AGRICULTURE - CONVIVIALITÉ - ENVIRONNEMENT (A.C.E)
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    Message par michel du 86 le Mar 24 Déc 2013, 17:05

    Bonsoir
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/livre-blanc-sur-le-financement-de-a192.html.

    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a253.html.

    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a233.html.
    Une nouvelle consultation intitulée "Arrêté portant désignation du site
    Natura 2000 "Dormillouse - Lavercq"" est ouverte sur le site Internet des
    consultations publiques du ministère du Développement durable :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr.

    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a234.html.

    Une nouvelle consultation intitulée "Arrêté portant désignation du site
    Natura 2000 "L’Asse"" est ouverte sur le site Internet des consultations
    publiques du ministère du Développement durable :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr.

    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/arrete-portant-designation-du-site-a235.html.

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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mar 02 Juin 2015, 07:07

    Bonjour, Nouveau

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet de plan national
    d'actions « France, Terre de pollinisateurs » pour la préservation des
    abeilles et insectes pollinisateurs sauvages. Cliquez sur le lien ci-après
    pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1014

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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Sam 06 Juin 2015, 07:41

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 marais de Bordeaux et Mignerette (zone spéciale de conservation) est
    ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1037

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 tourbière du Haut-Livradois : complexe tourbeux de Virennes (zone
    spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
    du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1030

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 haute vallée du Lignon (zone spéciale de conservation) est ouverte
    sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
    le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1029

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 vallées et Gîtes de la Sianne et du Bas Alagnon (zone spéciale de
    conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1028

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 val d'Allier - Alagnon (zone spéciale de conservation) est ouverte
    sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
    le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1026

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 étangs de Sologne bourbonnaise (zone spéciale de conservation) est
    ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1025

    - La consultation Projet de décret n°                          du [  ]
    relatif aux programmes d’actions à mettre en œuvre en vue de la
    protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine
    agricole   et   Projet d’arrêté du [   ] modifiant l’arrêté du 7
    mai 2012 relatif aux actions renforcées des programmes d’actions
    régionaux à mettre en œuvre dans certaines zones ou parties de zones
    vulnérables en vue de la protection des eaux contre la pollution par les
    nitrates d’origine agricole est ouverte sur le site Internet du
    Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y
    accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1036

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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mer 10 Juin 2015, 06:34

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 gorges de la Dordogne, de l'Auze et de la Sumène (zone spéciale de
    conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1027

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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mar 16 Juin 2015, 19:55

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté et ses annexes portant désignation du
    site Natura 2000 Carrières souterraines de la Volonière (zone spéciale
    de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1040

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Basses vallées angevines, aval de la rivière Mayenne et prairies de
    la Baumette (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1041

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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mer 17 Juin 2015, 08:30

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 vallées de la Cure et du Cousin
    dans le Nord Morvan (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1017
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 cavités à chauves-souris en
    Bourgogne (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
    pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1016


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Jeu 18 Juin 2015, 08:36

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Bocage à Osmoderma eremita au nord de la forêt de Perseigne (zone
    spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
    du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1042

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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Ven 19 Juin 2015, 17:35

    Mes chers collègues,



    La FNSEA organise une mobilisation en réaction au projet de Plan Ecophyto 2 proposé par le gouvernement, et faisant actuellement l’objet d’une consultation publique.



    Concrètement, un « appel au Premier Ministre, Manuel Valls, pour un plan Ecophyto II pragmatique » a été rédigé. Chacun a la possibilité de soutenir cet appel en signant la pétition par le lien ci-dessous.


    www.change.org/p/monsieur-le-premier-ministre-manuel-valls-appel-pour-un-plan-ecophyto-pragmatique



    Par ailleurs, je vous informe que la FNAMS est en train de rédiger une réponse à la consultation publique relative à ce Plan Ecophyto II. Cette réponse insistera notamment sur quelques points spécifiques à nos productions :



    - La nécessité de reconnaître la qualité des semences comme levier important en faveur de la protection intégrée des cultures,

    - La nécessité de consacrer d’importants moyens de recherche pour la mise au point de solutions de substitution aux produits phytosanitaires, comme les techniques de biocontrôle ou les innovations en machisme agricole,

    - Notre crainte de voir ce plan créer des handicaps supplémentaires pour les cultures mineures et les usages orphelins.

