AGRICULTURE - CONVIVIALITÉ - ENVIRONNEMENT (A.C.E)
Bonjour et bienvenue sur ACE !!!!

Enregistrez-vous sur le forum et n'oubliez pas de renseigner votre profil.

Avant de poster pour la première fois, veuillez avoir la politesse de vous présenter aux membres ( rubrique "Présentation des Nouveaux Membres"). Merci pour eux.
Statistiques
Nous avons 3735 membres enregistrés
L'utilisateur enregistré le plus récent est ghislain80

Nos membres ont posté un total de 2694695 messages dans 78105 sujets
la récolte ACE

Prendre 1 cheval en pension et déclaration PAC Bannie10
Guilbart

matériel et équipement agriculture
dette de la France

compteur de la dette
Petites annonces

    Pas d'annonces disponibles.


    Prendre 1 cheval en pension et déclaration PAC

    Aller en bas

    default Prendre 1 cheval en pension et déclaration PAC

    Message par Vernier le Dim 20 Aoû 2017, 20:36

    Un ami souhaite que je prenne en pension son cheval pendant 2 semaines ( vacance ) , comment faire par rapport à ma déclaration PAC , sachant que j'ai que des bovins ?

    Vernier
    + membre techno +

    Messages : 690
    Date d'inscription : 11/11/2015
    Age : 58
    Localisation ouest france

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Prendre 1 cheval en pension et déclaration PAC

    Message par sevi le Dim 20 Aoû 2017, 20:38

    1 cheval pour 2 semaines, y a rien a déclarer
    sevi
    sevi
    + membre techno +

    Messages : 27562
    Date d'inscription : 11/09/2009
    Localisation basse normandie

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Prendre 1 cheval en pension et déclaration PAC

    Message par herve56 le Dim 20 Aoû 2017, 20:53

    fou2
    herve56
    herve56
    + membre techno +

    Messages : 4537
    Date d'inscription : 11/09/2009
    Age : 56
    Localisation 56 sud

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Prendre 1 cheval en pension et déclaration PAC

    Message par Invité le Dim 20 Aoû 2017, 21:17

    herve56 a écrit:fou2
    +1

    Invité
    Invité


    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Prendre 1 cheval en pension et déclaration PAC

    Message par Pierre89 le Dim 20 Aoû 2017, 21:21

    Peut être juste signaler à ton assureur pour être tranquille en cas de souci !
    Pierre89
    Pierre89
    + membre techno +

    Messages : 6703
    Date d'inscription : 10/09/2009
    Age : 69
    Localisation Nord-est de Sens ( Yonne )

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Prendre 1 cheval en pension et déclaration PAC

    Message par Invité le Dim 20 Aoû 2017, 21:23

    Il faudrait peut-être aussi que je pense à déclarer la présence de ma belle mère à la maison dans deux jours , on est jamais assez prudent 77

    Invité
    Invité


    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Prendre 1 cheval en pension et déclaration PAC

    Message par carlo s le Dim 20 Aoû 2017, 21:27

    n oubli pas de boucler le cheval  77 : ha
    carlo s
    carlo s
    + membre techno +

    Messages : 34961
    Date d'inscription : 09/09/2009
    Age : 51
    Localisation sud de l'ile

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Prendre 1 cheval en pension et déclaration PAC

    Message par olivier 77 le Dim 20 Aoû 2017, 21:49

    Mon père faisait une facture de vente d'herbe.
    ça te dédouane de tout ce qu'ils font à l'intérieur, de si il arrive un pépin au cheval si j'ai tout compris ...

