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    Message par michel du 86 le Mar 24 Déc 2013 - 17:05

    Rappel du premier message :

    Bonsoir
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/livre-blanc-sur-le-financement-de-a192.html.

    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a253.html.

    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a233.html.
    Une nouvelle consultation intitulée "Arrêté portant désignation du site
    Natura 2000 "Dormillouse - Lavercq"" est ouverte sur le site Internet des
    consultations publiques du ministère du Développement durable :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr.

    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a234.html.

    Une nouvelle consultation intitulée "Arrêté portant désignation du site
    Natura 2000 "L’Asse"" est ouverte sur le site Internet des consultations
    publiques du ministère du Développement durable :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr.

    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a235.html.

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    Message par michel du 86 le Mer 18 Sep 2019 - 8:02

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire.
     
     Eau et Biodiversité
     - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l'arrêté du 17 mai 2016 portant désignation du site Natura
    2000 Pays de Bray - Cuestas Nord et Sud (zone spéciale de conservation).
    Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1996
     - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant modification des listes d'espèces d'oiseaux justifiant la
    désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en
    région Ile-de-France. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1987

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    Message par michel du 86 le Ven 20 Sep 2019 - 17:26

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire.
     
     Eau et Biodiversité
     - La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 22 août
    2016 portant désignation du site Natura 2000  Coteaux calcaires de
    Borrèze est ouverte sur le site Internet du Ministère de la Transition
    écologique et solidaire. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2037

     - La consultation Projet d’arrêté relatif à l’encadrement de la
    pêche de l’anguille de moins de 12 centimètres par les pêcheurs
    professionnels en eau douce pour la campagne 2019-2020 est ouverte sur le
    site Internet du Ministère de la Transition écologique et solidaire.
    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2034

     - La consultation Projet de décret relatif à la période de chasse du
    sanglier en France métropolitaine est ouverte sur le site Internet du
    Ministère de la Transition écologique et solidaire. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2039

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    Message par michel du 86 le Sam 21 Sep 2019 - 17:41

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire.
     
     Eau et Biodiversité
     - La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 11 octobre
    2016 portant désignation du site Natura 2000  Dunes du littoral girondin
    de la Pointe de Grave au Cap Ferret est ouverte sur le site Internet du
    Ministère de la Transition écologique et solidaire. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2041

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    Message par michel du 86 le Lun 23 Sep 2019 - 17:04

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire.
     
     Eau et Biodiversité
     - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l'arrêté du 06 octobre 2016 portant désignation du site Natura
    2000 Vallées de la Double. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2017

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    Message par michel du 86 le Mar 24 Sep 2019 - 15:27

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire.
     
     Eau et Biodiversité
     - Des modifications ont été apportées à la consultation Plan national
    d'action pour l'albatros d'Amsterdam 2018-2027. Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2028

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    Message par michel du 86 le Ven 27 Sep 2019 - 21:35

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire.
     
     Développement durable
     - La consultation Arrêté portant autorisation exceptionnelle, au titre
    de l’article L. 121-5 du code de l’urbanisme, en vue de la construction
    d’une station d’épuration des eaux usées sur le territoire de la
    commune de Trevou-Tréguignec (Côtes d’Armor) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère de la Transition écologique et solidaire. Cliquez
    sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2044

     - La consultation Arrêté portant autorisation exceptionnelle, au titre
    de l’article L. 121-5 du code de l’urbanisme, en vue de la construction
    d’une station d’épuration des eaux usées sur le territoire de la
    commune de Tredrez-Locquemeau (Côtes d’Armor) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère de la Transition écologique et solidaire. Cliquez
    sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2045

     
     Eau et Biodiversité
     - La consultation Deux projets d’arrêtés  1) fixant les conditions et
    limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction
    peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus)
    et 2) fixant le nombre maximum de spécimens de loups (Canis lupus) dont la
    destruction pourra être autorisée chaque année est ouverte sur le site
    Internet du Ministère de la Transition écologique et solidaire. Cliquez
    sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1774

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    Message par michel du 86 le Dim 6 Oct 2019 - 21:30

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire.
     
     Eau et Biodiversité
     - La consultation Projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 21 août 2006
    portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Euille est ouverte
    sur le site Internet du Ministère de la Transition écologique et
    solidaire. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2059

     - La consultation Projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 27 octobre
    2015 portant désignation du site Natura 2000 Vallée et palus du Moron est
    ouverte sur le site Internet du Ministère de la Transition écologique et
    solidaire. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2058

     - La consultation Projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 23 septembre
    2016 portant désignation du site Natura 2000 Marais du Haut Médoc est
    ouverte sur le site Internet du Ministère de la Transition écologique et
    solidaire. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2057

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    Message par michel du 86 le Sam 12 Oct 2019 - 8:52

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire.
     
     Eau et Biodiversité
     - La consultation Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 22
    novembre 2010 établissant la liste des substances soumises à la redevance
    pour pollutions diffuses est ouverte sur le site Internet du Ministère de
    la Transition écologique et solidaire. Cliquez sur le lien ci-après pour
    y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2067

     
     Transports
     - La consultation Projet d’arrêté relatif aux restrictions
    d’exploitation de l’aérodrome de Beauvais-Tillé est ouverte sur le
    site Internet du Ministère de la Transition écologique et solidaire.
    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2066

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    Message par michel du 86 le Lun 14 Oct 2019 - 15:37

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire.
     
     Eau et Biodiversité
     - La consultation Projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 05 novembre
    2016 portant désignation du site Natura 2000 Rivières de Rompon - Ouvèze
    - Payre est ouverte sur le site Internet du Ministère de la Transition
    écologique et solidaire. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2068

     - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Lac Léman (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère de la Transition écologique et solidaire. Cliquez
    sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2069

     
     Energie et Climat
     - La consultation Projets de décret et d'arrêté modificatifs relatifs
    à la mise à disposition des personnes publiques de données relatives
    relatives au transport, à la consommation et production d’électricité,
    de gaz naturel et de biogaz, de produits pétroliers, de chaleur et de
    froid. est ouverte sur le site Internet du Ministère de la Transition
    écologique et solidaire. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2053

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    Message par michel du 86 le Mar 15 Oct 2019 - 15:03

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire.
     
     Eau et Biodiversité
     - La consultation Projet de décret relatif au transfert aux fédérations
    départementales des chasseurs des missions concernant les associations
    communales de chasse agréées et les plans de chasse individuels est
    ouverte sur le site Internet du Ministère de la Transition écologique et
    solidaire. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=2065

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    Message par clapas le Mar 15 Oct 2019 - 17:41

    michel du 86 a écrit:
     Eau et Biodiversité
     - La consultation Deux projets d’arrêtés  1) fixant les conditions et
    limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction
    peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus)
    et 2) fixant le nombre maximum de spécimens de loups (Canis lupus) dont la
    destruction pourra être autorisée chaque année est ouverte sur le site
    Internet du Ministère de la Transition écologique et solidaire. Cliquez
    sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1774

    c'est fou ce que le sujet du loup déchaîne les passions, ils doivent avoir un réseaux bien organisé les pro loups pour mettre autan de commentaire 
    quasiment 1 msg par minute

    clapas
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