solidaritè paille

par Invité Ven 15 Juil 2011 - 19:53

OPERATION SOLIDARITE PAILLE 2011
CONTRAT D’ACHAT DE PAILLE EN ANDAIN
Entre (Nom, Prénom, adresse complète, téléphone)
…………………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………………
ci-après dénommé(e) « l’agriculteur vendeur »,
ET
FD SERVICES 62 dont le siège social est situé à Cité de l’Agriculture de St Laurent
Blangy Cedex, 54-56 av Roger Salengro BP 90136 62054 St Laurent Blangy Cedex
représenté par son Gérant, Christian Durlin ci-après dénommé(e) l’ « acheteur »,
EXPOSENT
Préambule
En raison de la période de sécheresse, certains éleveurs, se trouvent en insuffisance
de stocks de fourrage pour l’alimentation de leur cheptel. D’autres exploitants
agricoles, disposent sur les parcelles qu’ils exploitent, de paille en andain qu’ils
souhaitent mettre à la disposition des acheteurs dans le cadre d’une opération de
solidarité paille, ils
CONVIENNENT
Article 1 : Objet
Le vendeur cède à l’acheteur, qui l’accepte, les quantités de paille détaillées ci-après
destinées à l’opération de solidarité Paille 2011. Le vendeur s’engage à fournir une
paille de qualité saine, loyale et marchande provenant de la récolte 2011 sur une
surface de …… ha à ramasser sur les parcelles des communes
suivantes……………………………………………………………………soit un tonnage
de paille estimé à……tonnes. Le vendeur proposera, dans la limite du possible, des
parcelles de 5 ha minimum et accessible par camion pour faciliter le chargement.
Article 2 : Durée
Les obligations, à la charge du vendeur et celles à la charge de l’acheteur prendront
effet à compter du signalement, par le vendeur à l’ETA désignée pour effectuer le
pressage, au plus tard 24 h après la date de battage.
Article 3 : Volume
Le volume de paille, objet du contrat, sera déterminé définitivement par pesée, sur le
principe de l’échantillonnage. L’entrepreneur ayant réalisé le pressage, indiquera au
Syndicat des Entrepreneurs et Territoires, le nombre, la taille, le poids moyen des
ballots. Aucun recours ne sera possible s’il n’y a pas de pesée au préalable,
Article 4 : Prix
L’acheteur s’engage à payer un prix au vendeur fixé à 25 € hors taxe par tonne de
paille en andain.
Article 5 : Modalités de paiement
La facture sera émise par le vendeur à l’enlèvement de la paille de la dernière
parcelle engagée aux présentes. Le paiement sera effectué avant le 31 octobre
2011.
Article 6 : Modalités d’enlèvement
Pour rappel, le vendeur doit informer de la possibilité de presser la parcelle.
Les travaux de pressage et de regroupement en bout de champs sont de la
responsabilité de l’acheteur. Le pressage doit être réalisé dans les plus brefs délais
après la moisson, soit au maximum dans les 72 h (sous réserve des conditions
météorologiques). Le stockage des ballots en bout de champs doit être réalisé par
lʼETA, missionnée par la FDSEA 62. L’acheteur enlèvera, en priorité et dans la
mesure du possible, les parcelles destinées notamment à l’implantation de colza ou
à l’épandage de fertilisants désignées par le vendeur.
Article 7 : Transfert de propriété
Le transfert de propriété de la paille, ainsi que le transfert des risques de l’ensemble
de la parcelle concernée intervient à compter du début des opérations de pressage
par l’acheteur ou son prestataire.
Article 8 : Responsabilité
L’acheteur déclare être assuré en responsabilité civile pour tout évènement
survenant de son fait (ou de celui de la personne agissant pour son compte) ou de
son matériel.
Article 9 : Résiliation
Le présent contrat pourra être résilié partiellement ou totalement, par l’une ou l’autre
des parties, avant sa complète exécution, en cas d’inexécution grave par l’autre
partie de ses obligations contractuelles.
Si la résiliation intervient en raison de l’inexécution par l’acheteur de ses obligations,
une indemnité équivalente à 50 % du paiement sera versée au vendeur au titre de
dommages-intérêts pour le préjudice subi.
Si la résiliation intervient en raison de l’inexécution par le vendeur de ses obligations,
une indemnité équivalente à 50 % du paiement sera versé sera accordée à
l’acheteur au titre de dommages-intérêts pour le préjudice subi.
Sauf cas de force majeure, cette résiliation interviendra et de plein droit sept jours
après signalement d’un quelconque manquement par la partie lésée resté sans effet,
sans préjudice de dommages et intérêts supplémentaires, de l’autre partie,
susceptibles d’être réclamés à la partie défaillante.
Article 10 : Garanties
La FDSEA 62 garantit la bonne fin des présentes. A cet effet, elle s’engage à
déployer, à la demande de l’une des parties, toutes les diligences qu’elle jugera
utiles à l’exécution du présent contrat.
Article 11 : Conciliation
L’acheteur et le vendeur s’engagent à soumettre tout manquement au présent
contrat à la conciliation du Président de la FDSEA 62 ou de son représentant afin de
trouver une solution amiable à leur différend.
A défaut d’accord amiable dans les 8 jours suivant l’ouverture de la conciliation, la
partie victime du manquement pourra solliciter réparation de son préjudice dans le
cadre d’une action judiciaire.
Fait en deux exemplaires : A……………..……………….
Le …………………………….
Signatures :

par Invité Sam 16 Juil 2011 - 6:42

je remonte le post , ça coute rien

par **Le Mecreant** Sam 16 Juil 2011 - 6:56

Déjà, quand on me propose un contrat pareil pour quelques tonnes de paille, je me sauve en courant.

Allez, le gars qui va acheter 500 tonnes, ça lui fait 12500 euros, on lui propose un contrat digne d'une cession de fond de commerce.

IL y a que ceux qui ont l'habitude de baiser leurs voisins qui pondent des contrats de ce genre pour si peu de chose.
J'observe d'ailleurs que ce n'est même pas bien fait puisqu'il manque la clause attributive de juridiction...

par Invité Sam 16 Juil 2011 - 7:06

Je viens d'entendre à la radio que 300 t de paille préparées en solidarité par des agriculteurs de l'essonne pour je me rappelle plus qui, entreposées à Etampes, ont brûlé, incendie criminel provoqué par des jeunes petits cons....
Ah c'est malin, j'vous jure.....

par **nonord** Sam 16 Juil 2011 - 7:17

Anestel a écrit:Je viens d'entendre à la radio que 300 t de paille préparées en solidarité par des agriculteurs de l'essonne pour je me rappelle plus qui, entreposées à Etampes, ont brûlé, incendie criminel provoqué par des jeunes petits cons....
Ah c'est malin, j'vous jure.....

j'avais lu ça ici il y a quelques jours,je n'en sais pas +,mais faut pas être bien malin pour faire des meules de paille à - de 20 où 30 bornes des banlieues solidaritè paille 363456

tu me diras il y en a bien que foute le feu aux hangars dans les cambrousses........

par **carlo s** Sam 16 Juil 2011 - 21:15

paskal avait prevenue !!!

ils cherchent des vigils

http://www.bfmtv.com/video-infos-actualite/detail/etampes-300-tonnes-de-paille-incendiees-1488258/
http://paris-ile-de-france.france3.fr/info/la-paille-de-la-solidarite-incendiee-a-etampes-69675963.html

par **carlo s** Sam 16 Juil 2011 - 21:17

100000 e de frais de gardienage avis aux amateurs ... surpris

par Invité Dim 17 Juil 2011 - 8:22

dans mon coin pour faire commerce entre agri il faut un intermédiaire :tb

qui va payer ses jeunes filles recruté pour l’occasion

solidaritè paille Numari13

par Invité Dim 17 Juil 2011 - 10:52

carlo s a écrit:100000 e de frais de gardienage avis aux amateurs ...

on marche sur la tête ,

il serait plus judicieux de la repartir en petite meule ,

par **nonord** Dim 17 Juil 2011 - 12:01

ac/dc59 a écrit:dans mon coin pour faire commerce entre agri il faut un intermédiaire

qui va payer ses jeunes filles recruté pour l’occasion
j'dis ça,j'dis rien:le nom des 2 "nanas"ne me parait pas inconnu planquées???
nnoooonnnnnnn!!!!!!

par Invité Dim 17 Juil 2011 - 12:19

Ca me fait penser à la bande annonce de bienvenue chez les ch'tis...

Extrait du journal La voix du Nord: "L'avernois, particulièrement touché, le Cambrésis, le Valenciennois..."

Faudra tout de même penser à dire aux céréaliers de l'Avernois, du Cambrésis et du Valenciennois de mettre toute cette paille en attente à l'abri pendant la période de sécheresse humide qui affecte l'Avernois, l'Cambrésis et l'Valenciennois.

par Invité Dim 17 Juil 2011 - 12:43

Béret vert a écrit:Ca me fait penser à la bande annonce de bienvenue chez les ch'tis...

Extrait du journal La voix du Nord: "L'avernois, particulièrement touché, le Cambrésis, le Valenciennois..."

Faudra tout de même penser à dire aux céréaliers de l'Avernois, du Cambrésis et du Valenciennois de mettre toute cette paille en attente à l'abri pendant la période de sécheresse humide qui affecte l'Avernois, l'Cambrésis et l'Valenciennois.

ça sent le marketing syndical cette opèration paille

par **Le Mecreant** Dim 17 Juil 2011 - 12:55

Voui. C'est du charity business... surtout du business.

Pas besoin de tout ce tralala pour faire de la solidarité.

par **seguim** Dim 17 Juil 2011 - 13:07

Béret vert a écrit:Ca me fait penser à la bande annonce de bienvenue chez les ch'tis...

Extrait du journal La voix du Nord: "L'avernois, particulièrement touché, le Cambrésis, le Valenciennois..."

Faudra tout de même penser à dire aux céréaliers de l'Avernois, du Cambrésis et du Valenciennois de mettre toute cette paille en attente à l'abri pendant la période de sécheresse humide qui affecte l'Avernois, l'Cambrésis et l'Valenciennois.

bv,
c'est avesnois : victoire

sur le journal en bas, c'est noté quoi ?
faut faire un cheque de 80 euros :réfléchi

par Invité Dim 17 Juil 2011 - 13:41

Toujours le même discours,ça rale mais est ce que ça agit ?sinon,ça rale,ça rale,ça rale,ça rale!!! mais combien ça va couter les 2 nanas qui centralisent les offre et demandes?ben oui,faut les payer si elles ont été engagées pour ça,tu organise pas de telles opérations sur un petit carnet dans ton coin .
Perso,j'ai laissé 22 ha sur 32 de blé et je vais les rappeler pour laisser le reste,je voulais laisser de la paille d'orge mais il y a trop de verts et les ETA n'en veulent pas .Je n'ai pas signé de contrat,l'ETA du secteur est passée(pas au hasard non,mais parce que j'ai téléphoné pour signaler que je laissais de la paille et que des personnes payées pour ça ont contacté l'ETA),a pris les surfaces avec leur localisation,a inscrit opération paille 25€ et basta.Avant la pluie d'hier,les premières parcelles fauchées étaient bottelées,ça c'est du concret.
Et pendant ce temps là ,les raleurs professionnels ralent à tout va mais que font ils à leur échelle pour les éleveurs en difficulté,ils donnent leur paille,la vendent 25€ ou spéculent???

allez y ! ralez!

par **Olivier62** Dim 17 Juil 2011 - 13:48

Béret vert a écrit:Ca me fait penser à la bande annonce de bienvenue chez les ch'tis...

Extrait du journal La voix du Nord: "L'avernois, particulièrement touché, le Cambrésis, le Valenciennois..."

Faudra tout de même penser à dire aux céréaliers de l'Avernois, du Cambrésis et du Valenciennois de mettre toute cette paille en attente à l'abri pendant la période de sécheresse humide qui affecte l'Avernois, l'Cambrésis et l'Valenciennois.

Chez un oncle et un cousin dans le valenciennois: 180Ha de blé cette année ils ne broyent pas tout par solidarité mais en vendent un peu 40 à 45€/T. Drôle de solidarité à ces prix là!

par **carlo s** Dim 17 Juil 2011 - 13:58

oui pat 51 je la sentais venir celle là Rolling Eyes

l operation mené par la fédé a au moins le merite d exister Very Happy

c est la façon marketing qui me semble critiquable ...
les eta le font sur le terrain pas dans les services payants !

apres a chacun de s y retrouver dans le buziness de la paille !

quant a moi je sais encore m arranger avec mes voisins eleveurs sans signé un CONtrat : victoire

par Invité Dim 17 Juil 2011 - 14:09

pat51 a écrit:Toujours le même discours,ça rale mais est ce que ça agit ?sinon,ça rale,ça rale,ça rale,ça rale!!! mais combien ça va couter les 2 nanas qui centralisent les offre et demandes?ben oui,faut les payer si elles ont été engagées pour ça,tu organise pas de telles opérations sur un petit carnet dans ton coin .
Perso,j'ai laissé 22 ha sur 32 de blé et je vais les rappeler pour laisser le reste,je voulais laisser de la paille d'orge mais il y a trop de verts et les ETA n'en veulent pas .Je n'ai pas signé de contrat,l'ETA du secteur est passée(pas au hasard non,mais parce que j'ai téléphoné pour signaler que je laissais de la paille et que des personnes payées pour ça ont contacté l'ETA),a pris les surfaces avec leur localisation,a inscrit opération paille 25€ et basta.Avant la pluie d'hier,les premières parcelles fauchées étaient bottelées,ça c'est du concret.
Et pendant ce temps là ,les raleurs professionnels ralent à tout va mais que font ils à leur échelle pour les éleveurs en difficulté,ils donnent leur paille,la vendent 25€ ou spéculent???

allez y ! ralez!

quelle eta ? merci

par Invité Dim 17 Juil 2011 - 14:29

pat51 a écrit:Toujours le même discours,ça rale mais est ce que ça agit ?sinon,ça rale,ça rale,ça rale,ça rale!!! mais combien ça va couter les 2 nanas qui centralisent les offre et demandes?ben oui,faut les payer si elles ont été engagées pour ça,tu organise pas de telles opérations sur un petit carnet dans ton coin .(...)
Et pendant ce temps là ,les raleurs professionnels ralent à tout va mais que font ils à leur échelle pour les éleveurs en difficulté,ils donnent leur paille,la vendent 25€ ou spéculent???

allez y ! ralez!

Ben on vend la paille au lieu de la broyer, sans éprouver le besoin de se faire de la pub dans les journaux ou de décreter un tarif unique obligatoire pour les copains.

Parce que votre solidarité volontaire obligatoire ça me rappelle des cotisations du même nom.

Pour votre gouverne, Pat, j'ai -entre autre - vendu de la paille à 30 roros la T. à un voisin. Celui-ci m'avait dépanné au printemps quand je n'ai pu faire mes traitements pour cause de santé. Il m'a proposé dernièrement de me facturer 9 euros de l'hectare: je lui ai dit tu as sauvé mes récoltes, je te paye 15 euros l'hectare. Calculez donc la difference qui tombe dans sa poche pour 75 hectares de traitement à 15 au lieu de 9 par rapport à 20 ha de paille que je facture à 30 au lieu du prix de misère de 25 la tonne...

Il gagne en plus 6 X 75 ( 450 euros ) quand je gagne de mon côté en plus 15 X 20 (300 euros ) par rapport au tarif syndicaaal de crotte.

Je suis un peu à perte dans l'histoire mais j'ai gagné, en toute liberté un ami que j'ai choisi. Je préfère me faire des amis, cela a plus de valeur à mes yeux qu'une solidarité bidon car imposée à grands coups de menaces.

par Invité Dim 17 Juil 2011 - 14:57

moi ce qui me gêne c'est tout ce blabla et cette"pub" syndicale autour d'un simple geste de solidarité
ensuite que l'organisation des chantiers soit gérée par une haute autorité agricole ,peu importe il faut bien que quelqu'un le fasse
mais la "mise en avant" de ceux qui se donnent l'impression d'avoir sauvé l'élevage français par leur don de paille, çà me fait : vomi

on le fait ou on le fait pas et basta; pas de cocorico syndical sur ce coup là

par Invité Dim 17 Juil 2011 - 14:58

personne ne m'a menacé,n'importe quoi,il suffit de lire ACE ou tout autre support pour se rendre compte que les éleveurs sont dans la merde.
je fais pas de pub mais les raleurs professionnels me gonflent au plus haut point;je ne suis pas équipé pour presser et pas de kipic pour charger un camion,je laisse donc ça aux professionnels qui savent faire.
Vous êtes chiants,c'est pas possible d'être négatifs à ce point.
Béret vert,tu fais ce que tu veux chez toi,des exemples particuliers ,il y en a des centaines mais quand il y a de tels besoins au niveau national,il n'est plus question de se chipouiller.Vous saurez bien vous entredéchirer
plus tard pour des motifs futiles mais pour une fois laissez de coté vos gueguerres de clocher.

par **nonord** Dim 17 Juil 2011 - 15:06

carlo s a écrit:oui pat 51 je la sentais venir celle là
l operation mené par la fédé a au moins le merite d exister
c est la façon marketing qui me semble critiquable ...
les eta le font sur le terrain pas dans les services payants !

apres a chacun de s y retrouver dans le buziness de la paille !

quant a moi je sais encore m arranger avec mes voisins eleveurs sans signé un CONtrat

dans le mot contrat il y a TRAT solidaritè paille 378803

sinon le nom des 2 personnes qui s'occupent de ça ne te dit rien solidaritè paille 660508

par Invité Dim 17 Juil 2011 - 15:34

pat51 a écrit:personne ne m'a menacé,n'importe quoi,il suffit de lire ACE ou tout autre support pour se rendre compte que les éleveurs sont dans la merde.

Désolé il n'y a aucun rapport de subordination entre la première proposition "personne ne m'a menaçé" et la seconde "les éleveurs sont dans la merde". Dis autrement, "les éleveurs sont dans la merde" est indépendant totalement du fait qu'il y ait menace ou non ( de broyage obligatoire par ex., pour faire s'écrouler les prix)

je fais pas de pub mais les raleurs professionnels me gonflent au plus haut point;

En compilant vos messages sur le sujet j'avais compris que vous en étiez. Il est possible que j'ai lu trop rapidement.

Béret vert,tu fais ce que tu veux chez toi,des exemples particuliers ,il y en a des centaines

C'est ce que je me tue à vous expliquer. Il n'y a que des cas particuliers. Par exemple, je n'ai pas de biens immobiliers à vendre en cas de coup dur.

mais quand il y a de tels besoins au niveau national,il n'est plus question de se chipouiller.Vous saurez bien vous entredéchirer

j'ai apporté ici la preuve que je ne "m'entredéchire" avec personne. Tous ceux qui m'ont demandé de la paille en auront.

par Invité Dim 17 Juil 2011 - 16:09

Béret vert a écrit:
pat51 a écrit:personne ne m'a menacé,n'importe quoi,il suffit de lire ACE ou tout autre support pour se rendre compte que les éleveurs sont dans la merde.
Désolé il n'y a aucun rapport de subordination entre la première proposition "personne ne m'a menaçé" et la seconde "les éleveurs sont dans la merde". Dis autrement, "les éleveurs sont dans la merde" est indépendant totalement du fait qu'il y ait menace ou non ( de broyage obligatoire par ex., pour faire s'écrouler les prix)
je fais pas de pub mais les raleurs professionnels me gonflent au plus haut point;
En compilant vos messages sur le sujet j'avais compris que vous en étiez. Il est possible que j'ai lu trop rapidement.
Béret vert,tu fais ce que tu veux chez toi,des exemples particuliers ,il y en a des centaines
C'est ce que je me tue à vous expliquer. Il n'y a que des cas particuliers. Par exemple, je n'ai pas de biens immobiliers à vendre en cas de coup dur.
mais quand il y a de tels besoins au niveau national,il n'est plus question de se chipouiller.Vous saurez bien vous entredéchirer
j'ai apporté ici la preuve que je ne "m'entredéchire" avec personne. Tous ceux qui m'ont demandé de la paille en auront.

le problème,c'est que je ferais mieux de me taire et d'ignorer certains propos mais j'y arrive pas,faut que j'me soigne malade

je vois pas le mal à monter une opération pour les éleveurs mais d'autres voient ça complètement différemment de moi ,on me demande de la paille ,j'en laisse mais il parait que c'est pas bien,tant pis c'est fait.Là où elle ira,j'ose espérer que cette paille fera plaisir à quelqu'un.

par **carlo s** Dim 17 Juil 2011 - 16:13

nonord a écrit:
carlo s a écrit:oui pat 51 je la sentais venir celle là
l operation mené par la fédé a au moins le merite d exister
c est la façon marketing qui me semble critiquable ...
les eta le font sur le terrain pas dans les services payants !

apres a chacun de s y retrouver dans le buziness de la paille !

quant a moi je sais encore m arranger avec mes voisins eleveurs sans signé un CONtrat
dans le mot contrat il y a TRAT
sinon le nom des 2 personnes qui s'occupent de ça ne te dit rien

si nonord mais je ne tiens pas a polemiqué la dessus !
ozil

par Invité Dim 17 Juil 2011 - 17:03

Olivier62 a écrit:
Béret vert a écrit:Ca me fait penser à la bande annonce de bienvenue chez les ch'tis...

Extrait du journal La voix du Nord: "L'avernois, particulièrement touché, le Cambrésis, le Valenciennois..."

Faudra tout de même penser à dire aux céréaliers de l'Avernois, du Cambrésis et du Valenciennois de mettre toute cette paille en attente à l'abri pendant la période de sécheresse humide qui affecte l'Avernois, l'Cambrésis et l'Valenciennois.
Chez un oncle et un cousin dans le valenciennois: 180Ha de blé cette année ils ne broyent pas tout par solidarité mais en vendent un peu 40 à 45€/T. Drôle de solidarité à ces prix là!

ça fais des sous à 6T/hec

par Invité Dim 17 Juil 2011 - 17:42

Moi aussi des fois je ferais mieux de me taire, mais bon, c'est tellement rigolo la polémique !

par **moulinos** Dim 17 Juil 2011 - 17:46

ac/dc59 a écrit:
Olivier62 a écrit:
Béret vert a écrit:Ca me fait penser à la bande annonce de bienvenue chez les ch'tis...

Extrait du journal La voix du Nord: "L'avernois, particulièrement touché, le Cambrésis, le Valenciennois..."

Faudra tout de même penser à dire aux céréaliers de l'Avernois, du Cambrésis et du Valenciennois de mettre toute cette paille en attente à l'abri pendant la période de sécheresse humide qui affecte l'Avernois, l'Cambrésis et l'Valenciennois.
Chez un oncle et un cousin dans le valenciennois: 180Ha de blé cette année ils ne broyent pas tout par solidarité mais en vendent un peu 40 à 45€/T. Drôle de solidarité à ces prix là!

ça fais des sous à 6T/hec

ce qui me rassure c 'est que tu n es pas du genre a rajouter 4 sous dans la musique : rr

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