AGRICULTURE - CONVIVIALITÉ - ENVIRONNEMENT (A.C.E)
Bonjour et bienvenue sur ACE !!!!

Enregistrez-vous sur le forum et n'oubliez pas de renseigner votre profil.

Avant de poster pour la première fois, veuillez avoir la politesse de vous présenter aux membres ( rubrique "Présentation des Nouveaux Membres"). Merci pour eux.
Statistiques
Nous avons 3833 membres enregistrés
L'utilisateur enregistré le plus récent est seb32

Nos membres ont posté un total de 2708257 messages dans 78425 sujets
la récolte ACE

Earl comptes associes Bannie10
Guilbart

matériel et équipement agriculture
dette de la France

compteur de la dette
Petites annonces

    Pas d'annonces disponibles.


    Earl comptes associes

    Aller en bas

    default Earl comptes associes

    Message par NonoMP le Sam 23 Jan 2016, 15:28

    Bonjour
    Une question me travaille
    En Earl nous sommes soumis à l'impôt sur le revenu donc la rémunération et les bénéfices sont soumis à l'impôt.
    J'ai mon compte associé créditeur de 50000€ et logiquement cette somme à été déjà été imposé et lA MSA à déjà prélevé les cotisations là dessus.
    Si la société, en condition que la trésorerie le permet, me verse ces 50000€ je n'ai pas à payer ni impôt ni MSA une deuxième fois, n'est-ce pas?
    Maintenant pour avoir là trésorerie disponible la société doit faire un bénéfice mais ce bénéfice sera encore soumis à l'impôt et au cotisations.
    Comment ça s'explique, ou est l'erreur là dedans ?

    NonoMP
    + Membre +

    Messages : 95
    Date d'inscription : 07/03/2014
    Age : 55
    Localisation Gers

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Earl comptes associes

    Message par juju10 le Sam 23 Jan 2016, 15:56

    Exact l'impôt est déjà payer c une créance que l'écarlate te doit
    juju10
    juju10
    + Membre +

    Messages : 114
    Date d'inscription : 07/11/2009
    Age : 41
    Localisation aube

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Earl comptes associes

    Message par massey8210 le Sam 23 Jan 2016, 15:59

    en faite les 50000 en CCA sont sans doute du stock ou des investissement autofinancés!
    massey8210
    massey8210
    + membre techno +

    Messages : 9785
    Date d'inscription : 13/09/2009
    Age : 56
    Localisation morbihan

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Earl comptes associes

    Message par seguim le Sam 23 Jan 2016, 16:13

    normalement, l'earl te verse les 50000€ , tu ne dois rien en taxes et impôts
    puis l'earl emprunte , les interets passent en charge,
    et tu obtiens le vrai taux d'endettement, ce qui peut parfois poser probléme

    ou les associés décident de rémunérer les comptes-associés
    seguim
    seguim
    + membre techno +

    Messages : 9280
    Date d'inscription : 04/01/2011
    Age : 51
    Localisation entre la boulette d'avesnes et le maroilles

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Earl comptes associes

    Message par NonoMP le Sam 23 Jan 2016, 18:24

    seguim a écrit:normalement, l'earl te verse les 50000€ , tu ne dois rien en taxes et impôts
    puis l'earl emprunte , les interets passent en charge,
    et tu obtiens le vrai taux d'endettement, ce qui peut parfois poser probléme

    ou les associés décident de rémunérer les comptes-associés

    merci pour vos réponses
    En fait je le vois pareil: La société me doit cet argent donc je suis en quelque sorte sa banque.
    La société pourrais effectivement prêter à une banque pour me rembourser.
    Ce qui produira pour la société des échéances à rembourser dont il y a que les intérêts qui passent en charge.

    Mais pour le capital non. Et c'est ça qui oblige la société d'augmenter le bénéfice pour avoir les moyens de le rembourser. Et ce bénéfice est forcement soumis à l'impôt sur le revenu et aux cotisations. Donc ça veut dire que l'on paye deux fois?

