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    Propriétaire de bois sur des terrains en fermage Empty Propriétaire de bois sur des terrains en fermage

    Message par Invité Dim 06 Mar 2011, 20:45

    Bonsoir à tous,

    Je suis propriétaire de terrains agricoles dans le Morbihan (département 56). Mes problématiques sont les suivantes :

    - Mes terres sont louées à un agriculteur (sans bail), je voudrais connaître les usages et coutumes concernant le bois (à qui appartient le bois...) et connaître les articles du code rural sur lesquels je peux m’appuyer.

    - Savoir à qui appartient le bois sur les talus (identification du propriétaire du talus, usages et coutumes, droit de douves...). Il existe sur les plans du cadastre un début d’explication (pointillés ou flèches) mais sans valeur juridique.

    Merci pour vos réponses exhaustives

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    Propriétaire de bois sur des terrains en fermage Empty Re: Propriétaire de bois sur des terrains en fermage

    Message par hermine 22 Dim 06 Mar 2011, 20:48

    les bois d'oeuvre au proprio ,avec obligation au fermier de couper les branches qu'il peut conserver, ainsi que tout le petit bois !
    tout au moins ca se passe comme ca dans le 22
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    Propriétaire de bois sur des terrains en fermage Empty Re: Propriétaire de bois sur des terrains en fermage

    Message par Camille Dim 06 Mar 2011, 20:53

    Ben, c'est toi qui reste le propriétaire, le fermier peut prélever pour son chauffage.
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    Message par hermine 22 Dim 06 Mar 2011, 20:58

    Camille a écrit:Ben, c'est toi qui reste le propriétaire, le fermier peut prélever pour son chauffage.
    attention ,pas touche aux arbres dit de haut jets ,pouvant avoir une utilisation en menuiserie ou ebenisterie
    sinon pas besoin de fouiller dans le code rural ,les traditions et les voisins en savent autant que les marchands de papiers!!
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    Message par Camille Dim 06 Mar 2011, 21:04

    Oui mais ici le bois d'oeuvre... Laughing
    Chêne vert, et en plus ça a été déclassé, on pourrait en faire le business...
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    Message par hermine 22 Dim 06 Mar 2011, 21:08

    Camille a écrit:Oui mais ici le bois d'oeuvre... Laughing
    Chêne vert, et en plus ça a été déclassé, on pourrait en faire le business...
    remarque en bzh les talus n'en sont pas non plus recouvert !!mais il y a quand meme de beaux chènes ou autres
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    Propriétaire de bois sur des terrains en fermage Empty Re: Propriétaire de bois sur des terrains en fermage

    Message par bastien Dim 06 Mar 2011, 21:10

    La Choume a écrit:Bonsoir à tous,

    Je suis propriétaire de terrains agricoles dans le Morbihan (département 56). Mes problématiques sont les suivantes :

    - Mes terres sont louées à un agriculteur (sans bail), je voudrais connaître les usages et coutumes concernant le bois (à qui appartient le bois...) et connaître les articles du code rural sur lesquels je peux m’appuyer.

    - Savoir à qui appartient le bois sur les talus (identification du propriétaire du talus, usages et coutumes, droit de douves...). Il existe sur les plans du cadastre un début d’explication (pointillés ou flèches) mais sans valeur juridique.

    Merci pour vos réponses exhaustives

    Si PINOCIO te tombe dessus Propriétaire de bois sur des terrains en fermage 214905 . CONSEIL:passe pas la case présentation
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    Message par Invité Dim 06 Mar 2011, 21:13

    bastien a écrit:

    Si PINOCIO te tombe dessus Propriétaire de bois sur des terrains en fermage 214905 . CONSEIL:passe pas la case présentation

    Propriétaire de bois sur des terrains en fermage 290208 Propriétaire de bois sur des terrains en fermage 290208 Propriétaire de bois sur des terrains en fermage 290208 j'attaque pas ceux qui sont de la même essence que moi Propriétaire de bois sur des terrains en fermage 279975

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    Message par kerfanch Dim 06 Mar 2011, 21:53

    les talus font partis de la parcelle , le bois de rejet ou chauffage est à la disposition du locataire , le bois d' oeuvre est au proprio !

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    Message par Le Mecreant Dim 06 Mar 2011, 21:55

    Pour toute tes question se referer aux us et coutumes du canton en cause. Tu peut trouver ça en mairie.
    C'est ce qui fait la loi des parties.
    Au pire on remonte a la "très ancienne coutume de Bretagne".
    Et poser la question aux anciens du pays.
    ATTENTION, tous cela peut être très different d'une commune a l'autre.

    Autre détail les terres louées "sans bail" ça n'existe pas, c'est un bail verbal qui toute sa valeur juridique.

    Sinon, dans le morbihan, en gros, le tronc appartient au proprietaire, et les branches d'emonde au fermier.

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    Message par Pierre89 Dim 06 Mar 2011, 22:01

    Normalement, un fermier n'a pas le droit d'élaguer les arbres mais par contre il a le droit de couper les racines !!
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    Message par Le Mecreant Dim 06 Mar 2011, 22:02

    kerfanch a écrit:les talus font partis de la parcelle ,

    NON ! ça depend des usages locaux, dans certains endroits, le talus appartient au fossé, dans d'autre c'est l'inverse, de plus, le talus et fossés ont des dimensions precises, l'endroit ou on le mesure varie d'un canton a l'autre, en outre avec le temps les talus s'effondrent.
    Il faut être prudent sur tout cela, les arbres que tu peut croire a toi peuvent être au voisin.


    le bois de rejet ou chauffage est à la disposition du locataire , le bois d' oeuvre est au proprio ![/quote]

    De toute manière pour cela c'est le bail departemental qui s'applique a defaut de bail ecrit si les gens ont envie de se castagner sur le sujet.

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    Message par Le Mecreant Dim 06 Mar 2011, 22:02

    Pierre89 a écrit:Normalement, un fermier n'a pas le droit d'élaguer les arbres mais par contre il a le droit de couper les racines !!

    Pas en bretaggne, en tout cas pas dans le morbihan.

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    Message par Pierre89 Dim 06 Mar 2011, 22:04

    la limite est à la moitié du talus...dans l'Yonne du moins
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    Message par Pierre89 Dim 06 Mar 2011, 22:05

    Le Mecreant a écrit:
    Pierre89 a écrit:Normalement, un fermier n'a pas le droit d'élaguer les arbres mais par contre il a le droit de couper les racines !!

    Pas en bretaggne, en tout cas pas dans le morbihan.

    Vous avez de la chance....car chez nous interdiction de couper les branches au dessus des champs sans autorisation du propriétaire
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    Message par bzh centre Dim 06 Mar 2011, 22:21

    pas le droit de couper les racines.emondage seulement.
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    Message par Invité Lun 07 Mar 2011, 19:24

    En quoi consiste le droit de douve ?

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    Message par hermine 22 Lun 07 Mar 2011, 19:57

    La Choume a écrit:En quoi consiste le droit de douve ?
    talus et douve sont au meme propriétaire et sont presque toujours dans le champ du voisin !!
    le droit de douve :réfléchi j'en ai jamais entendu parler !!ca doit etre un bien petit droit ,sauf que le riverain se doit de le laisser en l'état!!je n'en connais qu'en limite de foret
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    Message par Le Mecreant Lun 07 Mar 2011, 19:59

    La Choume a écrit:En quoi consiste le droit de douve ?

    Idem reponses précédentes: voir les usages locaux.

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    Message par kerfanch Lun 07 Mar 2011, 22:32

    droit de douve = droit de pelle pour remonter la terre qui s'est éffondrée

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    Message par hermine 22 Mar 08 Mar 2011, 04:23

    kerfanch a écrit:droit de douve = droit de pelle pour remonter la terre qui s'est éffondrée
    avec possibilité de pénétrer un engin sur le terrain du voisin ou a l'huile de coude !!
    dans certains cas le code rural a une sacré couche de poussiére!!
    je verrai bien certain obligé un fermier a s'y mettre a 4 pattes
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    Message par Invité Mar 08 Mar 2011, 07:10

    et bien on est pas sorti de l'auberge pour un petit bout de fossé ??? qui que quoi moque : ha : ha 77 77 : rr

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    Message par Le Mecreant Mar 08 Mar 2011, 09:01

    Arretez les gars, de toute manière ce qui compte c'est les usages locaux qui changes d'un endroit a l'autre.
    En presqu'ile de Rhuys à n'existe pas puisque le fossé appartient au talus et que le dit fossé est du coté du voisin. Donc tu passe dans TON fossé et tu fait ce que tu veut.
    Ici, le terrain est a toi jusqu'au talus donc en theorie il peut y avoir droit de douve.

    En conclusion j crois qu'il faut pas non plus se pourrir la vie pour 3 branches et deux peletées de terre qu'on aura de toute maniere sur le ventre quand on sera au "mené."

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    Message par RP61 Mer 09 Nov 2022, 21:47

    J'ai coupé des branches sur des gros chênes dans une prairie que j'exploite,
    pour entretenir et pouvoir passer dessous, un peu comme des tétards
    le propriétaire me réclame le bois.

    ici il est coutume de dire, le fut appartient au proprio et les branches au locataire, dans la mesure ou il est sensé assurer l’élagage et l'entretien

    je n'ai pas abattu d'arbres, seulement fait de l'émondage/élagage des branches a l'aplomb pour pouvoir passer

    mais techniquement, c'est pas écrit noir sur blanc ni sur un arrêté, ni aux usages locaux de mon département.

    https://www.web-agri.fr/bail-rural/article/207441/bail-rural-quelles-regles-pour-la-plantation-et-l-entretien-des-arbres-

    comment c'est chez vous ?
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    Message par Momo Mer 09 Nov 2022, 22:01

    Alors la logique c'est que l'emondage t'appartient mais il y a aussi dans certains cas que l'emondage revient au propriétaire qu'il en a la tâche donc dans ton cas tu n'a plus qu'à facturer ton temps de travail, les proprios deviennent casse couille avec l'augmentation du prix du bois,le plus simple est de faire passer une scie et de tout cramer du gachi qui coûte cher mais au moins c'est vite fait et on peut pas te reprocher de récupérer du bois...

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    Message par RP61 Mer 09 Nov 2022, 22:08

    J’ai fait faire le boulot au sécateur et j’attends la dechiqueteuse pour faire du copeau…
    C’est une parcelle que j’ai repris y’a un an
    Je me cogne 3 décennies d’antériorité de non entretien
    Refait les clôtures
    Defriché une part au gyro forestier
    La parcelle a enfin bonne mine
    Et je dois filer le bois au final, je suis pas trop d’accord.
    Il faut vraiment blinder les baux.
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    Message par Momo Mer 09 Nov 2022, 22:11

    Tu sort tes factures et tu lui fais voir, de plus si tu as refais les clôtures tu demande piquets, barbelé et crampillons, ton loueur c'est l'ancien exploitant ?

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    Message par RP61 Mer 09 Nov 2022, 22:13

    Non non ce sont des propriétaires tiers qui possèdent ce bien depuis plusieurs générations
    Non agris
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    Message par Momo Mer 09 Nov 2022, 22:23

    C'est le bordel mais dans les baux il est inscrit tout et son contraire ça dépend de l'interprétation par exemple que le locataire peut se servir en bois pour son utilisation personnelle mais aussi que le locataire doit demander l'avis au propriétaire avant de couper une haie, quand tu arrive dans un truc ou que ça fait 30 piges que c'est pas taillé tu dois aussi entretenir en "bon père de famille" il y a un moment si tu coupe pas tu peux pas avancer...

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    Message par RP61 Mer 09 Nov 2022, 22:26

    c'est exactement ce que je pense
    du bon sens en somme

    Ca va se régler avec un peu de diplomatie : victoire
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    Message par case ih 81 Mer 09 Nov 2022, 22:35

    RP61 a écrit:J’ai fait faire le boulot au sécateur et j’attends la dechiqueteuse pour faire du copeau…
    C’est une parcelle que j’ai repris y’a un an
    Je me cogne 3 décennies d’antériorité de non entretien
    Refait les clôtures
    Defriché une part au gyro forestier
    La parcelle a enfin bonne mine
    Et je dois filer le bois au final, je suis pas trop d’accord.
    Il faut vraiment blinder les baux.

    mais mon pauvre tu et ne hier?
    tu as rien vu ,tu connait pas la vie!!
    tu croit que l'honnetete et la reconnaissance c'est donne a tout le monde?
    des proprios j'en ai eu de toute sortes,des honnetes,des braves des je m'en fouttistes,mais aussi des cons,des proceduriers,sans paroles,malhonnetes

    des reprises sur des terres ou l'ancien fermier a tout laisse a l'abandon,15m de ronces et buissons arbustes tout le tours des champs,rien de taille depuisxx annees, ect ect
    souvent les proprios sont contents que tu remette tout ca au propre,par contre pour la reconnaissance ,tu repassera
    un j'avait fait passer un bucheron tellement le chantier etait gros,,le proprio avait donne son accord
    une fois ca par terre,le proprio est revenu sur ces dires,menaces ect,j'ai du y filer tout le bois et du payer la note du bucheron
    alors que j'avait passe 2 hivers a remettre le pre plein de ronces en etat
    et le jour ou ils ont vendu,ca ete prix plein pot alors que quand je suis rentre 5 ans avant c'etait l'etat d'une friche

    le probleme souvent quand on rentre on ne fait pas d'etat des lieux de peur de froisser le proprio que de pas lui faire confiance en demandant que ca soit ecrit noir sur blanc que quand on est rentre c'etait degeulasse

    en tout cas pour ma part,tant qu'il ne s'agit que d'histoires de bois,branches ect,meme si je sait que je suis dans mon droit ou l'autre pas honnete,je vais dans le sens de la demande du proprio,ca vaut pas le coup de se facher pour qqes morceaux de bois
    du bois y en a partout,on est pas a qqes buches
    j'ai meme laisse des remorques et des remorques de bois a un proprio bandit
    du moment qu'on a pu garder les terres,aucun regret
    par contre des que ca parle de reprendre un peu de terrain la c'est non categorique

    et de l'autre cotes j'ai d'autres proprios qui m'ont file du bois a donf,d'autres ou j'ai les pleins pouvoirs et je coupe comme chez moi

    le dernier que j'ai loue ce printemps me laisse tout couper,meme un bois pour arracher et agrandir un champ,et ne veut pas prendre une buche

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    Message par Momo Mer 09 Nov 2022, 22:40

    RP61 a écrit:c'est exactement ce que je pense
    du bon sens en somme

    Ca va se régler avec un peu de diplomatie : victoire
    La seule diplomatie ça sera de sortir des factures ou commencer à demander qu'ils te payent les fournitures pour la clôture, ça finira par vous gardez le bois et vous vous débrouillez pour la clôture comme c'est à peu près partout.. '

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    Message par Léparbal Gilles Jeu 10 Nov 2022, 03:56

    quand tu prends des terres en fermage qui sont en friche,
    tu ne peut pas faire semblant de croire que tu pourras les défricher gratuitement, tu fais un état des lieux, ça ne vexe personne, c'est obligatoire pour faire un bail à long terme
    et à coté du bail, tu fais un devis pour la remise en état
    échange bois contre remise en état

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    Message par Léparbal Gilles Jeu 10 Nov 2022, 03:59

    Pierre89 a écrit:la limite est à la moitié du talus...dans l'Yonne du moins
    selon la loi, le talus appartient "au fond dominant" me semble t'il

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    Message par nl80 Jeu 10 Nov 2022, 07:31

    C'est toujours la même histoire avec le bois.
    Personne n'entretient depuis 30 ans et quand tu te mets à couper tout le monde se réveille.
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    Message par RP61 Jeu 10 Nov 2022, 13:01

    case ih 81 a écrit:
    mais mon pauvre tu et ne hier?
    tu as rien vu ,tu connait pas la vie!!
    tu croit que l'honnetete et la reconnaissance c'est donne a tout le monde?

    Non effectivement jsuis pas bien vieux mais je travaille dans la confiance et j'aime les choses claires
    On a manqué de précision sur cet aspect là mais ca va se régler.

    excuse moi de ne pas avoir appris a mon grand père à travailler Laughing

    J'ai trouvé un encart sur une publication "propriété rurales" qui colle parfaitement à ma situation
    mais toujours pas d’arrêté ou article code rural

     https://www.propriete-rurale18.com/wp-content/uploads/2020/06/Bulletin-n%C2%B015-Avril-20.pdf
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    Message par bingo Jeu 10 Nov 2022, 13:43

    y'a et y'aura toujours des jaloux une fois le bois propre arrivé au bord du chemin ....

    j'ai un cas que je loue, ou pas de bois touché par les proprio cédants depuis 30 ou 40ans et la j'achete et on me demande 2hiver pour sortir les arbres de valeurs ...

    ils se montent le cerveau de peur que j'en profite mais je sais par avance que tout va rester en plan ...  tu te décide pas a 70ans a devenir bucheron quand dans ta carriere tu as eu du mal a faire l'entretien au fil du temps !!!

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    Message par Momo Jeu 10 Nov 2022, 13:46

    En y pensant un peu le fait d'avoir fait cisailler par un sécateur sur une pelle(je presume) ça fait plus récolte de bois que le gars qui fait ça a la tronçonneuse, c'est impressionnant comme chantier même si le résultat reste le même mais la les propriétaires auraient pus le faire faire aussi..

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    Message par case ih 81 Jeu 10 Nov 2022, 17:24

    bingo a écrit:y'a et y'aura toujours des jaloux une fois le bois propre arrivé au bord du chemin ....

    j'ai un cas que je loue, ou pas de bois touché par les proprio cédants depuis 30 ou 40ans et la j'achete et on me demande 2hiver pour sortir les arbres de valeurs ...

    ils se montent le cerveau de peur que j'en profite mais je sais par avance que tout va rester en plan ...  tu te décide pas a 70ans a devenir bucheron quand dans ta carriere tu as eu du mal a faire l'entretien au fil du temps !!!



    on a eu exactement le meme cas
    je leur avait prevenu que c'etait du boulot,que j'en avait fait pour ma part,et que j'etait jeune,eux tous plus de 65 ans
    on s'etait donne un an pour que je puisse par derriere nettoyer et mettre les pres propres
    ils m'ont dit pas de probleme on s'y tiendra au travail

    pense tu ,ils en ont coupes 3 ou 4 le premier hiver,ca a dure 4-5 ans en chantier sans qu'ils y reviennent
    ils m'ont dit que de branches,on en voit pas la fin

    ca a fini que celui coupe m'a fallu le leur charger et porter avec la benne chez eux sinon il y serait encore
    et pour le reste tout est reste sur pied a me faire chier,,et la vu que je suis a force chez moi je cherche un bucheron pour le faire couper

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    Message par case ih 81 Jeu 10 Nov 2022, 17:28

    Momo a écrit:En y pensant un peu le fait d'avoir fait cisailler par un sécateur sur une pelle(je presume) ça fait plus récolte de bois que le gars qui fait ça a la tronçonneuse, c'est impressionnant comme chantier même si le résultat reste le même mais la les propriétaires auraient pus le faire faire aussi..  

    franchement,s'il l'a fait passer au secateur,y doit pas y avoir de grosses buches,un secateur ca limite les grosses branches
    c'est chercher la petite bete que de demander ca
    dans ce qu'a le proprio avait qu'a payer l'entreprise et le faire couper lui meme
    c'est trop facile une fois le travail fait ,les frais engages et que t'as pris des suees de venir demander du bois

    mais bon je connait la musique c'est tout le temps comme ca
    pas un ne prendrai la peine de couper ou elager,mais quand le bois est tout fait c'est facile de demander le bois sans chercher a comprendre combien ca a coute la coupe et nettoyage

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    Message par erwin Jeu 10 Nov 2022, 17:58

    RP61 a écrit:J’ai fait faire le boulot au sécateur et j’attends la dechiqueteuse pour faire du copeau…
    C’est une parcelle que j’ai repris y’a un an
    Je me cogne 3 décennies d’antériorité de non entretien
    Refait les clôtures
    Defriché une part au gyro forestier
    La parcelle a enfin bonne mine
    Et je dois filer le bois au final, je suis pas trop d’accord.
    Il faut vraiment blinder les baux.

    Ton proprio est un sale con !
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    Message par Momo Jeu 10 Nov 2022, 18:44

    case ih 81 a écrit:
    Momo a écrit:En y pensant un peu le fait d'avoir fait cisailler par un sécateur sur une pelle(je presume) ça fait plus récolte de bois que le gars qui fait ça a la tronçonneuse, c'est impressionnant comme chantier même si le résultat reste le même mais la les propriétaires auraient pus le faire faire aussi..  

    franchement,s'il l'a fait passer au secateur,y doit pas y avoir de grosses buches,un secateur ca limite les grosses branches
    c'est chercher la petite bete que de demander ca
    dans ce qu'a le proprio avait qu'a payer l'entreprise et le faire couper lui meme
    c'est trop facile une fois le travail fait ,les frais engages et que t'as pris des suees de venir demander du bois

    mais bon je connait la musique c'est tout le temps comme ca
    pas un ne prendrai la peine de couper ou elager,mais quand le bois est tout fait c'est facile de demander le bois sans chercher a comprendre combien ca a coute  la coupe et nettoyage

    https://www.agriaffaires.com/occasion/prestation-professionnelle-entrepreneurs/20249821/elagage-abattage.html

    Si c'est un truc comme ça qui est passé ça ne fait jamais que des bûches de 90cms de diamètre, il ce peut meme que ça soit celui là qui soit venus vu que c'est dans la région, en 1 journée tu imagine pas le changement et le cubage par terre....


    Dernière édition par Momo le Jeu 10 Nov 2022, 20:51, édité 1 fois

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    Message par case ih 81 Jeu 10 Nov 2022, 20:39

    Momo a écrit:
    case ih 81 a écrit:
    Momo a écrit:En y pensant un peu le fait d'avoir fait cisailler par un sécateur sur une pelle(je presume) ça fait plus récolte de bois que le gars qui fait ça a la tronçonneuse, c'est impressionnant comme chantier même si le résultat reste le même mais la les propriétaires auraient pus le faire faire aussi..  

    franchement,s'il l'a fait passer au secateur,y doit pas y avoir de grosses buches,un secateur ca limite les grosses branches
    c'est chercher la petite bete que de demander ca
    dans ce qu'a le proprio avait qu'a payer l'entreprise et le faire couper lui meme
    c'est trop facile une fois le travail fait ,les frais engages et que t'as pris des suees de venir demander du bois

    mais bon je connait la musique c'est tout le temps comme ca
    pas un ne prendrai la peine de couper ou elager,mais quand le bois est tout fait c'est facile de demander le bois sans chercher a comprendre combien ca a coute  la coupe et nettoyage

    https://www.agriaffaires.com/occasion/prestation-professionnelle-entrepreneurs/20249821/elagage-abattage.html

    Si c'est un truc comme ça qui est passé ça ne fait jamais que des bûches de 90cms de diamètre, il ce peut meme que ça soit celui là qui soit venus vu que c'est dans la région, en 1 journée tu imagine pas le changement et le cubage
    parterre....

    ce sur la photo je sais pas comment ca s'appelle mais c'est pas un secateur
    pour moi un secateur c'est un sorte de lamier a sections,ca coupe des branches comme le poignet tout au plus
    apres il existe surement d'autres machines que je ne connait pas utilisees chez les forestiers

    mais j'ose pas imaginer le cout horaire des ces machines
    on c'est deja equipe d'un lamier a disques en cuma
    ben vu la merde que c'est,il restera ou il est
    il a fait une journee chez moi ,sa mise en route
    depuis il pourrit au fond de la cour,personne ne veut reprendre cette daube
    j'en avance 4 fois plus avec ma perche,meme si je me creve

    celui qui nous a vendu ca nous a tres mal conseilles,il doit exister des modeles bien plus performants

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    Message par RP61 Jeu 10 Nov 2022, 20:46

    Non non c'est bel et bien un grappin sécateur sur une pelle comme sur la photo.
    Plus petit quand même, sur une 24T.
    Ça coupe déjà de gros diamètres, et c'est vrai que lorsque l'on fait de l'émondage de chênes, il y a déjà des grosses branches horizontales.

    il y a vite du m3 par terre, forcement.
    enfin dans mon cas là, une scie sur épareuse aurait fait le même boulot.
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