    Vous avez la possibilité de répondre à cette consultation publique avant le 29 juin, via le lien ci-dessous :

    http://agriculture.gouv.fr/Consultation-publique-Ecophyto-II



    Je suis à votre disposition pour tout échange supplémentaire à ce sujet.



    Recevez chers collègues, mes sincères salutations,



    Jean-Noël DHENNIN

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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Sam 20 Juin 2015, 11:04

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 savart du camp militaire de
    Suippes (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
    pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1021


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par Camille le Sam 20 Juin 2015, 11:20

    Bonjour michel et merci pour le suivi des consultations : victoire
    Juste incongru de trouver ça dans la meteo Rolling Eyes
    Faudrait faire une sous-rubrique mais j'vois pas où...
    Si un valeureux admin a une idée Exclamation Very Happy
    Camille
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    default Re: Consultation Publiques

    Message par carlo s le Sam 20 Juin 2015, 12:10

    on en parle deja là!

    http://www.agri-convivial.com/t60160-petition-ecophyto-pragmatique?highlight=ecophyto

    et on en a deja dis ce qu on en pense ..... 63

    il parait qu il est jamais trop tard pour bien faire................. violon
    carlo s
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    default Re: Consultation Publiques

    Message par brunodlb le Sam 20 Juin 2015, 13:48

    michel du 86 a écrit:- La consultation Projet de décret n°                          du [  ]
    relatif aux programmes d’actions à mettre en œuvre en vue de la
    protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine
    agricole   et   Projet d’arrêté du [   ] modifiant l’arrêté du 7
    mai 2012 relatif aux actions renforcées des programmes d’actions
    régionaux à mettre en œuvre dans certaines zones ou parties de zones
    vulnérables en vue de la protection des eaux contre la pollution par les
    nitrates d’origine agricole est ouverte sur le site Internet du
    Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y
    accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1036
    Il me parait lourd de conséquences pour les zones concernées celui-ci : suivi de l'azote total et déclaration des flux d'azote généralisées dans ces zones...

    brunodlb
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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Sam 20 Juin 2015, 14:21

    Bonjour
    La consultation publique m'arrive je la redépose dans les meilleurs délais, sans commentaire ni jugement pour que chacun puisse aller sur le site et y donner son avis suivant sa sensibilité par rapport à ce qui y est dit. il faut réagir avant que cela ne soit gravé dans le marbre pour subir au moins mal ce qui nous est imposé. Amicalement à tous

    michel du 86
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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mer 24 Juin 2015, 17:48

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Dunes, forêt et marais d'Olonne
    (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
    accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=935


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Ven 26 Juin 2015, 13:05

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 landes, mares et bois acides du plateau de Sorrus Saint Josse,
    prairies alluviales et bois tourbeux en aval de Montreuil (zone spéciale
    de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1047

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 dunes de l'Authie et Mollières de Berck (zone spéciale de
    conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1045

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 coteau de Dannes et de Camiers (zone spéciale de conservation) est
    ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1046

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 falaises du Cran aux oeufs et du Cap Gris-Nez, dunes du Chatelet,
    marais de Tardinghen et dunes de Wissant (zone spéciale de conservation)
    est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1044

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 forêts de Desvres et de Boulogne et bocage prairial humide du
    Bas-Boulonnais (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1050

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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Lun 29 Juin 2015, 15:38

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 marais de Bordeaux et Mignerette
    (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
    accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1037
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 val d'Allier - Alagnon (zone
    spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1026
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 tourbière du Haut-Livradois :
    complexe tourbeux de Virennes (zone spéciale de conservation). Cliquez sur
    le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1030
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 étangs de Sologne bourbonnaise
    (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
    accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1025
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 haute vallée du Lignon (zone
    spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1029


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par Arthur H le Lun 29 Juin 2015, 15:59

    merci des infos

    Arthur H
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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mer 01 Juil 2015, 11:37

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 plateau du Lizon (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1051

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Étival - Assencière (zone spéciale de conservation) est ouverte sur
    le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le
    lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1053

    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Grandvaux (zone spéciale de
    conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1018
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 reculée des Planches près Arbois (zone spéciale de conservation)
    est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1052

    michel du 86
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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Jeu 02 Juil 2015, 13:09

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.Vous êtes tous plus ou moins concerné

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d’arrêté pris
    pour l’application de l’article R.427-6 du code de l’environnement et
    fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des
    espèces d’animaux classées « nuisibles » du 1er juillet 2015 au 30
    juin 2018. Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1023
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d’arrêté
    ministériel pris pour l’application de l’article R. 427-6 du code de
    l’environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de
    destruction des espèces non indigènes d’animaux classés nuisibles sur
    l’ensemble du territoire métropolitain. Cliquez sur le lien ci-après
    pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1012

    Mer et Littoral
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d’arrêté
    instituant une zone de protection de biotopes sur la pointe de Beauduc
    (partie marine). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1031


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Ven 03 Juil 2015, 13:36

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 tourbière du Haut-Livradois :
    complexe tourbeux de Virennes (zone spéciale de conservation). Cliquez sur
    le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1030


    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d’arrêté
    fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux
    interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets
    concernant le loup (Canis lupus)
    Projet d'arrêté fixant le
    nombre maximum de spécimens de loups (Canis lupus) dont la
    destruction pourra être autorisée pour la période 2015-2016. Cliquez sur
    le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1022



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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Sam 04 Juil 2015, 13:20

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Embouchure de l'Argens (zone spéciale de conservation) est ouverte
    sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
    le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1062

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Valensole (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1067

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 sites à Spéléomantes de Roquebillière (zone spéciale de
    conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1058

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 le Petit Rhône (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1056

    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 gorges de la Dordogne, de l'Auze
    et de la Sumène (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1027
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 gorges de la Vésubie et du Var - mont Vial - mont Férion (zone
    spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
    du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1060

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Brec d'Utelle (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1059

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Cap Ferrat (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1063

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 le Rhône aval (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1061

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 massif du Lauvet d'Ilonse et des quatre cantons - dôme de Barrot -
    gorges du Cians (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1057

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Embiez - cap Sicie (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1064

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 baie de la Ciotat (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1065

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 côte bleue marine (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1066

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Forêt de Mervent-Vouvant et ses abords (zone spéciale de
    conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1068



    Le Ministère du Développement durable

    Ceci est un mail automatique envoyé aux abonn&ecute;s du site des
    consultations publiques du Ministère du Développement durable. Vous
    pouvez gérer vos paramètres de réception des notifications à l'adresse
    ci-après :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=abonnement
    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Embouchure de l'Argens (zone spéciale de conservation) est ouverte
    sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
    le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1062

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Valensole (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1067

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 sites à Spéléomantes de Roquebillière (zone spéciale de
    conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1058

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 le Petit Rhône (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1056

    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 gorges de la Dordogne, de l'Auze
    et de la Sumène (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1027
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 gorges de la Vésubie et du Var - mont Vial - mont Férion (zone
    spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
    du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1060

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Brec d'Utelle (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1059

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Cap Ferrat (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1063

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 le Rhône aval (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1061

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 massif du Lauvet d'Ilonse et des quatre cantons - dôme de Barrot -
    gorges du Cians (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1057

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Embiez - cap Sicie (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1064

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 baie de la Ciotat (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1065

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 côte bleue marine (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1066

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Forêt de Mervent-Vouvant et ses abords (zone spéciale de
    conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1068



    Le Ministère du Développement durable

    Ceci est un mail automatique envoyé aux abonn&ecute;s du site des
    consultations publiques du Ministère du Développement durable. Vous
    pouvez gérer vos paramètres de réception des notifications à l'adresse
    ci-après :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=abonnement

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Embouchure de l'Argens (zone spéciale de conservation) est ouverte
    sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
    le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1062

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Valensole (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1067

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 sites à Spéléomantes de Roquebillière (zone spéciale de
    conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1058

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 le Petit Rhône (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1056

    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 gorges de la Dordogne, de l'Auze
    et de la Sumène (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1027
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 gorges de la Vésubie et du Var - mont Vial - mont Férion (zone
    spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
    du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1060

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Brec d'Utelle (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1059

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Cap Ferrat (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1063

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 le Rhône aval (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1061

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 massif du Lauvet d'Ilonse et des quatre cantons - dôme de Barrot -
    gorges du Cians (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1057

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Embiez - cap Sicie (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1064

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 baie de la Ciotat (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1065

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 côte bleue marine (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1066

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Forêt de Mervent-Vouvant et ses abords (zone spéciale de
    conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1068



    Le Ministère du Développement durable

    Ceci est un mail automatique envoyé aux abonn&ecute;s du site des
    consultations publiques du Ministère du Développement durable. Vous
    pouvez gérer vos paramètres de réception des notifications à l'adresse
    ci-après :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=abonnement

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Embouchure de l'Argens (zone spéciale de conservation) est ouverte
    sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
    le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1062

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Valensole (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1067

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 sites à Spéléomantes de Roquebillière (zone spéciale de
    conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1058

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 le Petit Rhône (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1056

    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 gorges de la Dordogne, de l'Auze
    et de la Sumène (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1027
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 gorges de la Vésubie et du Var - mont Vial - mont Férion (zone
    spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
    du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1060

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Brec d'Utelle (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1059

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Cap Ferrat (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1063

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 le Rhône aval (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1061

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 massif du Lauvet d'Ilonse et des quatre cantons - dôme de Barrot -
    gorges du Cians (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1057

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Embiez - cap Sicie (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1064

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 baie de la Ciotat (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1065

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 côte bleue marine (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1066

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Forêt de Mervent-Vouvant et ses abords (zone spéciale de
    conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1068



    Le Ministère du Développement durable

    Ceci est un mail automatique envoyé aux abonn&ecute;s du site des
    consultations publiques du Ministère du Développement durable. Vous
    pouvez gérer vos paramètres de réception des notifications à l'adresse
    ci-après :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=abonnement

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Embouchure de l'Argens (zone spéciale de conservation) est ouverte
    sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
    le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1062

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Valensole (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1067

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 sites à Spéléomantes de Roquebillière (zone spéciale de
    conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1058

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 le Petit Rhône (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1056

    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 gorges de la Dordogne, de l'Auze
    et de la Sumène (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1027
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 gorges de la Vésubie et du Var - mont Vial - mont Férion (zone
    spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
    du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1060

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Brec d'Utelle (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1059

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Cap Ferrat (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1063

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 le Rhône aval (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1061

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 massif du Lauvet d'Ilonse et des quatre cantons - dôme de Barrot -
    gorges du Cians (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1057

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Embiez - cap Sicie (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1064

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 baie de la Ciotat (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1065

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 côte bleue marine (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1066

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Forêt de Mervent-Vouvant et ses abords (zone spéciale de
    conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1068



    Le Ministère du Développement durable

    Ceci est un mail automatique envoyé aux abonn&ecute;s du site des
    consultations publiques du Ministère du Développement durable. Vous
    pouvez gérer vos paramètres de réception des notifications à l'adresse
    ci-après :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=abonnement

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Embouchure de l'Argens (zone spéciale de conservation) est ouverte
    sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
    le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1062

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Valensole (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1067

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 sites à Spéléomantes de Roquebillière (zone spéciale de
    conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1058

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 le Petit Rhône (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1056

    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 gorges de la Dordogne, de l'Auze
    et de la Sumène (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1027
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 gorges de la Vésubie et du Var - mont Vial - mont Férion (zone
    spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
    du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1060

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Brec d'Utelle (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1059

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Cap Ferrat (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1063

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 le Rhône aval (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1061

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 massif du Lauvet d'Ilonse et des quatre cantons - dôme de Barrot -
    gorges du Cians (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1057

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Embiez - cap Sicie (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1064

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 baie de la Ciotat (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1065

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 côte bleue marine (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1066

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Forêt de Mervent-Vouvant et ses abords (zone spéciale de
    conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1068



    Le Ministère du Développement durable

    Ceci est un mail automatique envoyé aux abonn&ecute;s du site des
    consultations publiques du Ministère du Développement durable. Vous
    pouvez gérer vos paramètres de réception des notifications à l'adresse
    ci-après :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=abonnement

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Embouchure de l'Argens (zone spéciale de conservation) est ouverte
    sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
    le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1062

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Valensole (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1067

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 sites à Spéléomantes de Roquebillière (zone spéciale de
    conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1058

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 le Petit Rhône (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1056

    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 gorges de la Dordogne, de l'Auze
    et de la Sumène (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1027
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 gorges de la Vésubie et du Var - mont Vial - mont Férion (zone
    spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
    du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1060

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Brec d'Utelle (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1059

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Cap Ferrat (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1063

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 le Rhône aval (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1061

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 massif du Lauvet d'Ilonse et des quatre cantons - dôme de Barrot -
    gorges du Cians (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1057

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Embiez - cap Sicie (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1064

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 baie de la Ciotat (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1065

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 côte bleue marine (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1066

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Forêt de Mervent-Vouvant et ses abords (zone spéciale de
    conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1068






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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mer 08 Juil 2015, 17:28

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Energie et Climat
    - La consultation Décret relatif aux ouvrages énergétiques en mer est
    ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1055

    - La consultation Décret relatif aux ouvrages énergétiques en mer est
    ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1054



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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Jeu 09 Juil 2015, 14:43

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 vallées et Gîtes de la Sianne et
    du Bas Alagnon (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1028
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Bocage à Osmoderma eremita au
    nord de la forêt de Perseigne (zone spéciale de conservation). Cliquez
    sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1042


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Ven 10 Juil 2015, 21:36

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d’arrêté fixant les quotas départementaux
    dans les limites desquelles des dérogations aux interdictions de
    destruction peuvent être accordées par les préfets concernant les grands
    cormorans (Phalacrocorax carbo sinensis) pour la période 2015-2016
    est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1069

    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 pelouse des sources de la Suize à
    Courcelles-en-Montagne (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le
    lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=881
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 pelouses et fruticées de la
    côte oxfordienne de Bologne à Latrecey (zone spéciale de conservation).
    Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=880
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Basses vallées angevines, aval de
    la rivière Mayenne et prairies de la Baumette (zone spéciale de
    conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1041
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 vallées et Gîtes de la Sianne et
    du Bas Alagnon (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1028


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Lun 20 Juil 2015, 21:33

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 dunes de l'Authie et Mollières de
    Berck (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
    accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1045
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 landes, mares et bois acides du
    plateau de Sorrus Saint Josse, prairies alluviales et bois tourbeux en aval
    de Montreuil (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1047
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 falaises du Cran aux oeufs et du
    Cap Gris-Nez, dunes du Chatelet, marais de Tardinghen et dunes de Wissant
    (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
    accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1044
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 forêts de Desvres et de Boulogne
    et bocage prairial humide du Bas-Boulonnais (zone spéciale de
    conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1050
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Bocage à Osmoderma eremita au
    nord de la forêt de Perseigne (zone spéciale de conservation). Cliquez
    sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1042

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 dunes de l'Authie et Mollières de
    Berck (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
    accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1045
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 landes, mares et bois acides du
    plateau de Sorrus Saint Josse, prairies alluviales et bois tourbeux en aval
    de Montreuil (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1047
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 falaises du Cran aux oeufs et du
    Cap Gris-Nez, dunes du Chatelet, marais de Tardinghen et dunes de Wissant
    (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
    accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1044
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 forêts de Desvres et de Boulogne
    et bocage prairial humide du Bas-Boulonnais (zone spéciale de
    conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1050
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Bocage à Osmoderma eremita au
    nord de la forêt de Perseigne (zone spéciale de conservation). Cliquez
    sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1042


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Jeu 23 Juil 2015, 00:14

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 reculée des Planches près Arbois
    (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
    accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1052
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Étival - Assencière (zone
    spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1053
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 plateau du Lizon (zone spéciale
    de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1051


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Ven 24 Juil 2015, 06:51

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 coteau de Dannes et de Camiers
    (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
    accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1046
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 landes, mares et bois acides du
    plateau de Sorrus Saint Josse, prairies alluviales et bois tourbeux en aval
    de Montreuil (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1047

    Transports
    - Un document a été ajouté sur la consultation Atterrissage et
    décollage hors AD et AD privés. Cliquez sur le lien ci-après pour
    accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=941


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mar 28 Juil 2015, 12:58

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 L'Apance (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1072

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 ruisseaux de Vaux-la-Douce et des Bruyères (zone spéciale de
    conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1071


    Transports
    - La consultation Projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 6 décembre
    1995 portant limitation des conditions d'utilisation de l'aérodrome de
    Cannes- Mandelieu est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1070

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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mer 29 Juil 2015, 07:33

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Forêt de Mervent-Vouvant et ses
    abords (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
    accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1068
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 vallée du Narais, forêt de Bercé et ruisseau du Dinan (zone
    spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
    du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1074

    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Carrières souterraines de la
    Volonière (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
    pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1040


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Jeu 30 Juil 2015, 06:57

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 sites à Spéléomantes de
    Roquebillière (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1058
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 le Petit Rhône (zone spéciale de
    conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1056
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 massif du Lauvet d'Ilonse et des
    quatre cantons - dôme de Barrot - gorges du Cians (zone spéciale de
    conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1057
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 gorges de la Vésubie et du Var -
    mont Vial - mont Férion (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le
    lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1060
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 le Rhône aval (zone spéciale de
    conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1061
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Embouchure de l'Argens (zone
    spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1062
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 baie de la Ciotat (zone spéciale
    de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1065
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Valensole (zone spéciale de
    conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1067
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Cap Ferrat (zone spéciale de
    conservation) . Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1063
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Embiez - cap Sicie (zone spéciale
    de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1064
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 côte bleue marine (zone spéciale
    de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1066
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Brec d'Utelle (zone spéciale de
    conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1059


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Sam 01 Aoû 2015, 06:28

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 25 avril
    2006 portant désignation du site Natura 2000 marais du Mès, baie et
    dunes de Pont-Mahé, étang du Pont de Fer, île Dumet (zone de protection
    spéciale) est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement
    durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1092

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 sommets du nord Margeride (zone spéciale de conservation) est ouverte
    sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
    le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1090

    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 25 avril 2006 portant désignation du site Natura
    2000 Gorges de la Loire aval (zone de protection spéciale). Cliquez sur le
    lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1080
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 cavité minière de la Pause (zone spéciale de conservation) est
    ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1091

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 gorges du Haut-Cher (zone spéciale de conservation) est ouverte sur
    le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le
    lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1083

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 zones humides de la Planèze de Saint-Flour (zone spéciale de
    conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1088

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Cézallier (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1086

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 massif cantalien (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1087

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 zones alluviales de la confluence Dore-Allier (zone spéciale de
    conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1084

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 vallées et côteaux thermophiles au nord de Clermont-Ferrand (zone
    spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
    du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1085

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 gorges de la Rhue (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1089


    Mer et Littoral
    - La consultation Projet d’arrêté établissant un périmètre et des
    dates de fermeture de la pêche à l’araignée de mer dans les eaux
    relevant du secteur de la Baie de Granville est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1081

    - La consultation Projet d'arrêté modifiant l’arrêté du 28 août
    2014 encadrant la pêche professionnelle au filet dans le secteur de la
    baie de Granville et certaines eaux adjacentes est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1082

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    default Re: Consultation Publiques

    Message par electron le Sam 01 Aoû 2015, 06:56

    cou quo qui cueu po lo braillo

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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mar 04 Aoû 2015, 08:16

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Transports
    - Un document a été ajouté sur la consultation Atterrissage et
    décollage hors AD et AD privés. Cliquez sur le lien ci-après pour
    accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=941

    A diffuser à ceux que cela peut concerner

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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Ven 07 Aoû 2015, 08:06

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 25 avril 2006 portant désignation du site Natura
    2000 marais du Mès, baie et dunes de Pont-Mahé, étang du Pont de Fer,
    île Dumet (zone de protection spéciale). Cliquez sur le lien ci-après
    pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1092


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Sam 08 Aoû 2015, 07:45

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 12 avril 2006 portant désignation du site Natura
    2000 basse vallée du Doubs et étangs associés (zone de protection
    spéciale). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1077


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Lun 10 Aoû 2015, 07:28

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Mer et Littoral
    - La consultation Consultation PO FEAMP est ouverte sur le site Internet
    du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour
    y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1073



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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mar 11 Aoû 2015, 09:09

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 massif de la Muzelle (zone spéciale de conservation) est ouverte sur
    le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le
    lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1097

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Sables du Tricastin (zone spéciale de conservation) est ouverte sur
    le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le
    lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1093

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 massif de l'Obiou et gorges de la Souloise (zone spéciale de
    conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1096

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Cembraie, pelouses, lacs et tourbières de Belledonne, de Chamrousse
    au Grand Colon (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1095

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 pelouses, landes, falaises et forêts de la montagne d'Aucelon (zone
    spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
    du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1094



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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mer 12 Aoû 2015, 22:04

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Pojet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 gorges de la Loire et affluents partie sud (zone spéciale de
    conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1104

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 forêt de Troncais (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1098

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Dore et affluents (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le
    site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1105

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 gîtes à chauves-souris, "Contreforts et Montagne Bourbonnaise" (zone
    spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère
    du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1106

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 plaine des Varennes (zone spéciale de conservation) est ouverte sur
    le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le
    lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1099

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 tunnels des gorges du Chavanon (zone spéciale de conservation) est
    ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1107

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 zones humides de la région de Riom-es-Montagne (zone spéciale de
    conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1102

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 vallées et piémonts du Nord-Forez (zone spéciale de conservation)
    est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1101

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Val d'Allier / Vieille Brioude / Langeac (zone spéciale de
    conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1103

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 Monts-Dore (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1100

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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Sam 15 Aoû 2015, 16:36

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 coteaux de la vallée de l'Automne (zone spéciale de conservation)
    est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1110

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 massif forestier de Crécy-en-Ponthieu (zone spéciale de
    conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du
    Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1109

    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 massif forestier de Lucheux (zone spéciale de conservation) est
    ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable.
    Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1111

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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mar 18 Aoû 2015, 10:00

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 ruisseaux de Vaux-la-Douce et des
    Bruyères (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
    pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1071


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mer 19 Aoû 2015, 15:00

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 ruisseaux de Vaux-la-Douce et des
    Bruyères (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
    pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1071
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 L'Apance (zone spéciale de
    conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1072


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Jeu 20 Aoû 2015, 09:57

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 étangs, landes, vallons tourbeux humides et ruisseaux à écrevisses
    de Chambaran (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site
    Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien
    ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1116



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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Lun 24 Aoû 2015, 21:18

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Consultation sur le décret relatif à la circulation
    motorisée dans les espaces naturels pour l'accès à des établissements
    touristiques d’altitude offrant un service de restauration est ouverte
    sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur
    le lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1112

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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Mar 25 Aoû 2015, 13:40

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation ARRETE établissant la liste des substances définies à
    l’article R. 213-48-13 du code de l’environnement relatif à la
    redevance pour pollutions diffuses est ouverte sur le site Internet du
    Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y
    accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1115


    Transports
    - Un document a été ajouté sur la consultation Atterrissage et
    décollage hors AD et AD privés. Cliquez sur le lien ci-après pour
    accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=941


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Jeu 27 Aoû 2015, 11:29

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 12 avril 2006 portant désignation du site Natura
    2000 basse vallée du Doubs et étangs associés (zone de protection
    spéciale). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1077
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 sommets du nord Margeride (zone
    spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1090
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 gorges de la Rhue (zone spéciale
    de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1089
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 zones humides de la Planèze de
    Saint-Flour (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
    pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1088
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 massif cantalien (zone spéciale
    de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1087
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Cézallier (zone spéciale de
    conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1086
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 vallées et côteaux thermophiles
    au nord de Clermont-Ferrand (zone spéciale de conservation). Cliquez sur
    le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1085
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 zones alluviales de la confluence
    Dore-Allier (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
    pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1084
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 gorges du Haut-Cher (zone
    spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1083
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura
    2000 marais arrière-littoraux picards (zone de protection spéciale).
    Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1076
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura
    2000 forêt de Citeaux et environs (zone de protection spéciale). Cliquez
    sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1078
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 vallons de la Drésine et de la
    Bonavette (zone de protection spéciale). Cliquez sur le lien ci-après
    pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1079
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l’arrêté du 25 avril 2006 portant désignation du site Natura
    2000 Gorges de la Loire aval (zone de protection spéciale). Cliquez sur le
    lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1080
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 cavité minière de la Pause (zone
    spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1091



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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Sam 29 Aoû 2015, 17:12

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - La consultation Projet d'arrêté portant désignation du site Natura
    2000 site de Teissières (zone spéciale de conservation) est ouverte sur
    le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le
    lien ci-après pour y accéder :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1118

    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 sommets du nord Margeride (zone
    spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1090
    - Des modifications ont été apportées à la consultation Projet
    d'arrêté portant désignation du site Natura 2000 sommets du nord
    Margeride (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
    pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1090



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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Sam 12 Sep 2015, 21:14

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 étangs, landes, vallons tourbeux
    humides et ruisseaux à écrevisses de Chambaran (zone spéciale de
    conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1116


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    default Re: Consultation Publiques

    Message par michel du 86 le Sam 12 Sep 2015, 21:16

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Dore et affluents (zone spéciale
    de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1105
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Monts-Dore (zone spéciale de
    conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1100
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 massif forestier de Lucheux (zone
    spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1111
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 forêt de Troncais (zone spéciale
    de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1098
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 coteaux de la vallée de l'Automne
    (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
    accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1110
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 zones humides de la région de
    Riom-es-Montagne (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1102
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 plaine des Varennes (zone
    spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1099
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 tunnels des gorges du Chavanon
    (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour
    accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1107
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 gîtes à chauves-souris,
    "Contreforts et Montagne Bourbonnaise" (zone spéciale de conservation).
    Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1106
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 vallées et piémonts du
    Nord-Forez (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
    pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1101
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Val d'Allier / Vieille Brioude /
    Langeac (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
    pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1103
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 massif forestier de
    Crécy-en-Ponthieu (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1109


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    Message par michel du 86 le Sam 12 Sep 2015, 21:17

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Eau et Biodiversité
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 massif de la Muzelle (zone
    spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1097
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 massif de l'Obiou et gorges de la
    Souloise (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après
    pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1096
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Cembraie, pelouses, lacs et
    tourbières de Belledonne, de Chamrousse au Grand Colon (zone spéciale de
    conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette
    consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1095
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 Sables du Tricastin (zone
    spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à
    cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1093
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    portant désignation du site Natura 2000 pelouses, landes, falaises et
    forêts de la montagne d'Aucelon (zone spéciale de conservation). Cliquez
    sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1094


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    Message par michel du 86 le Ven 18 Sep 2015, 21:30

    Bonjour,

    Voici le récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations
    publiques du Ministère du Développement durable.

    Transports
    - Un document a été ajouté sur la consultation Projet d'arrêté
    modifiant l'arrêté du 6 décembre 1995 portant limitation des conditions
    d'utilisation de l'aérodrome de Cannes- Mandelieu. Cliquez sur le lien
    ci-après pour accéder à cette consultation :
    http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1070


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