    NonoMP
    + Membre +

    Messages : 95
    Date d'inscription : 07/03/2014
    Age : 55
    Localisation Gers

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Earl comptes associes

    Message par pat61 le Sam 23 Jan 2016, 19:45

    les societés types earl gaec ne sont pas soumises à l'impot sur le revenu ,ce sont les associes qui sont soumis à l'impot .

    pat61
    + membre techno +

    Messages : 905
    Date d'inscription : 12/09/2009
    Localisation Est de l'orne

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Earl comptes associes

    Message par NonoMP le Sam 23 Jan 2016, 20:47

    pat61 a écrit:les societés types earl gaec ne sont pas soumises à l'impot sur le revenu ,ce sont les associes qui sont soumis à l'impot .

    oui effectivement,
    mais comme j'ai dit, l'argent que l'EARL dégage pour rembourser un compte courant doit être du bénéfice car il y a aucune charge en face et celui là est imposable à chaque associé selon ces parts, donc imposition deux fois, n'est ce pas?

    NonoMP
    + Membre +

    Messages : 95
    Date d'inscription : 07/03/2014
    Age : 55
    Localisation Gers

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Earl comptes associes

    Message par logo55 le Sam 23 Jan 2016, 21:01

    attention au CCA,la société (gaec ou Earl) n'a que 6 mois pour les reverseés a l'associer si il en fait la demande ou en cas de décès ....
    logo55
    logo55
    + membre techno +

    département : 55
    Messages : 6617
    Date d'inscription : 12/09/2009
    Age : 54
    Localisation aux 3 frontières du 55,52 et 51

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Earl comptes associes

    Message par sebast le Sam 23 Jan 2016, 21:09

    NonoMP a écrit:
    pat61 a écrit:les societés types earl gaec ne sont pas soumises à l'impot sur le revenu ,ce sont les associes qui sont soumis à l'impot .

    oui effectivement,
    mais comme j'ai dit, l'argent que l'EARL dégage pour rembourser un compte courant doit être du bénéfice car il y a aucune charge en face et celui là est imposable à chaque associé selon ces parts, donc imposition deux fois, n'est ce pas?

    Evil or Very Mad

    Non, car cette somme n'est pas au compte de résultat, elle est au bilan dans le passif.
    Donc, au niveau de l'actif, soit tu la retrouve en banque ( ce qui n'a pas d'être ton cas ), soit en immobilisation ( tu as dû autofinancer des investissements ).
    Donc, tu les retrouves déjà en charges dans les amortissements alors que tu n'as pas les bénéfices en face.
    Certes, tu as peut être une deuxième fiscalisation lors de la reconstitution de cette somme pour te payer, aux quelles, tu soustrais l'amortissement de ton investissement passé en charges auparavant, du fait, il ne te reste qu'une seule imposition.
    sebast
    sebast
    + membre techno +

    département : 59
    Messages : 574
    Date d'inscription : 05/08/2012
    Age : 43
    Localisation nord

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Earl comptes associes

    Message par Gtama le Sam 23 Jan 2016, 22:01

    NonoMP a écrit:
    pat61 a écrit:les societés types earl gaec ne sont pas soumises à l'impot sur le revenu ,ce sont les associes qui sont soumis à l'impot .

    oui effectivement,
    mais comme j'ai dit, l'argent que l'EARL dégage pour rembourser un compte courant doit être du bénéfice car il y a aucune charge en face et celui là est imposable à chaque associé selon ces parts, donc imposition deux fois, n'est ce pas?

    Non ce n'est pas obligatoirement du bénéfice , ce qu'il faut à l'Earl pour qu'elle puisse te payer , c'est de la trésorerie .
    Cette trésorerie peut provenir du compte bancaire de l'Earl ou des sommes passées en amortissement et non totalement réinvesties .
    Mais de la trésorerie ce n'est pas du revenu et tu ne payes pas les impôts 2 fois .

    Gtama
    + membre techno +

    département : 52
    Messages : 2503
    Date d'inscription : 22/07/2015
    Age : 55
    Localisation centre 52

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Earl comptes associes

    Message par seguim le Sam 23 Jan 2016, 22:27

    scratch imposé 2 fois
    on dirait acdc qui calcule le cout de sa semence fermiére : rr
    seguim
    seguim
    + membre techno +

    Messages : 9280
    Date d'inscription : 04/01/2011
    Age : 51
    Localisation entre la boulette d'avesnes et le maroilles

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Earl comptes associes

    Message par gilles le Sam 23 Jan 2016, 23:36

    NonoMP a écrit:
    pat61 a écrit:les societés types earl gaec ne sont pas soumises à l'impot sur le revenu ,ce sont les associes qui sont soumis à l'impot .

    oui effectivement,
    mais comme j'ai dit, l'argent que l'EARL dégage pour rembourser un compte courant doit être du bénéfice car il y a aucune charge en face et celui là est imposable à chaque associé selon ces parts, donc imposition deux fois, n'est ce pas?
    Les revenus ne sont imposés qu'une seule fois
    Le pb de ton EARL est qu'elle verse plus de remuneration qu'elle ne le peut ,=>les comptes associes montent car il n'y a pas la treso pour payer les rémunérations fixées
    Solutions :avoir un revenu de l'Earl plus elevé pour faire de la treso
    reduire les rémunérations versées aux associés
    L'Earl emprunte pour payer les CCA si une banque accepte

    gilles
    + membre techno +

    Messages : 4659
    Date d'inscription : 18/05/2014
    Age : 53
    Localisation puy de dome

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Earl comptes associes

    Message par NonoMP le Dim 24 Jan 2016, 10:29

    gilles a écrit:
    NonoMP a écrit:
    pat61 a écrit:les societés types earl gaec ne sont pas soumises à l'impot sur le revenu ,ce sont les associes qui sont soumis à l'impot .

    oui effectivement,
    mais comme j'ai dit, l'argent que l'EARL dégage pour rembourser un compte courant doit être du bénéfice car il y a aucune charge en face et celui là est imposable à chaque associé selon ces parts, donc imposition deux fois, n'est ce pas?
    Les revenus ne sont imposés qu'une seule fois
    Le pb de ton EARL est qu'elle verse plus de remuneration qu'elle ne le peut ,=>les comptes associes montent car il n'y a pas la treso pour payer les rémunérations fixées
    Solutions :avoir un revenu de l'Earl plus elevé pour faire de la treso
    reduire les rémunérations versées aux associés
    L'Earl emprunte pour payer les CCA si une banque accepte

    Oui tu as raison
    Nous ne payons pas des rémunérations fixées manque de trésorerie et ça ce cumule sur les CCA. Mais le grand morceau vient sans doute des apports personnels pour des achats faites en temps du GAEC sous le régime du forfait (notamment des terres)

    Le pb reste alors le même. Ci j'emprunte 50000€ sur dix ans je rembourse alors 4500€ de capital par an. L'EARL doit gagner ce 4500€ en plus et parce qu'il y a aucune charge en face, ça s'ajoute aux bénéfices et donc aux revenues de associés

    NonoMP
    + Membre +

    Messages : 95
    Date d'inscription : 07/03/2014
    Age : 55
    Localisation Gers

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Earl comptes associes

    Message par thierry01052 le Dim 24 Jan 2016, 10:45

    non!!
    ces 50000 sont une dette restant dûe de l'EARL,
    déja comptabilisée à titre privé, donc net de chez net.
    thierry01052
    thierry01052
    + membre techno +

    Messages : 5749
    Date d'inscription : 29/03/2013
    Age : 49
    Localisation ain, dans le futur PNR des lyonnais

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Earl comptes associes

    Message par dgé le Dim 24 Jan 2016, 10:57

    bin oui, mais pour l'utiliser, soit faut piocher dans la terso de la ferme, si elle a pas la treso, faut faire un pret en son nom

    je connais pas de ferme ayant 100 000 € de compte associé qui ont 100 000 € de treso sur l’année

    donc faut toujours le sortir, cette treso mise sur le CA a été mangée avant de s'en servir en quelque sorte
    dgé
    dgé
    schtroumpf grognon du forum
    schtroumpf grognon du forum

    Messages : 32071
    Date d'inscription : 10/09/2009
    Localisation 000

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Earl comptes associes

    Message par Lolo88 le Dim 24 Jan 2016, 11:05

    Moi il y a deux ans la societe me devait 80 000 euros
    la societe a fait un emprunt pour me les rembourser
    avec cette argent j'ai acheter une maison dont l'hypotheque permet de garantir le pret.
    l'interet de l'affaire , les interets du pret sont suportée comme charge par la societe.
    par contre il y a fallut se battre avec la banque pour faire le pret de cette facon.
    Lolo88
    Lolo88
    + membre techno +

    département : Vosges
    Messages : 905
    Date d'inscription : 06/04/2013
    Age : 43
    Localisation Vosges aux pied de la montagne

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Earl comptes associes

    Message par dgé le Dim 24 Jan 2016, 11:06

    j'ai fait pareil, no soucis :réfléchi
    t'etais peut etre pas loin du maxi de taux d'emprunt ?
    dgé
    dgé
    schtroumpf grognon du forum
    schtroumpf grognon du forum

    Messages : 32071
    Date d'inscription : 10/09/2009
    Localisation 000

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Earl comptes associes

    Message par NonoMP le Dim 24 Jan 2016, 11:50

    dgé a écrit: cette treso mise sur le CA a été mangée avant de s'en servir en quelque sorte


    et pour reconstituer cette trésorerie, comment on fait ?
    Soit emprunter ou faire du bénéfice, je vois pas d'autre solutions!

    NonoMP
    + Membre +

    Messages : 95
    Date d'inscription : 07/03/2014
    Age : 55
    Localisation Gers

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Earl comptes associes

    Message par pat61 le Dim 24 Jan 2016, 12:00

    Je crois qu'il y a lieu de s'interroger sur la façon dont se constitue se compte associé .

    -benefices distribués ,mais non prelevés .on peut etre son banquier pourquoi un banquier gagnerait sa vie en nous pretant de l'argent et pas nous en nous pretant notre propre argent (choix en fonction des opportunités et diversification de l'epargne).
    -des droits qui ne sont pas en rapport avec la capacité à degager des revenues de la ferme .Dans ce cas il y a lieu de reviser sa copie .

    pat61
    + membre techno +

    Messages : 905
    Date d'inscription : 12/09/2009
    Localisation Est de l'orne

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Earl comptes associes

    Message par Lolo88 le Dim 24 Jan 2016, 13:39

    pour ma part le compte associer de 80 000 euros provient de benefice non redistribuer mais surtout du fait qu'a l epoque la societe comptait 2 associer 1 aux reel et 1 aux forfait avec separation total du paiement des cotisation, mais une redistribution a 50 % des benefices. (sachant que c'etait le compte de la societe qui payait la MSA)
    Lolo88
    Lolo88
    + membre techno +

    département : Vosges
    Messages : 905
    Date d'inscription : 06/04/2013
    Age : 43
    Localisation Vosges aux pied de la montagne

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Earl comptes associes

    Message par Lolo88 le Dim 24 Jan 2016, 13:46

    dgé a écrit:j'ai fait pareil, no soucis :réfléchi
    t'etais peut etre pas loin du maxi de taux d'emprunt ?

    non mais les banque considerait ca comme de l'abus de bien sociaux.
    alors que le compte courant associe est positifs, c' est une dette de la societe envers ses associer
    enfin a l'heure actuelle la societe est aux reel avec changement de statut et cretion de nouveau amrtissement.
    amortissement qui n'ont pas forcement d'emprunt en face et qui creer un deficit a la societe. tant est ci bien que le compt courant d'associer est negatifs a l'heure actuelle
    Lolo88
    Lolo88
    + membre techno +

    département : Vosges
    Messages : 905
    Date d'inscription : 06/04/2013
    Age : 43
    Localisation Vosges aux pied de la montagne

