AGRICULTURE - CONVIVIALITÉ - ENVIRONNEMENT (A.C.E)
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RPD, ça augmente encore. Bannie10
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    RPD, ça augmente encore.

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    default RPD, ça augmente encore.

    Message par GRUMPY le Lun 13 Oct 2014 - 22:27

    Deux textes relatifs à la redevance pour pollutions diffuses, dont les projets avaient été mis en consultation publique , sont parus au JO du 8 octobre 2014 : le décret n° 2014-1135 du 6 octobre 2014 relatif à l'assiette et aux modalités de déclaration et de reversement de la redevance pour pollutions diffuses et aux modalités de tenue des registres, et l'arrêté du 6 octobre 2014 qui établit, pour 2015, la liste des substances soumises à cette redevance. Cette liste intègre désormais l'ensemble des substances cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques de catégorie 2 (CMR 2). Comparé à 2014, elle fait passer 54 substances du taux de redevance intermédiaire (2 euros/kg) (1) au taux le plus élevé (5,10 euros/kg) (2). La liste des substances minérales classées en raison de leur danger pour l'environnement (taux de 0,90 euros/kg) n'est pas modifiée.
    Le décret simplifie les modalités de déclaration des éléments nécessaires au calcul de la redevance en substituant la transmission du registre des ventes à celle du bilan annuel des ventes, afin d'éviter une double transmission des données issues de ce registre. Il modifie les dispositions relatives au contenu du re...

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    Message par Invité le Lun 13 Oct 2014 - 22:38

    ben voyons !!! une couche de plus ... Embarassed

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    Message par la cigogne le Lun 13 Oct 2014 - 23:04

    A quand une RPD sur les médoc ?
    Qui plus est, non remboursée par la sécu !

    Elle est pas belle la vie d'écolos!
    Taxer le peuple au non de l'environnement ,pendant que cette caste mange dans les fromages Républicains ! 63 :tb : grr : tape
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    Message par dgé le Lun 13 Oct 2014 - 23:10

    encore, encore, encore, bientôt 150 % de taxes sur le revenu, du jamais vu, même louis 14 n'a pas fait ça!
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    Message par Grain de sel le Sam 22 Nov 2014 - 13:31

    Une petite idée de la collecte de fonds . Que font ils avec tout ça ? Hold up déguisé ?
    http://www.performance-publique.budget.gouv.fr/sites/performance_publique/files/farandole/ressources/2015/pap/pdf/jaunes/Jaune2015_agences_eau.pdf
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    Message par Béret vert le Sam 22 Nov 2014 - 14:18

    dgé a écrit:encore, encore, encore, bientôt 150 % de taxes sur le revenu, du jamais vu, même louis 14 n'a pas fait ça!
    Oui, sous la monarchie ( XVII°) les historiens estiment les taxes à 20% du revenu. Dans un livre sur les révoltes paysannes et populaires au Moyen-âge, j'ai lu que charges + impôts et taxes = 50%.

    Si on convient de ces moyennes, on est plus imposé sous la république que sous les dictatures.
    Cela étant, il y a du pognon qui fait le chemin inverse.

    En conclusion, plus ça change plus c'est pareil.
    Béret vert
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    http://www.blog-agri.com/beretvert/

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    Message par hermine 22 le Sam 22 Nov 2014 - 15:37

    Grain de sel a écrit:Une petite idée de la collecte de fonds  . Que font ils avec tout ça ?  Hold up déguisé  ?
    http://www.performance-publique.budget.gouv.fr/sites/performance_publique/files/farandole/ressources/2015/pap/pdf/jaunes/Jaune2015_agences_eau.pdf
    bosser dans les agences de l'eau c'est le top du moment
    et ca doit embaucher a tour de bras
    les fonds ne doivent pas faire défaut
    il y a quelques années ,elle n'avait aucun moyen ,peu de gens savait a quoi ca servait
    maintenant tout le monde sait
    l'environnement ,une sacré vache a lait
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