sollicité pour parc éolien

une société me propose un contrat protocole d'accord pour un parc éolien.
Si l'étude va au bout, il pourrait donc y avoir des éoliennes chez moi (signature bail emphyteotique)

Je comprends pas trop le truc : pourquoi proposent ils un bail (rému intéressante pour moi) plutôt que l'achat du terrain qui serait plus avantageux pour eux ?

Peut-être que comme ça ils te laisseront te débrouiller a la fin ?

c'est quelle boite?

j'a eu à faire à des promoteurs eoliens,on a signé puis avec le grenelle 2 c'est tombé à l'eau.

le loyer du terrain,pour eux c'est peanuts et ce genre d'accord permet d'acancer dans le projet:si ils devaient acheter pour au final ne pas realiser,ils se retrouveraient avec des bouts de terrain partout qui ne servent à rien.

pis ça permet de mettre d'accord proprios et fermiers en faisant un cheque à chacun

Si c'est comme chez moi il y a 10 ans que cela dure et la c'est reparti pour un ans avec les recours.

agrible a écrit:Si c'est comme chez moi il y a 10 ans que cela dure et la c'est reparti pour un ans avec les recours.

y'a une boite qui m'a recontacté pour refair une etude sur le site:j'ai repondu qu'avec les 2 boites precedentes,j'avais dejà passé pas mal de temps en RDV et en reunion et que j'(etais echaudé....

pas de nouvelles depuis

Le terrain vous appartient toujours??
Alors la question à poser c'est: Qui remet en état après la fin d'exploitation????

daniel89 a écrit:Le terrain vous appartient toujours??
Alors la question à poser c'est: Qui remet en état après la fin d'exploitation????

c'est prevu dans le contrat:demontage et remise en etat(ils laissent le socle en beton à 1m de profondeur,300m3 je crois).

laurent53 a écrit:

daniel89 a écrit:Le terrain vous appartient toujours??
Alors la question à poser c'est: Qui remet en état après la fin d'exploitation????

c'est prevu dans le contrat:demontage et remise en etat(ils laissent le socle en beton à 1m de profondeur,300m3 je crois).

Citez la même chose et d'après les promoteurs plus de valeur marchande de récupération de la vieille éolienne que de coût de démantèlement.

d'apres mes souvenirs,une partie du CA est epargné chaque année pour le dementelement..

à mon avis à l'arrivée,le site avec les autorisations sera maintenu en activité(à moins qu'on ait plus besoin d'energie ou qu'on ait trouvé une source d'energie d'ici là)

laurent53 a écrit:

daniel89 a écrit:Le terrain vous appartient toujours??
Alors la question à poser c'est: Qui remet en état après la fin d'exploitation????

c'est prevu dans le contrat:demontage et remise en etat(ils laissent le socle en beton à 1m de profondeur,300m3 je crois).

300m3?? C'est à vérifier. J'ai entendu parler pour certaines éoliennes de 1500 m3 qu'il faudra probablement enlever. Gare à la note!!!

laurent53 a écrit:d'apres mes souvenirs,une partie du CA est epargné chaque année pour le dementelement..

à mon avis à l'arrivée,le site avec les autorisations sera maintenu en activité(à moins qu'on ait plus besoin d'energie ou qu'on ait trouvé une source d'energie d'ici là)

Oui tous simple il suffit d'aller chercher de la chaleur dans le noyaux terrestre.

agrible a écrit:

laurent53 a écrit:

daniel89 a écrit:Le terrain vous appartient toujours??
Alors la question à poser c'est: Qui remet en état après la fin d'exploitation????

c'est prevu dans le contrat:demontage et remise en etat(ils laissent le socle en beton à 1m de profondeur,300m3 je crois).

Citez la même chose et d'après les promoteurs plus de valeur marchande de récupération de la vieille éolienne que de coût de démantèlement.

J'aimerai voir...

Sinon Daniel a raison d'insister sur la fin d'exploitation et non à la fin du bail...

daniel89 a écrit:

laurent53 a écrit:

daniel89 a écrit:Le terrain vous appartient toujours??
Alors la question à poser c'est: Qui remet en état après la fin d'exploitation????

c'est prevu dans le contrat:demontage et remise en etat(ils laissent le socle en beton à 1m de profondeur,300m3 je crois).

300m3?? C'est à vérifier. J'ai entendu parler pour certaines éoliennes de 1500 m3 qu'il faudra probablement enlever. Gare à la note!!!

je sais plus. mais dans le cas des deux boites à qui j'ai eu à faire,ils laissaient le beton dans le sol,ça c'est sur

le mieux c'est de voir ce que les juristes des chambres d'agriculture ont pu ecrire sur ce sujet et eventuellement de consulter en cas de doute

Oui d'après le contrat ils peuvent arrêter l'exploitation du site avant la fin du bail,mais doivent remettent en état(l'argent est placé dans des caisses spécialisées pour cela)
Même principe pour une carrière.

Le plus gros problème serait le recyclage du polyestère (palles)

les éoliennes une fois installées dureront bpeut ètre plus de 20 ans ,la partie qui fait le courant doit pouvoir se changer,et repartir,alors si tu peux en avoir une refléchis bien !

S'ils enlève pas le beton, ce n'est pas une remise en etat du sol.

Il faut savoir calculer et reflechir a l'avenir. Et surtout bien poser les conditions.
Un petit jeux consiste aussi a bloquer le terrain pour des années sans rien faire pour bloquer la concurrence.
Il faut donc prevoir une indemnité d'immobilisation puisque entre l'accord et l'aboutissement du projet ton terrain est bloqué, imagine que ça dure 10 ans et que tu veuille vendre entre temps ?

Les boites d'éoliennes, proposent des contrats de location avant la réalisation des études de faisabilité, car ça bloque tout le secteur pour la concurrence.
En fait, la société vérouille tout un secteur assez vaste avant de commencer à lancer les vraies études de vent et les formalités administratives.
Si les études sont bonnes, ils commencent vraiment à choisir les emplacements définitifs, parfois bien plus loin que ce qui était prévu initialement.

pinocio a écrit:Les boites d'éoliennes, proposent des contrats de location avant la réalisation des études de faisabilité, car ça bloque tout le secteur pour la concurrence.
En fait, la société vérouille tout un secteur assez vaste avant de commencer à lancer les vraies études de vent et les formalités administratives.
Si les études sont bonnes, ils commencent vraiment à choisir les emplacements définitifs, parfois bien plus loin que ce qui était prévu initialement.

caz arrive egalement qu'ils se revendent des zones en cours d'etude avec les baux
il y a une sacre mafia la dedans et au final ce sont les entreprises qui construisent qui sont gagnantes ar elles empochent rapidement leur bénef
le pire dans tout ca est que cela profite peu aux entreprises francaises car la plupart du temps ce sont les allemands qui interviennent
la question est evidement le démentellement de ces eoliennes
le socle en beton est laissé dans le sol et recouvert d'1m de vegetale
je suis entouré d'eoliennes avec 2 parcs et 2 autres en projets
un dont j'ai refusé
l'autre ou une parcelle est engagée car je ne suis pas le propriétaire

Les engagements sont bien entendus exclusifs (bloque la concurrence)

La pour un parc de X éoliennes, ils vont déposer X dossiers à travers X filiales. (1 refus ne bloque pas le parc entier).

Vous avez des tarifs pour le bail ? locataire + propriétaire ?

ce sont des promoteurs,il n'est pas impossible que le dossier change plusieurs fois de mains avant d'aboutir(et chacun tente de faire une culbute à chaque etape).

mais c'est vrai que le premier maillon cherche à bien s'approprier le site avant meme de savoir si ça a une chance d'aboutir.Ils ne depensent pas grand chose,sauf peut-etre une etude de vent puis peuvent tres bien revendre les contrats avant d'engager des frais importants d'etudes faunistiques ou paysageres

laurent53 a écrit:ce sont des promoteurs,il n'est pas impossible que le dossier change plusieurs fois de mains avant d'aboutir(et chacun tente de faire une culbute à chaque etape).

mais c'est vrai que le premier maillon cherche à bien s'approprier le site avant meme de savoir si ça a une chance d'aboutir.Ils ne depensent pas grand chose,sauf peut-etre une etude de vent puis peuvent tres bien revendre les contrats avant d'engager des frais importants d'etudes faunistiques ou paysageres

C'est ce qu'il c'est passez chez moi,vendue a une sociétés étrangère et refaire une filiale française,les années ont passées,les règles se durcissent, pour finir les contres tous sont arrivés,permis délivrés et recours sur recours.

Je me permets d'insister sur celui qui est en charge de la remise en état car ce peut être un puis sans fond de dépense pour celui que la loi oblige à le faire.

j'ai vu une éolienne qui avait perdu une aile dans la vallée du rhone du coté de donzere tout le monde se renvoie la balle pour la démanteler je ne sais pas aujourd'hui si elle y est toujours car il y avait 5 / 6 ans que je l'avait vue

je remonte ce sujet etant encore sollicité pour une autre parcelle
cela va faire 8 ans que je suis démarché et jusque la rien a abouti
j'ai finir par dire non a tout le monde
je vais ,a ce rythme la avoir bientot toute la ferme de concerné......
pour la derniere ,je ne suis que locataire
comment ca se passe dans ce cas ?
si je refuse et que le proprio dit oui,que fait t'on?

si tu refuses en tant que fermier, l'éolienne ne pourra pas être monter

tx66 a écrit:si tu refuses en tant que fermier, l'éolienne ne pourra pas être monter

+1 ,Au propriétaire de convaincre le locataire et souvent 50/50 et a reverser par le proprio au locataire.
Le jour que l'exploitant arrête le proprio récupère 100%

je viens de lire cette rubrique , je confirme ce que vous dites est vrai
mais on peut mieux faire ?
j'ai travaillé comme prospecteur pour une societé allemande pendant 10 ans et je suis à l'initiative de 54 MW installés
c'est vrai que les protocoles d'accord sécurisent le promoteur , mais sans cela il n'est pas possible de travailler ce protocole rien ne vous empêche de le faire à votre façon
souvant les opposants (trés peu nombreux , qui viennent de loin) vous debbalent des inconvénients, font signé des pétitions etc...

maintenant que je suis à la retraite je trouve qu'il y a des solutions
pour installer des éoliennes sans contrainte mageur? je peux vous aidez à developper

Pi-R a écrit:je viens de lire cette rubrique , je confirme ce que vous dites est vrai
mais on peut mieux faire ?
j'ai travaillé comme prospecteur pour une societé allemande pendant 10 ans et je suis à l'initiative de 54 MW installés
c'est vrai que les protocoles d'accord sécurisent le promoteur , mais sans cela il n'est pas possible de travailler ce protocole rien ne vous empêche de le faire à votre façon
souvant les opposants (trés peu nombreux , qui viennent de loin) vous debbalent des inconvénients, font signé des pétitions etc...

maintenant que je suis à la retraite je trouve qu'il y a des solutions
pour installer des éoliennes sans contrainte mageur? je peux vous aidez à developper

A ton avis pourquoi? Il est assez courant de voir dans les petites communes de cambrousse les élus, notables locaux, faire pression sur leurs administrés! Le clientélisme en mode réaction et ce sont des riverains qui s'écrasent!
La face cachée des petits arrangements entre "amis" que tu n'as pas dû voir d'assez près...

on ne peut pas dire ça ; surtout maintenant qu'il n'ya plus de TP quant aux riverains ils se manifestent quand le mat de mesure arrive, vous faites des reunions publiques, avant il n'y a personne
l'approche n'est plus la m^me qu' il y a 10 ans (pas de ZDE),
depuis 2007 les elus ont voulu mener des projets qui ne sont pas toujours adaptés
La face cachée des petits arrangements entre "amis voila le problème les elus preferent celui- la à celui-ci
pour créer un parc il faut une zone degagée avec du vent sans maisons d'habitations eviter les zones sensibles oiseaux paysage monuments

à partir de ces critères on peut commencer un projet mais pas avec le couteau sous la gorge, il y a des solutions pour préserver tout le monde

pour moi c'est une mafia qui profite peu aux entreprises francaises
je suis en plein dans une zde et ca démarche a tout va,les projets pas abouti sont revendu a d'autres promoteurs si bien qu'on ne sais plus qui fait quoi
de tout maniere dans ma zone je ne vois pas toutes les eoliennes montées
c'est pas possible,il y en a de trop

c'est exatement ça, tous ses rapaces arrivent pour presenter leurs projets,se sont surtout des allemands voila le travail qui se fait à gros coup d'argent dont vous en voyez qu'une petite parti si réalisation
je voudrais trouver des terrains qui ne soient pas en zde et aucun protocole d'accord de signet ça resterait francais un moment

Pi-R a écrit:on ne peut pas dire ça ; surtout maintenant qu'il n'ya plus de TP

Le gâteau reste encore goûteux malgré la réforme de la TP!

quant aux riverains ils se manifestent quand le mat de mesure arrive, vous faites des reunions publiques, avant il n'y a personne

Des projets ont été annulés pour faute manifeste d'information auprès des riverains! Des réunions publiques annoncées le matin pour des réunions (3 communes) à 14h, 16h et 18h, bonjour le marathon! Evidemment personne n'est à même de choper le coche. Et pour y avoir assisté c'est une belle arnaque, l'exposé est tellement long que le temps impartit aux questions est balayé, plus le temps!

l'approche n'est plus la m^me qu' il y a 10 ans (pas de ZDE),

Oui même qu'il n'y avait même pas d'enquête publique! Roule ma poule!

depuis 2007 les elus ont voulu mener des projets qui ne sont pas toujours adaptés
La face cachée des petits arrangements entre "amis voila le problème les elus preferent celui- la à celui-ci
pour créer un parc il faut une zone degagée avec du vent sans maisons d'habitations eviter les zones sensibles oiseaux paysage monuments

Peu importe les promoteurs se chargeaient d'en faire l'étude, ils se sont même partagé le territoire entre eux...
Même si ça emmerdait la commune voisine, même s'ils faisaient promettre qu'ils n'en installaient que 5 ou 6, au final à se bouffer les nuisances, les + récalcitrantes ont décidé d'en faire autant.

à partir de ces critères on peut commencer un projet mais pas avec le couteau sous la gorge, il y a des solutions pour préserver tout le monde

Non, le vote favorable en Conseil Municipal suffit.
Des solutions pour préserver tout le monde? On voit ce que ça donne, 30% d'augmentation d'ici 5 ans d'après la CRE, elle qui a toujours mit en garde les gouvernements sur le coût des EnR au prix prohibitif que rachète EDF. Je pense qu'on n'est pas au bout de nos surprises!

c'est exatement ça, tous ses rapaces arrivent pour presenter leurs projets,se sont surtout des allemands voila le travail qui se fait à gros coup d'argent dont vous en voyez qu'une petite parti si réalisation
je voudrais trouver des terrains qui ne soient pas en zde et aucun protocole d'accord de signet ça resterait francais un moment

Je ne sais pas si tu es au courant mais l'éolien c'est un peu la débandade, déjà en Angleterre puis en Espagne mais aussi en Allemagne, la bulle enfin s'arrête de gonfler pour pas éclater! Et pour ce qui nous concerne, la filière reste en suspend de la décision de la Cour de Justice Européenne pour statuer sur le prix de rachat, décision que le Conseil d'Etat n'a pas voulu traiter, une patate chaude en somme. Pas bon signe, en + on n'a absolument pas la maîtrise d'ouvrage.

Les ZDE sont supprimées depuis cette année, ça va popusser partout

le belge a écrit:Les ZDE sont supprimées depuis cette année, ça va popusser partout

elles sont toujours d'actualité ici

Renseignes toi!

http://www.carlenckell.com/archive/2012/10/05/l-assemblee-nationale-assouplie-la-reglementation-des-parcs.html

grabouille a écrit:

le belge a écrit:Les ZDE sont supprimées depuis cette année, ça va popusser partout

elles sont toujours d'actualité ici

Les ZDE ont servit d"'étalon" pour la mise en place des SRCAE (Shémas Régionaux du Climat de l'Air et de l'Energie. Un bébé de la loi du grenelle II) avec le volet éolien qui doit être assujetti entre autres du classement en ICPE.
Pour l'instant les dossiers, purement administratifs, pour d'après la circulaire " permettre d’assurer un plein essor de l’énergie éolienne en France." sont encore soit à l'étude soit déjà au tribunal...
Merci pour l'article le belge

en janvier , nous aussi ont a été sollicités pour des eoliennes

pas trop chaud pour l instant
tous les autres projets ont capotés

Depuis plus de 10 ans j'ai demandé a avoir des éoliennes sur mes terres. Aujourd'hui la société a l'accord des communes mais les voisins ont déjà monté une association contre le projet.

Quels sont les dangers en ayant des éoliennes a 500 m de ça maison ?

Même Mme lili ce pose des questions et surtout toutes ces copines lui font la gueule, .....  

personne a d'avis  

c est tres long a expliquer.le mieux coup de bigophone

gingko a écrit:c est tres long a expliquer.le mieux coup de bigophone

tu viens au repas ? sinon envoi moi ton n° en MP et l'heure qui te convient pour téléphoner  

tf ,quand tu es venu ici ,il y en avait a 500m,es ce qu'elles t'ont perturbé ????   

bzh centre a écrit:tf ,quand tu es venu ici ,il y en avait a 500m,es ce qu'elles t'ont perturbé ????   

Ben tu viens de trouver pourquoi je veut revenir vous voir    

le loup, ne serait ce pas la nécessité pour le propriétaire du terrain de le remettre dans l'état originel lorsque le bail et l'exploitation seront terminées?? Vu le tonnage conséquent de béton enfoui au pied de chaque engin, ça doit représenté une somme rondelette. Si mon info est vraie. Mais ça expliquerait pourquoi le terrain reste au propriétaire.

Le béton, c'est 600 T.

daniel89 a écrit:
le loup, ne serait ce pas la nécessité pour le propriétaire du terrain de le remettre dans l'état originel lorsque le bail et l'exploitation seront terminées?? Vu le tonnage conséquent de béton enfoui au pied de chaque engin, ça doit représenté une somme rondelette. Si mon info est vraie. Mais ça expliquerait pourquoi le terrain reste au propriétaire.

Je ne connais pas les termes pour les éoliennes mais je connais très bien pour les carrières.
Le budget de réaménagement (et c'est conséquent) est consigné dès le départ du projet ce qui fait que dans l’hypothèse ou la boite coule l'argent est toujours  la pour remettre le site en état. Je pense que c'est le même principe

GL a écrit:Le béton, c'est 600 T.

Ne vous attendez pas à ce qu'ils retirent 600 T de béton à la fin de la durée d'exploitation de l'éolienne.
Ce qui semble prévu (dans le meilleur des cas), c'est de casser la partie superficielle du bloc de béton (par ex 50 cm), et de recouvrir de terre.

tu signes avec une société qui revend le projet à une autre .....