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Earl comptes associes

    Message par logo55 le Dim 24 Jan 2016, 14:22

    Lolo88 a écrit:Moi il y a deux ans la societe me devait 80 000 euros
    la societe a fait un emprunt pour me les rembourser
    avec cette argent j'ai acheter une maison dont l'hypotheque permet de garantir le pret.
    l'interet de l'affaire , les interets du pret sont suportée comme charge par la societe.
    par contre il y a fallut se battre avec la banque pour faire le pret de cette facon.
    c'est bien de le faire !!! je dirais même très bien ,mais c'est pas bien de l'écrire sur un forum !!!!!!
    logo55
    logo55
    + membre techno +

    département : 55
    Messages : 6617
    Date d'inscription : 12/09/2009
    Age : 54
    Localisation aux 3 frontières du 55,52 et 51

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Earl comptes associes

    Message par ADBLUE le Dim 24 Jan 2016, 14:40

    logo55 a écrit:
    Lolo88 a écrit:Moi il y a deux ans la societe me devait 80 000 euros
    la societe a fait un emprunt pour me les rembourser
    avec cette argent j'ai acheter une maison dont l'hypotheque permet de garantir le pret.
    l'interet de l'affaire , les interets du pret sont suportée comme charge par la societe.
    par contre il y a fallut se battre avec la banque pour faire le pret de cette facon.
    c'est bien de le faire !!! je dirais même très bien ,mais c'est pas bien de l'écrire sur un forum !!!!!!
    un prêt de consolidation ni plus ni moins je vois pas en quoi c'est génant

    ADBLUE
    + membre techno +

    Messages : 29257
    Date d'inscription : 10/02/2012
    Age : 51
    Localisation CHAMPAGNE ARDENNES

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Earl comptes associes

    Message par antoine 52 le Dim 24 Jan 2016, 14:51

    NonoMP a écrit:
    dgé a écrit: cette treso mise sur le CA a été mangée avant de s'en servir en quelque sorte


    et pour reconstituer cette trésorerie, comment on fait ?
    Soit emprunter ou faire du bénéfice, je vois pas d'autre solutions!
    bien sur qu il faudra du benefice mais partant du principe que si la societe ne peut rembourser sans benefice c est qu il n y a pas de gros resultat dc l annee ou il y aura un benefice consequent il faut passer en triennal et faire une dpa dc impot moindre et la treso reviendra
    antoine 52
    antoine 52
    + membre techno +

    Messages : 5690
    Date d'inscription : 12/02/2013
    Age : 37
    Localisation haute marne

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Earl comptes associes

    Message par NonoMP le Dim 24 Jan 2016, 15:55

    antoine 52 a écrit:
    NonoMP a écrit:
    dgé a écrit: cette treso mise sur le CA a été mangée avant de s'en servir en quelque sorte


    et pour reconstituer cette trésorerie, comment on fait ?
    Soit emprunter ou faire du bénéfice, je vois pas d'autre solutions!
    bien sur qu il faudra du benefice mais partant du principe que si la societe ne peut rembourser sans benefice c est qu il n y a pas de gros resultat dc l annee ou il y aura un benefice consequent il faut passer en triennal et faire une dpa dc impot moindre et la treso reviendra

    en tout cas si la trésorerie est consommé ça veut dire qu'il y avait des de déficits le ou les années précédentes. Mais on est passé du forfait au réel et du GAEC en Earl sans que ces pertes précédents ont pu figurer dans le bilan d'ouverture du réel. Donc la reconstitution des la trésorerie ne peut être que du bénéfice. Heureusement on a bien repris l'amortissement du parc matériel pour avoir un contre poids si non....

    NonoMP
    + Membre +

    Messages : 95
    Date d'inscription : 07/03/2014
    Age : 55
    Localisation Gers

    Revenir en haut Aller en bas

    default Re: Earl comptes associes

    Message par Contenu sponsorisé


    Contenu sponsorisé


    Revenir en haut Aller en bas

    Revenir en haut


     
    Permission de ce forum:
    Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum