agri il te faut le permis

si que occasionnellement quand tu es ancien agriculteur

par **centkght** Sam 23 Déc 2023, 09:22

bien souvent , c'est apres l'accident que l'on découvre si on a le bon contrat
entre ce que te dit ton agent et la gestion du dossier , il est des petites nuances a grandes conséquences ...............

par **lothar** Sam 23 Déc 2023, 09:58

François02 a écrit:
temeos a écrit:
François02 a écrit:il n'y a pas besoin de permis pour conduire un tracteur*

vous pouvez être titulaire du SPL ou même être pilote de la navette spatiale on s'en fiche

*sauf exception (hors cadre agricole)
si tu n'es pas sur la ferme en tant que salarié ou fils d agri il te faut le permis

nope
légende urbaine

effectivement le rattachement du tracteur à une exploitation et son usage dans le strict cadre de l activité agricole dispense de permis . la seule condition est que tu sois agé d au moins 16 ans .
j ai l exemple d une affaire qui a été debattue devant le tribunal aprés un dossier de mise en cause construit par la gendarmerie relevant un delit de conduite sans permis , tout a été invalidé par le juge ,

par **lothar** Sam 23 Déc 2023, 10:00

le mis en cause avait 22 ans et ne possedait aucun permis et aucun contrat de travail ...il est ressorti sans aucune condamnation

par **lothar** Sam 23 Déc 2023, 10:01

donc , voila , on ne peut etre plus clair

par **François02** Sam 23 Déc 2023, 10:27

désolé de vous le mettre de travers
extrait du document bien foutu téléchargeable ici:
https://www.gironde.gouv.fr/contenu/telechargement/51051/344082/file/dossier+technique.pdf

par **François02** Sam 23 Déc 2023, 10:29

les notions de fils d'agri, agri à la retraite ne sont jamais mentionnées

le permis poids lourd n'est nécessaire que dans le cas particulier en jaune à droite

mais attention nous sommes le 23/12/2023, ceci ne sera peut être plus valable dans quelques années..

par **lothar** Sam 23 Déc 2023, 10:41

ça confirme la decision de justice dont je parlais ....

par **lothar** Sam 23 Déc 2023, 10:43

par contre , cela ne protege en rien de la qualification eventuelle en travail dissimulé

par **temeos** Sam 23 Déc 2023, 15:57

de conduire.
Depuis l’adoption de la loi Macron au début du mois d’août 2015, toute personne disposant d’un permis B peut désormais conduire un tracteur et une machine agricole ou forestière dont la vitesse n’excède pas 40 km/h. Jusqu’alors, seuls les actifs agricoles pouvaient circuler sur les routes sans permis. Les agriculteurs ou salariés agricoles retraités qui aidaient sur l’exploitation disposaient néanmoins d’une dispense. C’est désormais cette dernière règle qui s’applique à toute personne titulaire du permis B. Il n’est donc plus nécessaire d’avoir le permis poids lourd pour circuler sur la voie publique. Cette avancée est le fruit des demandes répétées de simplification administrative voulue par le réseau FNSEA.

Précisions sur les règles de dispense du permis
La modification du code de la route issue de la loi Macron vient clarifier les bénéficiaires de la dispense du permis B. Dans le cadre de l’activité professionnelle, un conducteur de tracteur et appareil agricole ou forestier, peut conduire sans permis à condition que le véhicule qu’il conduit soit attaché à une exploitation agricole ou forestière, à une entreprise de travaux agricoles ou à une coopérative d’utilisation de matériel agricole. L’article R. 221-20 du code de la route précise que le tracteur agricole s’entend y compris la remorque sans limite de poids total en charge autorisé (PTAC).
Concernant les appareils agricoles, il s’agit des machines agricoles automotrices, des ensembles comprenant un matériel remorqué, des ensembles comprenant un véhicule tracteur et plusieurs remorques ou matériels remorqués ainsi que des ensembles comprenant une remorque transportant du personnel. Les cotisants au régime agricole qui peuvent conduire sans permis B sont les chefs d’exploitation ou d’entreprise à titre principal ou temporaire, et par extension les conjoints participant aux travaux, les collaborateurs à titre principal ou secondaire et les aides familiaux mineurs (mais plus de 16 ans pour conduire) et majeurs. Sont également concernés les retraités qui poursuivent la mise en valeur d’une surface minimale d’assujettissement, ainsi que les salariés agricoles, qu’ils soient en activité à temps plein ou en contrat à durée déterminée, temporaires, saisonniers, voire les apprentis et stagiaires (sous certaines conditions). Dans l’hypothèse de l’entraide, tous ceux qui ont une activité agricole et qui cotisent à la MSA peuvent donc conduire sans permis.