    Depuis que j'ai des abeilles dedans, c'est foutu, le cheval est un des seuls animaux à ne pas s'enfuir quand il se fait piquer ... du coup si t'as une ruche qui merde, il y reste ...
    olivier 77
    olivier 77
    + membre techno +

    département : 77
    Messages : 1425
    Date d'inscription : 30/12/2010
    Age : 40
    Localisation Nord Seine & Marne

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Prendre 1 cheval en pension et déclaration PAC

    Message par centkght le Dim 20 Aoû 2017, 21:54

    zn cas de soucis sur la voie publique , le proprietaire du terrain est autant responsable que le proprietaire de l'animal

    centkght
    + membre techno +

    département : jura
    Messages : 6830
    Date d'inscription : 25/02/2011
    Age : 53
    Localisation 39 région des lacs

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Prendre 1 cheval en pension et déclaration PAC

    Message par sevi le Dim 20 Aoû 2017, 21:56

    centkght a écrit:zn cas de soucis sur la voie publique , le proprietaire du terrain  est autant responsable que le proprietaire de l'animal
    Evil or Very Mad
    sevi
    sevi
    + membre techno +

    Messages : 27562
    Date d'inscription : 11/09/2009
    Localisation basse normandie

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Prendre 1 cheval en pension et déclaration PAC

    Message par olivier 77 le Dim 20 Aoû 2017, 22:07

    Si tu fais de "la vente d'herbe" tu n'as pas a savoir si c'est une machine qui viendra la récolter une un animal et donc tu n'as pas a cloturer ni à gérer les risques inérant à la présence d'animaux ...
    olivier 77
    olivier 77
    + membre techno +

    département : 77
    Messages : 1425
    Date d'inscription : 30/12/2010
    Age : 40
    Localisation Nord Seine & Marne

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Prendre 1 cheval en pension et déclaration PAC

    Message par Isangie le Dim 20 Aoû 2017, 22:15

    pinocio a écrit:Il faudrait peut-être aussi que je pense à déclarer la présence de ma belle mère à la maison dans deux jours , on est jamais assez prudent 77

    : ha 77 Prendre 1 cheval en pension et déclaration PAC 3477049247 Prendre 1 cheval en pension et déclaration PAC 388366507


    75
    Isangie
    Isangie
    +admin ange/démon du forum+

    Messages : 13082
    Date d'inscription : 26/05/2015
    Age : 48
    Localisation Picardie

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Prendre 1 cheval en pension et déclaration PAC

    Message par spontus le Dim 20 Aoû 2017, 22:50

    Manquerait plus que se pointe un contrôleur à cheval sur la réglementation ! Prendre 1 cheval en pension et déclaration PAC 388366507
    spontus
    spontus
    + membre techno +

    Messages : 6828
    Date d'inscription : 03/01/2012
    Age : 57
    Localisation nord- est du finistère

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Prendre 1 cheval en pension et déclaration PAC

    Message par iris le Dim 20 Aoû 2017, 23:18

    pinocio a écrit:Il faudrait peut-être aussi que je pense à déclarer la présence de ma belle mère à la maison dans deux jours , on est jamais assez prudent 77

    Oui ,surtout si la belle mère est un vieux chameau ... Very Happy Very Happy
    iris
    iris
    + membre techno +

    Messages : 9027
    Date d'inscription : 09/09/2009
    Age : 65
    Localisation France de l'extérieur 57

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Prendre 1 cheval en pension et déclaration PAC

    Message par gilles le Lun 21 Aoû 2017, 08:01

    Vernier a écrit:Un ami souhaite que je prenne en pension son cheval pendant 2 semaines ( vacance ) , comment faire par rapport à ma déclaration PAC , sachant que j'ai que des bovins ?
    Si il te reste un bout de terrain non declaré PAC et comme ils préviennent la veille d'un contrôle ,ne dis rien et tu le mettras dans le petit bout si contrôle ,ou garde le van chez toi pour y mettre le cheval le temps du contrôle
    Sinon si le controleur voit le cheval sur une parcelle PAC ,ce sera des pénalités
    Il existe des modeles sur Telepac pour declarer une prise en pension
    C'est le meme pb si on prete un terrain pour poser une tente ou caravane ou la foire expo de la commune=>tout doit etre declaré ou enlevé rapidement si contrôle qui arrive

    gilles
    + membre techno +

    Messages : 4659
    Date d'inscription : 18/05/2014
    Age : 53
    Localisation puy de dome

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Prendre 1 cheval en pension et déclaration PAC

    Message par Fourmi le Lun 21 Aoû 2017, 08:06

    oh, j'ai mes chevaux "loisir" avec les génisses, je suis hors la loi (pac)??? :réfléchi Après tout c'est notre herbe qu'ils bouffent on en fait ce qu'on veut non?
    Fourmi
    Fourmi
    + membre techno +

    département : Sarthe
    Messages : 852
    Date d'inscription : 03/05/2016
    Age : 40
    Localisation 72 à la frontière du 53 et du 49

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Prendre 1 cheval en pension et déclaration PAC

    Message par jean-pierre-45 le Lun 21 Aoû 2017, 14:16

    centkght a écrit:zn cas de soucis sur la voie publique , le proprietaire du terrain  est autant responsable que le proprietaire de l'animal

    c'est le détenteur de l'animal

    en cas de pension payante ou non, c'est l'exploitant du terrain (propiétaire ou locataire)

    en cas de vente d'herbe sur pieds, c'est le maitre d'oeuvre , toujours l'exploitant vendeur

    dans tous les cas il faut le signaler à son assurance

    jean-pierre-45
    jean-pierre-45
    + membre techno +

    département : 45
    Messages : 2944
    Date d'inscription : 18/09/2012
    Age : 64
    Localisation gatinais est loiret

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Prendre 1 cheval en pension et déclaration PAC

    Message par gilles le Lun 21 Aoû 2017, 20:32

    Fourmi a écrit:oh, j'ai mes chevaux "loisir" avec les génisses, je suis hors la loi (pac)??? :réfléchi  Après tout c'est notre herbe qu'ils bouffent on en fait ce qu'on veut non?
    Tu as le droit d'en faire ce que tu veux sur des parcelles non engagés à la PAC (en les declarant SNE sur le dossier) ,par contre sur les parcelles primées ,tu dois declarer les cultures faites et les animaux pouvant etre présents
    =>enleves les le jour d'un contrôle pour ne pas etre penalisée

    gilles
    + membre techno +

    Messages : 4659
    Date d'inscription : 18/05/2014
    Age : 53
    Localisation puy de dome

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Prendre 1 cheval en pension et déclaration PAC

    Message par Fourmi le Lun 21 Aoû 2017, 21:14

    Bah ils sont avec les vaches sur prairie permanente... je leur mettrai des boucles alors! Je ne m'étais jamais posé la question en fait! On a eu contrôle identification, les chevaux étaient là on n'a eu aucune remarque 'forcément vus, ma jument a failli bouffer leur liste!
    Fourmi
    Fourmi
    + membre techno +

    département : Sarthe
    Messages : 852
    Date d'inscription : 03/05/2016
    Age : 40
    Localisation 72 à la frontière du 53 et du 49

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Prendre 1 cheval en pension et déclaration PAC

    Message par Vernier le Lun 21 Aoû 2017, 22:41

    gilles a écrit:
    Vernier a écrit:Un ami souhaite que je prenne en pension son cheval pendant 2 semaines ( vacance ) , comment faire par rapport à ma déclaration PAC , sachant que j'ai que des bovins ?
    Si il te reste un bout de terrain non declaré PAC et comme ils préviennent la veille d'un contrôle ,ne dis rien et tu le mettras dans le petit bout si contrôle ,ou garde le van chez toi pour y mettre le cheval le temps du contrôle
    Sinon si le controleur voit le cheval sur une parcelle PAC ,ce sera des pénalités
    Il existe des modeles sur Telepac pour declarer une prise en pension
    C'est le meme pb si on prete un terrain pour poser une tente ou caravane ou la foire expo de la commune=>tout doit etre declaré ou enlevé rapidement si contrôle qui arrive
    C'est bien pour ça que j'ai lancé ce sujet , lors de notre déclaration PAC , on doit bien déclarer les bovins , ovins, équins ....ect ....

    Vernier
    + membre techno +

    Messages : 690
    Date d'inscription : 11/11/2015
    Age : 58
    Localisation ouest france

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Prendre 1 cheval en pension et déclaration PAC

    Message par routierdelaplaine le Lun 21 Aoû 2017, 22:59

    sevi a écrit:1 cheval pour 2 semaines, y a rien a déclarer

    exact rien à déclarer pour ça like
    routierdelaplaine
    routierdelaplaine
    + membre techno +

    département : eure
    Messages : 1858
    Date d'inscription : 15/11/2009
    Age : 39
    Localisation EURE

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Prendre 1 cheval en pension et déclaration PAC

    Message par gilles le Lun 21 Aoû 2017, 23:37

    Heureusement ,il y a des contrôleurs sympas ,Fourmi et Routier ,mais il suffit de tomber sur un pointilleux (ceux de l'asp notament) et c'est la cata pour un rien


    Dernière édition par gilles le Mer 23 Aoû 2017, 00:33, édité 1 fois

    gilles
    + membre techno +

    Messages : 4659
    Date d'inscription : 18/05/2014
    Age : 53
    Localisation puy de dome

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Prendre 1 cheval en pension et déclaration PAC

    Message par Fourmi le Mar 22 Aoû 2017, 08:04

    C'était l'asp... Franchement pour un cheval sur quinze jours je ne m'inquiéterais pas trop!
    Dans mon cas si je mets mes chevaux sur une sne pourquoi pas mais je fais quoi des crottins? Mes chiens courent dans les prés faut aussi les déclarer? Et les ragondins, eux ils broutent, on les déclare?? Les sangliers qui défoncent le maïs? Mes gosses aussi vont dans les prés, bref on a même plus le droit de pisser chez soi dans remplir 50 formulaires. Lors de la déclaration PAC il ne m'a pas semblé voir de case pour les chevaux (sauf juments repro de certaines races)
    Fourmi
    Fourmi
    + membre techno +

    département : Sarthe
    Messages : 852
    Date d'inscription : 03/05/2016
    Age : 40
    Localisation 72 à la frontière du 53 et du 49

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Prendre 1 cheval en pension et déclaration PAC

    Message par gilles le Mer 23 Aoû 2017, 00:43

    Fourmi a écrit:C'était l'asp... Franchement pour un cheval sur quinze jours je ne m'inquiéterais pas trop!
    Dans mon cas si je mets mes chevaux sur une sne pourquoi pas mais je fais quoi des crottins? Mes chiens courent dans les prés faut aussi les déclarer? Et les ragondins, eux ils broutent, on les déclare?? Les sangliers qui défoncent le maïs? Mes gosses aussi vont dans les prés, bref on a même plus le droit de pisser chez soi sans remplir 50 formulaires. Lors de la déclaration PAC il ne m'a pas semblé voir de case pour les chevaux (sauf juments repro de certaines races)
    Helas oui c'est ça la PAC qu'on signe ,mais on ne s'en rend compte que lors d'un contrôle très strict
    j'ai eu un petit merdeux qui cherchait que ça ,heureusement son collegue ,un vieux sage ,le calmait dans ses ardeurs de sanctionner du paysan . Helas maintenant il est surement encore en poste et doit sevir dans les campagnes

    gilles
    + membre techno +

    Messages : 4659
    Date d'inscription : 18/05/2014
    Age : 53
    Localisation puy de dome

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Prendre 1 cheval en pension et déclaration PAC

    Message par Daniel71 le Jeu 24 Aoû 2017, 14:47

    Un petit merdeux viendrait chez moi,il s'en irait ravi de sa visite !!!

    Daniel71
    + membre techno +

    département : Saône et Loire
    Messages : 316
    Date d'inscription : 20/03/2015
    Age : 55
    Localisation 71220 MARIZY

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Prendre 1 cheval en pension et déclaration PAC

    Message par jean-pierre-45 le Jeu 24 Aoû 2017, 16:32

    gilles a écrit:
    Fourmi a écrit:C'était l'asp... Franchement pour un cheval sur quinze jours je ne m'inquiéterais pas trop!
    Dans mon cas si je mets mes chevaux sur une sne pourquoi pas mais je fais quoi des crottins? Mes chiens courent dans les prés faut aussi les déclarer? Et les ragondins, eux ils broutent, on les déclare?? Les sangliers qui défoncent le maïs? Mes gosses aussi vont dans les prés, bref on a même plus le droit de pisser chez soi sans remplir 50 formulaires. Lors de la déclaration PAC il ne m'a pas semblé voir de case pour les chevaux (sauf juments repro de certaines races)
    Helas oui c'est ça la PAC qu'on signe ,mais on ne s'en rend compte que lors d'un contrôle très strict
    j'ai eu un petit merdeux qui cherchait que ça ,heureusement son collegue ,un vieux sage ,le calmait dans ses ardeurs de sanctionner du paysan . Helas maintenant il est surement encore en poste et doit sevir dans les campagnes

    j'ai eu le cas pour un contrôle animal dans la prairie même situation que toi Gilles
    jean-pierre-45
    jean-pierre-45
    + membre techno +

    département : 45
    Messages : 2944
    Date d'inscription : 18/09/2012
    Age : 64
    Localisation gatinais est loiret

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Prendre 1 cheval en pension et déclaration PAC

    Message par korigann le Jeu 24 Aoû 2017, 17:17

    Il Y a 20


    Dernière édition par korigann le Jeu 24 Aoû 2017, 17:20, édité 1 fois
    korigann
    korigann
    + membre techno +

    département : Finistere
    Messages : 1759
    Date d'inscription : 15/01/2015
    Age : 48
    Localisation plein centre du Finistere

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Prendre 1 cheval en pension et déclaration PAC

    Message par korigann le Jeu 24 Aoû 2017, 17:19

    Il Y a 20ans de ca, un controleur m'avait deja signalé a l'epoque qu'il fallait declarer si presence de chevaux.

    En fait, il y avait du crottin dans une parcelle, sauf que c'etait du crottin issu de chevaux "balladeurs" du centre equestre d'a coté. Je lui avait meme fait voir a l'epoque la parcelle ou etait les fameux canassons.
    C'est sur, par les talus, ils ne pouvaient pas sortir vu les ronces, mais dans la barriere, il y avait juste une simple ficelle bleu de round...
    Pas d'autre trace de cloture et un pot d'eau de 50l pour quatre chevaux, rempli environ deux fois par semaine....

    Mais ce genre de "ferme" ne sont jamais controlée, pourtant elles touchent egalement des primes PAC.

    Je precise quand meme que ce centre equestre n'existe plus...
    korigann
    korigann
    + membre techno +

    département : Finistere
    Messages : 1759
    Date d'inscription : 15/01/2015
    Age : 48
    Localisation plein centre du Finistere

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Prendre 1 cheval en pension et déclaration PAC

    Message par Sparthakus le Jeu 24 Aoû 2017, 20:45

    déjà tu lui fais 250e pour 15j parce que c'est du court terme!
    les agri sont tjrs bien vus pour faire des cadeaux 63
    tu sais ce qu'on dit : trop bon trop... si en plus c'est pour avoir des emmerdes alors là bravo! maintenant c'est peut être un "ami" spécial ou qui ne veut pas payer le tarif normal ds une structure normale: c'est la mode

    Sparthakus
    + membre techno +

    Messages : 10156
    Date d'inscription : 11/09/2009
    Age : 58
    Localisation le pays des fossoyeurs de l'agriculture

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Prendre 1 cheval en pension et déclaration PAC

    Message par Sparthakus le Jeu 24 Aoû 2017, 20:46

    déjà tu lui fais 250e pour 15j parce que c'est du court terme!
    les agri sont tjrs bien vus pour faire des cadeaux 63
    tu sais ce qu'on dit : trop bon trop... si en plus c'est pour avoir des emmerdes alors là bravo! maintenant c'est peut être un "ami" spécial ou qui ne veut pas payer le tarif normal ds une structure normale: c'est la mode
    et s'il y a un pb!?
    bon courage!

    Sparthakus
    + membre techno +

    Messages : 10156
    Date d'inscription : 11/09/2009
    Age : 58
    Localisation le pays des fossoyeurs de l'agriculture

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Prendre 1 cheval en pension et déclaration PAC

    Message par Contenu sponsorisé


    Contenu sponsorisé


    Revenir en haut Aller en bas

    Revenir en haut

    - Sujets similaires

     
    Permission de ce forum:
    Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum