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    Message par michel du 86 le Mar 24 Déc 2013, 17:05

    Rappel du premier message :

    Bonsoir
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/livre-blanc-sur-le-financement-de-a192.html.

    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a253.html.

    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a233.html.
    Une nouvelle consultation intitulée "Arrêté portant désignation du site
    Natura 2000 "Dormillouse - Lavercq"" est ouverte sur le site Internet des
    consultations publiques du ministère du Développement durable :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr.

    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a234.html.

    Une nouvelle consultation intitulée "Arrêté portant désignation du site
    Natura 2000 "L’Asse"" est ouverte sur le site Internet des consultations
    publiques du ministère du Développement durable :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr.

    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a235.html.

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    Message par mccain le Mer 27 Jan 2016, 08:37

    Sa en fait des zones natura 2000

    mccain
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    Message par michel du 86 le Mer 27 Jan 2016, 08:53

    Bonjour personnellement je transmet mais je trouve que ce n'est pas facilement lisible pour connaitre la région tel que présenté.
    Ne dite pas que dans les ministères on ne travail pas pour nous.......

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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mar 02 Fév 2016, 07:43

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Mer et Littoral
    - La consultation Projet d’arrêté précisant les conditions
    d’exercice de la pêche de loisir réalisant des captures de thon rouge
    (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de reconstitution des
    stocks de thon rouge dans l’Atlantique Est et la Méditerranée pour
    l’année 2016 est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1246



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    Message par michel du 86 le Ven 05 Fév 2016, 07:31

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura
    2000 Ria d’Etel (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1224


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mar 09 Fév 2016, 08:00

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d’arrêté
    relatif aux périodes de pêche de l’anguille européenne (Anguilla
    anguilla) aux stades d’anguille jaune et d’anguille argentée. Cliquez
    sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1209


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mer 10 Fév 2016, 08:13

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Tourbières, marais et forêts
    alluviales de la vallée du Branlin (zone spéciale de conservation).
    Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1230
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Forêt de Cîteaux et environs
    (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
    accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1232
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Pelouses associées aux milieux
    forestiers des plateaux de Basse Bourgogne (zone spéciale de
    conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1229
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Pelouses sèches à orchidées sur
    craie de l'Yonne (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1235
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura
    2000 Landes et Gâtines de Puisaye (zone spéciale de conservation).
    Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1236
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura
    2000 Baie d’Audierne (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le
    lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1223
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Marais alcalin et prairies humides
    de Baon (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
    pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1231


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Jeu 11 Fév 2016, 07:28

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 27 mai 2009
    portant désignation du site Natura 2000 Cavités et coteaux associés en
    Quercy-Gascogne (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1253

    - La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 13 avril
    2007 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Adour (zone
    spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
    du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1249

    - La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 7 août 2014
    portant désignation du site Natura 2000 Lac Bleu Léviste (zone spéciale
    de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1252

    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura
    2000 Landes et Gâtines de Puisaye (zone spéciale de conservation).
    Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1236
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura
    2000 Etangs oligotrophes à littorelles de Puisaye, à bordures
    paratourbeuses et landes (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le
    lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1237
    - La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 4 mai 2007
    portant désignation du site Natura 2000 Gaves de Pau et de Cauterets (et
    gorge de Cauterets) (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1251

    - La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 4 mai 2007
    portant désignation du site Natura 2000 Gabizos (et vallée d'Arrens,
    versant sud-est du Gabizos) (zone spéciale de conservation) est ouverte
    sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
    le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1250

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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Ven 12 Fév 2016, 07:41

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté fixant un nombre supplémentaire de
    spécimens de loups (Canis lupus) dont la destruction pourra être
    autorisée pour la période 2015-2016 est ouverte sur le site Internet du
    Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y
    accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1254

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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mer 17 Fév 2016, 07:47

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Marais et pelouses du tertiaire au
    nord de Reims (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1243
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Le marais de Saint-Gond (zone
    spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1244
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Mines de Villeneuvette (zone
    spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1266
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Gardon de Saint-Jean
    (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
    accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1257
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Petite Camargue (zone spéciale de
    conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1261
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Pelouses et forêts du
    Barséquanais (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1239
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Pelouses submontagnardes du
    plateau de Langres (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1240
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Gardon de Mialet (zone
    spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1256
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Plateau de Leucate (zone spéciale
    de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1264
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Pelouses de la barbarie à
    Savigny-sur-Ardres (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1241
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Landes et mares de Sézanne et de
    Vindey (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
    accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1242
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Gorges de la Jonte (zone spéciale
    de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1260
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Causse Méjean (zone spéciale de
    conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1259
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Ruisseaux de Pressigny et de la
    ferme d'Aillaux (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1245


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Jeu 18 Fév 2016, 08:21

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 4 mai 2007
    portant désignation du site Natura 2000 « Côte de Trestel à la baie de
    Paimpol, estuaires du Jaudy et du trieux, archipel de Bréhat » renommé
    « Trégor Goëlo » (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1268

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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Ven 19 Fév 2016, 09:52

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 4 mai 2007
    portant désignation du site Natura 2000 « Wrac’h - aber Benoît »
    renommé « Abers - côtes des légendes » (zone spéciale de
    conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1273

    - La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 4 mai 2015
    portant désignation du site Natura 2000 Baie de Morlaix (zone spéciale de
    conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1269

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Gorges de la Vis et de la Virenque (zone spéciale de conservation)
    est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1272

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Les contreforts du Larzac (zone spéciale de conservation) est ouverte
    sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
    le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1271

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Massif de l'Aigoual et du Lingas (zone spéciale de conservation) est
    ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1270


    Energie et Climat
    - La consultation Projet de décret relatif au plan climat-air-énergie
    territorial est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1255

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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Sam 20 Fév 2016, 06:41

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura
    2000 Baie de Morlaix (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1269
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura
    2000 « aber Wrac’h - aber Benoît » renommé « abers - côtes des
    légendes » (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1273

    Energie et Climat
    - La consultation Projet de décret relatif au plan climat-air-énergie
    territorial est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1255

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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Ven 26 Fév 2016, 07:43

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 17 avril
    2015 portant désignation du site Natura 2000 Forêts de Mormal et de Bois
    l'Evêque, Bois de la Lanière et Plaine alluviale de la Sambre (zone
    spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
    du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1274

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Zones humides de l'arrière dune du Marensin (zone spéciale de
    conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1278

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Vallée de la Nizonne (zone spéciale de conservation) est ouverte
    sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
    le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1275

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 La Garonne (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1277

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Réseau hydrographique de l'Engranne (zone spéciale de conservation)
    est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1276

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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mer 02 Mar 2016, 08:44

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet de décret
    modifiant diverses dispositions du code de l’environnement relatives à
    la pêche en eau douce. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1166


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Jeu 03 Mar 2016, 08:29

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 9 août 2006
    portant désignation du site Natura 2000 Bois et coteaux à l'ouest de
    Mortagne-au-Perche est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1293

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Bassin de la Souleuvre est ouverte sur le site Internet du Ministère
    du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1291

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Bois et coteaux calcaires sous Belleme est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1290

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Vallée du Sarthon et affluents est ouverte sur le site Internet du
    Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y
    accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1292

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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Ven 04 Mar 2016, 08:50

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 plateau de Pertusato/ Bonifacio et
    îles Lavezzi. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1248
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 îles Cerbicale et frange
    littoral. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation
    :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1247
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura
    2000 Gabizos (et vallée d'Arrens, versant sud-est du Gabizos) (zone
    spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1250
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura
    2000 Cavités et coteaux associés en Quercy-Gascogne (zone spéciale de
    conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1253
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 7 août 2014 portant désignation du site Natura
    2000 Lac Bleu Léviste (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le
    lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1252
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura
    2000 Gaves de Pau et de Cauterets (et gorge de Cauterets) (zone spéciale
    de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1251
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura
    2000 Vallée de l'Adour (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le
    lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1249


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Sam 05 Mar 2016, 13:46

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Plateau de Malzéville est ouverte sur le site Internet du Ministère
    du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1295



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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Ven 11 Mar 2016, 18:48

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Plaine de Bourg d'Oisans et ses versants est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1298

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Ubacs du Charmant Som et gorges du Guiers Mort est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1299

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Forêts, landes et prairies de fauche des versants du Col d'Ornon est
    ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1300


    Transports
    - La consultation Consultation sur l’arrêté modifiant l’arrêté du
    11 juin 2013 portant classification des avions légers selon leur indice de
    performance sonore est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1294

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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Lun 14 Mar 2016, 22:28

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Galeizon (zone
    spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1258
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Gardon de Mialet (zone
    spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1256
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Vallées du Tarn, du Tarnon et de
    la Mimente (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
    pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1267
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Gardon de Saint-Jean
    (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
    accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1257
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Massif de l'Aigoual et du Lingas
    (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
    accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1270
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Causse Méjean (zone spéciale de
    conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1259
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Gorges de la Jonte (zone spéciale
    de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1260
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Gorges de la Vis et de la Virenque
    (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
    accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1272


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mer 16 Mar 2016, 12:24

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Bresse jurassienne est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1303

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Vallées de la Loue et du Lison est ouverte sur le site Internet du
    Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y
    accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1302

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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mar 22 Mar 2016, 12:59

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Côte bleue - chaîne de l'Estaque est ouverte sur le site Internet
    du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour
    y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1305

    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura
    2000 Cavités et coteaux associés en Quercy-Gascogne (zone spéciale de
    conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1253
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura
    2000 Vallée de l'Adour (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le
    lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1249
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura
    2000 Baie de Morlaix (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1269
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura
    2000 Gabizos (et vallée d'Arrens, versant sud-est du Gabizos) (zone
    spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1250
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura
    2000 « Côte de Trestel à la baie de Paimpol, estuaires du Jaudy et du
    trieux, archipel de Bréhat » renommé « Trégor Goëlo » (zone
    spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1268
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura
    2000 Gaves de Pau et de Cauterets (et gorge de Cauterets) (zone spéciale
    de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1251
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura
    2000 Ria d’Etel (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1224
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 7 août 2014 portant désignation du site Natura
    2000 Lac Bleu Léviste (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le
    lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1252
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Littoral Cauchois est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1304

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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Sam 26 Mar 2016, 15:27

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 22 août
    2006 portant désignation du site Natura 2000 Les Usses est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1308

    - La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 23 août
    2010 portant désignation du site Natura 2000 Massif du Bargy est ouverte
    sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
    le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1307

    - La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 14 juin 2010
    portant désignation du site Natura 2000 Milieux remarquables du Bas Bugey
    est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1306

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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Lun 04 Avr 2016, 21:37

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Arrêté modifiant le programme d'actions national
    nitrates est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement
    durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1310

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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mer 06 Avr 2016, 22:29

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 17 avril 2015 portant désignation du site Natura
    2000 Forêts de Mormal et de Bois l'Evêque, Bois de la Lanière et Plaine
    alluviale de la Sambre (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le
    lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1274


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Ven 15 Avr 2016, 08:27

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Plateau de Beauregard est ouverte sur le site Internet du Ministère
    du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1316

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Vallée de l'Arve est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1317

    michel du 86
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    Message par brunodlb le Sam 16 Avr 2016, 22:31

    michel du 86 a écrit:
    - La consultation Arrêté modifiant le programme d'actions national
    nitrates est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement
    durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1310
    Merci, cette consultation est à surveiller particulièrement (volet national de la directive nitrates)

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    Message par Sparthakus le Lun 18 Avr 2016, 10:01

    brunodlb a écrit:
    michel du 86 a écrit:
    - La consultation Arrêté modifiant le programme d'actions national
    nitrates est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement
    durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1310
    Merci, cette consultation est à surveiller particulièrement (volet national de la directive nitrates)
    d'autant plus qu'il ne reste plus que 7 jours pour apporter des commentaires (25 avril)!!

    Sparthakus
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    Message par michel du 86 le Mar 19 Avr 2016, 14:52

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 23 août 2010 portant désignation du site Natura
    2000 Massif du Bargy. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1307
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 14 juin 2010 portant désignation du site Natura
    2000 Milieux remarquables du Bas Bugey. Cliquez sur le lien ci-après pour
    accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1306
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura
    2000 Les Usses. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1308

    Energie et Climat
    - La consultation Projets de décrets et d’arrêté relatifs à la mise
    à disposition des données relatives à l'énergie est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1319

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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Sam 23 Avr 2016, 08:01

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura
    2000 « aber Wrac’h - aber Benoît » renommé « abers - côtes des
    légendes » (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1273


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mer 27 Avr 2016, 07:18

    Bonjour, à vous de répondre.......

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté fixant
    un nombre supplémentaire de spécimens de loups (Canis lupus) dont
    la destruction pourra être autorisée pour la période 2015-2016. Cliquez
    sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1254


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Jeu 28 Avr 2016, 12:22

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Arrêté modifiant le programme d'actions national
    nitrates est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement
    durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1310


    Mer et Littoral
    - La consultation Projet d’arrêté portant création du cantonnement de
    pêche du Banc rocheux de Porquières devant la commune de
    Palavas-Les-Flots (Hérault) est ouverte sur le site Internet du Ministère
    du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1318



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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mar 03 Mai 2016, 07:06

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Energie et Climat
    - La consultation Projet de décret relatif à la Stratégie Nationale de
    Mobilisation de la Biomasse et aux Schémas Régionaux Biomasse est
    ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1320

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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Jeu 05 Mai 2016, 07:51

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Massif de la Lauzière (zone de protection spéciale) est ouverte sur
    le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le
    lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1326

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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mar 10 Mai 2016, 07:32

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Arve. Cliquez sur le
    lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1317
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Plateau de Beauregard. Cliquez sur
    le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1316


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Jeu 12 Mai 2016, 07:42

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Transports
    - La consultation Arrêté portant limitation des conditions
    d’utilisation de l’hélistation de Grimaud (Var) pendant la période
    s’étendant du 1er juillet au 15 septembre 2016 est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1325



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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mer 18 Mai 2016, 07:50

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté ministériel pris pour l’application
    de l’article R. 427-6 du code de l’environnement et fixant la liste,
    les périodes et les modalités de destruction des espèces non indigènes
    d’animaux classés nuisibles sur l’ensemble du territoire
    métropolitain est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1329


    Mer et Littoral
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d’arrêté
    portant création du cantonnement de pêche du Banc rocheux de Porquières
    devant la commune de Palavas-Les-Flots (Hérault). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1318


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Jeu 19 Mai 2016, 06:52

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Lagunes de Saint-Magne et Louchats (zone spéciale de conservation)
    est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1333

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Boisements à chênes verts des dunes du littoral girondin (zone
    spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
    du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1332

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Coteaux calcaires de Proissans, Sainte-Nathalène et
    Saint-Vincent-le-Paluel (zone spéciale de conservation) est ouverte sur
    le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le
    lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1330

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Vallée du Ciron (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1331

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Vallée de l'Avance (zone spéciale de conservation) est ouverte sur
    le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le
    lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1334

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Montagnes des Aldudes (zone spéciale de conservation) est ouverte
    sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
    le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1335

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Coteaux de Castetpugon, de Cadillon et de Lembeye (zone spéciale de
    conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1336

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Réseau hydrographique du Gat Mort et du Saucats (zone spéciale de
    conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1337



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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Ven 20 Mai 2016, 07:20

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Réseau hydrographique du Gestas (zone spéciale de conservation) est
    ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1346

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Grottes d'Azerat (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1345

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Plateau des mille Etangs (zone de protection spéciale) est ouverte
    sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
    le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1343

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Dunes modernes du littoral landais d'Arcachon à Mimizan Plage (zone
    spéciale de conservation) est ouverte sur
    le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le
    lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1348


    Energie et Climat
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projets de décrets et
    d’arrêté relatifs à la mise à disposition des données relatives à
    l'énergie. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1319


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Dim 22 Mai 2016, 18:06

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Réseau hydrographique des affluents de la Midouze est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1351

    - La consultation Arrêté du modifiant l’arrêté du 17
    décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités
    de détermination de l'état des eaux souterraines et des tendances
    significatives et durables de dégradation de l'état chimique des eaux
    souterraines est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1350

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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Jeu 26 Mai 2016, 07:52

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Vallées de la Saye et du Meudon (zone spéciale de conservation) est
    ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1355

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 marais de Vittoncourt (zone spéciale de conservation) est ouverte sur
    le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le
    lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1353

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Marais de Talmont et zones littorales entre les Sables-d'Olonne et
    Jard-sur-Mer (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1356

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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Sam 28 Mai 2016, 13:39

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Grotte de Saint-Sulpice d'Eymet (zone spéciale de conservation) est
    ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1363

    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Massif de la Lauzière (zone de
    protection spéciale). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1326
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 La Nive (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1361

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Réseau hydrographique des Jalles de Saint-Médard et d'Eysines (zone
    spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
    du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1362

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Massif du Moulle de Jaout (zone spéciale de conservation) est ouverte
    sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
    le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1365

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Massif du Mondarrain et de l'Artzamendi (zone spéciale de
    conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1360

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Coteaux de la vallée de la Lémance (zone spéciale de conservation)
    est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1359

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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Lun 30 Mai 2016, 16:14

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Développement durable
    - La consultation Projet de décret modifiant le décret n°2002-120 du 30
    janvier 2002 relatif aux caractéristiques du logement décent pris pour
    application de l'article 187 de la loi n°2000-1208 du 13 décembre 2000
    relative à la solidarité et au renouvellement urbain est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1358


    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Marais du Mès, baie et dunes de Pont-Mahé, étang du Pont de Fer
    (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du
    Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y
    accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1354

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Plateau de Loëx (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1366


    Energie et Climat
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    établissant la nomenclature des véhicules classés en fonction de leur
    niveau d’émission de polluants atmosphériques . Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1217


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    Message par michel du 86 le Mer 01 Juin 2016, 15:44

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Plateau de Loëx (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1366

    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Plateau de Loëx (zone spéciale
    de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1366
    - La consultation Projet d'arrêté fixant le nombre maximum de spécimens
    de loups (Canis lupus) dont la destruction pourra être autorisée pour la
    période 2016-2017 est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1370

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    Message par michel du 86 le Mer 01 Juin 2016, 22:01

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Roc d'Enfer est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1368

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Réseau de zones humides, pelouses, landes et falaises de l'avant-pays
    savoyard (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet
    du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour
    y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1367


    Energie et Climat
    - La consultation Projet de décret relatif à l’approvisionnement
    d’installations de méthanisation par des cultures alimentaires est
    ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1352



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    Message par michel du 86 le Jeu 02 Juin 2016, 17:38

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Développement durable
    - La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 3 mai 2007
    relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique
    des bâtiments existants est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1369



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    Message par michel du 86 le Sam 04 Juin 2016, 15:52

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Développement durable
    - Un document a été ajouté sur la consultation Arrêté sports
    motorisés. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1128

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 25 janvier
    2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état
    écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de
    surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18
    du code de l'environnement est ouverte sur le site Internet du Ministère
    du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1374

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    Message par michel du 86 le Jeu 09 Juin 2016, 16:29

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Affluents rive droite du Rhône (zone spéciale de conservation) est
    ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1383

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Zones humides et rivière de la haute vallée de la Drôme (zone
    spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
    du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1384

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Milieux alluviaux et aquatiques et gorges de la moyenne vallée de la
    Drôme et du Bez (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1385

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Ntura
    2000 Parties sommitales du Forez et hautes chaumes (zone spéciale de
    conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1386

    - La consultation Projet d' arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Lignon, Vizezy, Anzon et leurs affluents (zone spéciale de
    conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1387

    - La consultation Projet d 'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Milieux alluviaux et aquatiques de la Loire (zone spéciale de
    conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1388

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Vallons et combes du Pilat rhodanien (zone spéciale de conservation)
    est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1389

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Gorges de l'Allier et affluents (zone spéciale de conservation) est
    ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1390


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    Message par michel du 86 le Ven 10 Juin 2016, 17:38

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 anciennes carrières de la vallée de la Mue (zone spéciale de
    conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1397

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 baie du mont Saint-Michel (zone spéciale de conservation) est ouverte
    sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
    le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1396

    - La consultation Projet d'arrêté relatif à l’interdiction du
    commerce de l’ivoire d’éléphants et de la corne de rhinocéros sur le
    territoire national est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1394

    - La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 29 octobre
    2014 portant désignation du site Natura 2000 Étangs à Cistude d'Europe
    du Charolais (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1377


    Energie et Climat
    - La consultation Projet d'arrêté relatif aux plans climat-air-énergie
    territoriaux est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1375



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    Message par michel du 86 le Sam 11 Juin 2016, 18:16

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté ministériel pris pour l’application
    de l’article R. 427-6 du code de l’environnement et fixant la liste,
    les périodes et les modalités de destruction des espèces non indigènes
    d’animaux classés nuisibles sur l’ensemble du territoire
    métropolitain est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1329



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    Message par michel du 86 le Lun 13 Juin 2016, 16:23

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 22 août
    2016 portant désignation du site Natura 2000 Basse vallée du Célé
    (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du
    Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y
    accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1391

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Vallée de l'Orbe (zone de protection spéciale) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1344


    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Plateau des mille Etangs (zone
    de protection spéciale). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1343
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Réseau hydrographique du Lisos (zone spéciale de conservation) est
    ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1347


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