Le permis B autorise la conduite des véhicules ayant un PTAC inférieur à 3,5 tonnes affectés au transport de personnes et comportant, outre le siège du conducteur, huit places assises au maximum ou affectés au transport de marchandises. Ces conducteurs autorisés peuvent conduire tous les véhicules et appareils agricoles ou forestiers dont la vitesse n’excède pas 40 km/h, ainsi que les véhicules qui peuvent y être assimilés (article L. 221-2 du code de la route).

Gilles BARAIZE, Fdsea28

par **temeos** Sam 23 Déc 2023, 15:57

c est vrai que Macron avait simplifie la chose mais il y avait bien la notion d aide familiale, epoux, conjoint, enfant et retraité

par **Léparbal Gilles** Sam 23 Déc 2023, 17:54

gc29 a écrit:c'est pas simple d'expliquer aux retraités que t'es pas couvert pour eux, tous les ans à la récolte déchaumage ils veulent venir. c'est pas râre d'avoir des contrôles msa a cette période et ca coute sans parler d'accident

un retraité, tu le déclare en TESA en ligne à la MSA, après tu déclares les heures que tu veux ???

par **gc29** Sam 23 Déc 2023, 18:09

je fais déjà pour un oncle, mais y'a ses copains... lui vient jamais histoire de famille et cassematériel c'est pas prévu dane le texte. quand ils aident et vinne c'est bien quand t'es pas au courant et que tu cherches ton tracteur télesco c'est une autre histoire. les retraités ca se gère pas sur le papier

par **gc29** Sam 23 Déc 2023, 18:15

je sais pas coment tu fais moi si je dois passer mon temps a faire des papiers recevoir les retraités avoir la gueule ma journée est passée et j'ai la uit pour avancer.

simplfication administrative c'est de l'entraide et du social au final . je préfère avoir du salarié payer plus chere et etre en regle . je les comprends mis a l'assembléée au lieu de vioter des lois a la con prévoir l'entraide en pénurie de main d'oeuvre sans passer plus d temps a faire des paiers que bosser.

par **pecno08** Dim 24 Déc 2023, 15:14

déjà vu des contrôles msa à la moisson et si tu n'as pas de tesa pour la mo occasionnelle , c'est amende et convocation chez les flics si tu protestes pour rappel à la loi.
par contre il ne t'interdisent pas de conduire.
de toute façon, en cas d'accident du travail, l'inspection du travail est prévenue et se rend sur les lieux si elle veut.

par **pecno08** Dim 24 Déc 2023, 15:18

aide bénévole, c'est vraiment ponctuel et sans contrepartie (pas de repas)
ex un voisin qui t'aide a rentrer une bête qui s'est sauvée

par **Momo** Jeu 08 Fév 2024, 22:26

https://www.francelive.fr/article/france-live/lenfant-de-5-ans-passe-sous-les-roues-du-tracteur-de-son-pere-les-pneus-neufs-lui-sauvent-la-vie-8399539/

par **TRD** Jeu 08 Fév 2024, 23:00

François02 a écrit:désolé de vous le mettre de travers
extrait du document bien foutu téléchargeable ici:
https://www.gironde.gouv.fr/contenu/telechargement/51051/344082/file/dossier+technique.pdf

par **dgé** Ven 09 Fév 2024, 19:40

par **porsche 133** Ven 09 Fév 2024, 19:47

explique

par **dgé** Ven 09 Fév 2024, 19:48

par **sevi** Ven 09 Fév 2024, 19:49

dgé a écrit:

???

par **dgé** Ven 09 Fév 2024, 19:50

c'est pas un accident, désolé, je savais pas où mettre ce beau carnage

par **sevi** Ven 09 Fév 2024, 19:51

dgé a écrit:c'est pas un accident, désolé,

ouffffff

par **gan 29** Ven 09 Fév 2024, 20:23

la cabine a glissée?

par **Mick040** Ven 09 Fév 2024, 20:26

dgé a écrit:c'est pas un accident, désolé, je savais pas où mettre ce beau carnage

Fallait le mettre dans le sujet, "aujourd'hui chez moi" : rr

par **Fanchon** Ven 09 Fév 2024, 20:28

Boite de vitesse en vrac :réfléchi

par **porsche 133** Ven 09 Fév 2024, 20:30

c'est bien de mettre des photos , mais si t'expliques pas ...

par **Mr John 6930** Ven 09 Fév 2024, 21:31

dgé a écrit:

C'est quoi ce J.D ? On dirait un 6900

par **bingo** Ven 09 Fév 2024, 22:02

C'est normal de mettre la.cabine sur le côté pour intervenir sur ces tracteurs je crois
Je dirais flector ou moteur en vrac ?

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